2016-07-04Prestations de gestion du dispositif CESU — garde d'enfant 0/6 ans (DGAFP)
Fourniture à la DGAFP de prestations de gestion du dispositif CESU — garde d'enfant 0/6 ans. Le CESU — garde d'enfant 0/6 ans est une aide versée sous forme de chèques emploi-service universels entièrement préfinancés, modulable selon le niveau de ressources et la situation familiale des demandeurs, mise en place par l'état en faveur de ses agents afin d'aider ces derniers dans la prise en charge des frais de garde de leurs enfants âgés de moins de 6 ans. Ce marché recouvre notamment les prestations …
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2016-06-13Fourniture et livraison mensuelles de titres restaurant pour la ville et le CCAS (Commune de Sainte-Maxime)
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison mensuelles de titres restaurant pour la ville de Sainte-Maxime et son centre communal d'action sociale (Ccas).
Un groupement de commandes entre la ville de Sainte-Maxime et le CCAS a été constitué en vue de répondre à leurs besoins respectifs.
Pour information, le nombre total de titres restaurant distribués pour l'année 2015 était de 59 070 titres restaurants (48 005 pour la Ville,
11 065 pour le ccas).
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2015-09-08Fourniture et livraison de titres restaurant à destination des juridictions administratives (Conseil d'Etat)
Fourniture et livraison de titres restaurant à destination des juridictions administratives.
Le titulaire devra être en mesure de fournir des carnets de titres restaurant au format papier et des titres restaurant sous format dématérialisé.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, conclu avec un opérateur économique (une entreprise ou un groupement d'entreprises) en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu sans montant minimum, ni montant maximum de commande.
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2015-07-31Fourniture de titres restaurant (Ville de Bayeux)
La présente consultation a pour objet la fabrication, l'émission et la livraison de titres restaurant pour les besoins de la ville, du CCAS et de la communauté de communes de Bayeux, sous forme de titres papier.
Le prestataire devra être en mesure de proposer également des titres dématérialisés.
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2015-04-132015-dafj-bonsha (Epcmdn-Versailles)
Le marché a pour objet la fourniture/livraison, pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après «PV»), de bons d'achat sous forme de chéquier, en lien avec l'un des événements suivants:
— la naissance et/ou l'adoption,
— le mariage et/ou le Pacs,
— la retraite,
— Noël,
— la rentrée scolaire.
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2015-02-19Marché de titres-restaurant pour les agents de la Ville d'Urrugne (Ville d'Urrugne)
Marché de titres-restaurants pour les agents de la ville d'Urrugne:
fourniture et gestion par un organisme spécialisé, de titres restaurant, destinés au personnel de la Ville d'Urrugne.
Activité contrôlée et régulée par la Commission nationale des titres-restaurant (CNTR) depuis 1977.
Ces prestations consistent en la commande en ligne à partir d'un site de prestation, l'impression et la livraison.
Ces titres entrent dans le cadre des dispositions de l'article 25 de la loi nº 2001-2 du 3.1.2001 relative à …
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2015-02-09Chèques d'accompagnement personnalisé pour le fonds d'aide aux Jeunes (CAP FAJ) (Département du Loiret)
Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Conformément à l'article L 263-3 du code de l'action sociale et des familles, le département a mis en place un fonds d'aide aux jeunes (FAJ), qui a pour objet d'attribuer aux jeunes en difficulté, âgés de dix-huit à vingt-cinq ans, des aides destinées à favoriser leur insertion sociale et professionnelle et, le cas échéant, leur apporter des secours temporaires de nature à faire face à des besoins urgents.
Dans ce cadre, le département utilise les …
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2014-07-03Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la commune de Chamalières (Commune de Chamalières)
Le présent marché a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison des titres restaurant pour les agents de la commune de Chamalières.
Le marché est passé avec un seul opérateur et se réalisera par bons de commande (article 77 du Codes des marchés publics) sans remise en concurrence et sans complément d'offre lors de la passation desdits bons de commande et ce, dans les proportions suivantes :
— quantité minimum annuelle : 100 titres restaurant,
— quantité maximum annuelle : 49 000 titres …
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2014-05-27Prestation d'émission et de livraison de titres-restaurant destinés aux agents du SDIS de la Haute-Loire (SDIS de la Haute-Loire)
Prestation d'émission et de livraison de titres-restaurant destinés aux agents du SDIS de la Haute-Loire.
Le présent marché a ainsi pour objet la réalisation, l'émission et la livraison de titres-restaurant pour les sapeurs-pompiers professionnels et les personnels administratifs et techniques relevant du Service Départemental d'incendie et de Secours de la Haute-Loire.
La valeur faciale actuelle d'un titre-restaurant est de 6,00 EUR. Cette valeur, déterminée par le Conseil d'administration du SDIS, est …
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2014-04-04Prestations d'action sociale pour le Conseil général de l'Essonne (Conseil général de l'Essonne)
La présente consultation concerne des prestations d'action sociale pour le Conseil général de l'Essonne décomposé en trois lots :
* Lot 1 : Fourniture et la livraison de titres restaurant pour les agents du Conseil général de l'Essonne.
* Lot 2 : Fourniture et la livraison de chèques emploi services universels (CESU) pour les agents du Conseil général de l'Essonne.
* Lot 3 : Fourniture et la livraison de bons d'achats ou de chèques cadeaux pour le Conseil général de l'Essonne.
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