La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la Communauté de communes de Thann-Cernay. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande mono-attributaire. Les quantités annuelles sont les suivantes:
Quantité minimale/an 10 000 titres restaurant.
Quantité maximale/an 17 000 titres restaurant.
La valeur faciale du titre restaurant est de six (6) EUR. La durée de l'accord-cadre court à partir du début de l'exécution des prestations, soit à la date du 1.1.2017. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'une (1) année et est reconduit tacitement 2 fois pour 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2016-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-08-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 09 2016
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la Communauté de communes de Thann-Cernay....”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la Communauté de communes de Thann-Cernay. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande mono-attributaire. Les quantités annuelles sont les suivantes:
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Thann-Cernay
Adresse postale: 3 rue de Soultz, BP 10228
Code postal: 68704
Commune postale: Cernay Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.amhr.fr🌏
Courrier électronique: contact@cc-thann-cernay.fr📧
Téléphone: +33 389754772📞
Fax: +33 389757814 📠
URL des documents: http://www.amhr.fr🌏
URL pour la participation: http://www.amhr.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305800
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
“Les entreprises peuvent télécharger gratuitement les documents de consultation dur le site: www.amhr.fr”
Source: OJS 2016/S 170-305800 (2016-08-30)
Avis d'attribution de marché (2017-01-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la Communauté de communes de...”
Brève description
Cet accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de la Communauté de communes de Thann-Cernay (CCTC). L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande mono-attributaire au sens des articles 78 et 80 du décret précité.les quantités annuelles sont les suivantes:
Afficher plus
Valeur totale du marché: 306 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 3a rue de l'Industrie, CS 10228
Commune postale: Cernay Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-031949
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305800
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
“Montant minimal de commande par an: 60.000 EUR HT et montant maximal par an: 102.000 EUR HT.”
Source: OJS 2017/S 019-031949 (2017-01-24)