Fourniture de titres restaurant au profit des agents du SIOM de la Vallée de Chevreuse
SIOM de la Vallée de Chevreuse
Le marché a pour objet la fourniture de titres restaurant au profit du personnel du SIOM, qui ne dispose pas d'un espace de restauration administrative ou interentreprises dans le cadre de l'exercice de ses fonctions. Environ 35 agents bénéficient de la prestation (à plus ou moins 10 %), à raison de 228 titres maximum par an et par agent.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-26 | Avis de marché |
| 2017-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 16.017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIOM de la vallée de Chevreuse
Adresse postale: Chemin Départemental 118
Code postal: 91978
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siom.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siom.fr 📧
Téléphone: +33 164533003 📞
URL des documents: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263613
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 272 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006232100019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SIOM de la Vallée de Chevreuse
Adresse postale: CD 118
Téléphone: +33 164533000 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.siom.fr 🌏
: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 146-263613 (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 16.017
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de titres restaurant au profit du personnel du SIOM, qui ne dispose pas d'un espace de restauration administrative ou interentreprises dans le cadre de l'exercice de ses fonctions. Environ 35 agents bénéficient de la prestation (à plus ou moins 10 %), à raison de 228 titres maximum par an et par agent.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIOM de la vallée de Chevreuse
Adresse postale: Chemin Départemental 118
Code postal: 91978
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siom.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siom.fr 📧
Téléphone: +33 164533003 📞
URL des documents: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263613
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
Le dossier par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation, sachant que le pouvoir adjudicateur préfère un mode de transmission des candidatures et offres sous format papier. Néanmoins, les candidats ont la possibilité de remettre leur offre par voie électronique, exclusivement par le biais du profil d'acheteur du SIOM ( http://www.e-marchespublics.com (ou http://siom-vallee-chevreuse.emarchespublics.com ).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de titres restaurant au profit du personnel du SIOM, qui ne dispose pas d'un espace de restauration administrative ou interentreprises dans le cadre de l'exercice de ses fonctions.
Environ 35 agents bénéficient de la prestation (à plus ou moins 10 %), à raison de 228 titres maximum par an et par agent.
Le marché est un accord cadre monoattributaire régi par l'article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et traité à prix unitaires, avec détermination de minimaux et maximaux en en quantité annuelle d'agents bénéficiaires. Il s'exécute par l'émission de bons de commande.
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Les minimum et maximum en nombre d'agents bénéficiaires sont les suivants:
— quantité minimum annuelle: 20 agents bénéficiaires,
— quantité maximum annuelle: 40 agents bénéficiaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2017. Il pourra être reconduit d'année en année de manière tacite, le titulaire ne pouvant refuser la reconduction.
En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder 4 ans, à compter du 1.1.2017.
Site principal ou lieu d'exécution:
SIOM de la Vallée de Chevreuse — chemin départemental 118 — 91978 Courtaboeuf Cedex.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006232100019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SIOM de la Vallée de Chevreuse
Adresse postale: CD 118
Téléphone: +33 164533000 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.siom.fr 🌏
: http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
Le dossier par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://siom-vallee-chevreuse.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation, sachant que le pouvoir adjudicateur préfère un mode de transmission des candidatures et offres sous format papier. Néanmoins, les candidats ont la possibilité de remettre leur offre par voie électronique, exclusivement par le biais du profil d'acheteur du SIOM ( http://www.e-marchespublics.com (ou http://siom-vallee-chevreuse.emarchespublics.com ).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 146-263613 (2016-07-26)
Avis d'attribution de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 310 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: chemin départemental 118
Commune postale: Courtabeuf Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siom.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011624
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263613
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Procédure de passation des commandes (commodité de la commande...) et modalités de fonctionnement du service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Avantages promotionnels et fréquence:
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarches mises en œuvre en matière environnementale
Délais de réalisation de la prestation
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 📅
Source: OJS 2017/S 008-011624 (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 310 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: chemin départemental 118
Commune postale: Courtabeuf Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siom.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011624
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263613
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2017. Il pourra être reconduit d'année en année de manière tacite, le titulaire ne pouvant refuser la reconduction.
En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder quatre ans, à compter du 1.1.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de titres restaurant au profit du personnel du SIOM, qui ne dispose pas d'un espace de restauration administrative ou interentreprises dans le cadre de l'exercice de ses fonctions. Environ 35 agents bénéficient de la prestation (à plus ou moins 10 %), à raison de 228 titres maximum par an et par agent. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire régi par l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et traité à prix unitaires, avec détermination de minimaux et maximaux en en quantité annuelle d'agents bénéficiaires. Il s'exécute par l'émission de bons de commande. Les minimum et maximum en nombre d'agents bénéficiaires sont les suivants:
Afficher plus
Le marché est conclu pour une durée allant du 1.1.2017 au 31.12.2017. Il pourra être reconduit d'année en année de manière tacite, le titulaire ne pouvant refuser la reconduction.
En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder quatre ans, à compter du 1.1.2017.
Site principal ou lieu d'exécution:
SIOM de la vallée de Chevreuse, chemin départemental 118, 91978 Courtabœuf cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Procédure de passation des commandes (commodité de la commande...) et modalités de fonctionnement du service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Avantages promotionnels et fréquence:
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarches mises en œuvre en matière environnementale
Délais de réalisation de la prestation
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 📅
Source: OJS 2017/S 008-011624 (2017-01-10)
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