Action de formation dans le cadre de Préparations opérationnelles à l'emploi collectives (POEC)

Constructys

Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-2º, R. 2123-1-3º, R. 2123-2 et R. 2123-4 à R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article R. 2162-2 alinéa 2 et articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal (article R. 2162-4-3º du code de la commande publique). Chaque lot donne lieu à un marché public, conformément aux dispositions des articles L. 2113-10 et R. 2113-1 à R. 2113-3 du code de la commande publique. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-22 Avis de marché
2021-03-09 Avis d'attribution de marché
2021-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: S-Pa-867692
Brève description:
Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-2º, R. 2123-1-3º, R. 2123-2 et R. 2123-4 à R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article R. 2162-2 alinéa 2 et articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal (article R. 2162-4-3º du code de la commande publique). Chaque lot donne lieu à un marché public, conformément aux dispositions des articles L. 2113-10 et R. 2113-1 à R. 2113-3 du code de la commande publique. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Constructys
Adresse postale: 42 rue Peyronnet, CS 31798
Code postal: 33080
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.constructys.fr 🌏
Courrier électronique: veronique.le.cloitre@constructys.fr 📧
Téléphone: +33 556013191 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-041805
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le marché public est conclu à prix unitaires (coût horaire/stagiaire) conformément au Bordereau des prix unitaires joint en annexe 1 de l'acte d'engagement (BPU). Les prix sont fermes, définitifs et réputés complets pour toute la durée du marché public (reconductions comprises, le cas échéant). La POE collective est financée par l'OPCO qui bénéficie du concours financier de pôle emploi via le PIC avec l'appui, le cas échéant, de fonds extérieurs régionaux. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements. En application de l'article R. 2123-5 du code de la commande publique et dans le respect des principes posés à l'article L. 3 du code susvisé, Constructys se réserve la faculté de négocier les offres avec les trois premiers candidats du classement initial des offres. Conformément à l'article R. 2132-12-2º du code de la commande publique, le pli peut être déposé: — soit par voie dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/accueil.htm — soit par voie non dématérialisée dans les conditions définies à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CQP installateur mainteneur de pompes à chaleur
Numéro du lot: 1
Brève description:
— Métier visé par la formation: CQP installateur mainteneur PAC;
— Modalités pédagogiques: pratique et théorie;
— Sanction de la formation: certificat de qualification professionnelle installateur mainteneur de pompes à chaleur;
— Lieux d'intervention: dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation à proximité de Billere;
— Nombre de stagiaires: minimum dix à maximum douze personnes;
— Période de formation de la 1
— Durée: 400 h dont 70 h de stage en entreprise.
Description des renouvellements:
Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement deux fois pour une nouvelle période de douze mois.
Description des options:
Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Ouvrier réseaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
— Métier visé par la formation: ouvrier réseaux;
— Sanction de la formation: formation qualifiante;
— Lieux d'intervention: dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, à proximité de Saint-Paul-les-Dax;
— Durée: 400 h dont 70 h en entreprise.
Intitulé du lot: Chauffeur livreur magasinier
Numéro du lot: 3
Brève description:
— Métier visé par la formation: chauffeur, livreur, magasiner spécialisé dans le négoce du bois et des matériaux de construction;
— Sanction de la formation: certificat de réalisation et habilitations;
— Lieux d'intervention: dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, à proximité de Bordeaux et Libourne;
— Durée: 400 h dont 35 h de stage en entreprise.
Intitulé du lot: Poseur en menuiserie
Numéro du lot: 4
Brève description:
— Métier visé par la formation: poseur en menuiserie;
— Sanction de la formation: obtenir le titre professionnel, valider un ou plusieurs certificats de compétences professionnels;
— Lieux d'intervention: dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, à proximité de Libourne, Nord Gironde;
— Période de formation: entre le 1
Intitulé du lot: Coffreur bancheur
Numéro du lot: 5
Brève description:
— Métier visé par la formation: maçon coffreur bancheur;
— Sanction de la formation: titre professionnel coffreur bancheur;
— Lieux d'intervention: dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, à proximité de Saint-Perdon;
Intitulé du lot: Ouvrier polyvalent du gros œuvre
Numéro du lot: 6
Brève description:
— Métier visé par la formation: ouvrier polyvalent du gros œuvre;
— Sanction de la formation: pas de titre professionnel;
— Lieux d'intervention: dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, à proximité de Tarnos;

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature indiquant:
—— les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat;
—— les raison sociale, forme juridique et le cas échéant le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire;
— les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat;
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— la copie du (des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global et le cas échéant, le chiffre d'affaires relatif aux prestations, objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— mention du référencement: seuls peuvent candidater les prestataires de formations référencés par Constructys (conformément au décret nº 2015-790 du 30.6.2015) relatif à la qualité de l'offre de formation, ou, a minima être inscrits au Data Dock et référençables. Dans ce dernier cas, ils devront satisfaire aux modalités de référencement et être référencés en amont de la sélection finale. Modalités accessibles sur: https://www.constructys.fr/wp-content/uploads/2018/05/Procedure-De-Referencement-Et-De-Dereferencement-Des-Prestataires-12-04-2018.pdf
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— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour des prestations en lien avec l'objet de l'accord-cadre. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— tout document permettant d'attester la capacité du candidat à mettre en œuvre la formation lorsqu'elle vise une certification.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Des obligations s'imposent au titulaire retenu selon les exigences de l'OPCO et de pôle emploi. Ces informations se trouvent dans le dossier de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53384615000217
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le marché public est conclu à prix unitaires (coût horaire/stagiaire) conformément au Bordereau des prix unitaires joint en annexe 1 de l'acte d'engagement (BPU). Les prix sont fermes, définitifs et réputés complets pour toute la durée du marché public (reconductions comprises, le cas échéant). La POE collective est financée par l'OPCO qui bénéficie du concours financier de pôle emploi via le PIC avec l'appui, le cas échéant, de fonds extérieurs régionaux. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements. En application de l'article R. 2123-5 du code de la commande publique et dans le respect des principes posés à l'article L. 3 du code susvisé, Constructys se réserve la faculté de négocier les offres avec les trois premiers candidats du classement initial des offres. Conformément à l'article R. 2132-12-2º du code de la commande publique, le pli peut être déposé:
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— soit par voie dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
— soit par voie non dématérialisée dans les conditions définies à l'article 7.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 018-041805 (2021-01-22)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-2
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: achats@constructys.fr 📧
Téléphone: +33 182839500 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-126001
Se réfère à l'avis: 2021/S 018-041805
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, la procédure est déclarée sans suite pour un motif d'infructuosité, dans la mesure où aucune offre n'a été déposée dans les délais prescrits. Conformément à l'article R. 2122-2, la procédure sera relancée par voie de procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métier visé par la formation: CQP installateur mainteneur PAC. Modalités pédagogiques: pratique et théorie. Sanction de la formation: certificat de qualification professionnelle installateur mainteneur de pompes à chaleur. Lieux d'intervention: dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, à proximité de Billere. Nombre de stagiaires: minimum dix à maximum douze personnes. Période de formation de la 1
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 050-126001 (2021-03-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, R2123-2 et R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article R.2162-2 alinéa 2 et articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum ni maximum (article R.2162-4 3° du code de la commande publique). Chaque lot donne lieu à un marché public, conformément aux dispositions des articles L.2113-10 et R.2113-1 à R.2113-3 du code de la commande publique. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la Direction Régionale Nouvelle Aquitaine
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Valeur totale du marché: 847 029 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: constructys
Adresse postale: 42, rue Peyronnet , Cs 31798

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-17 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-424817
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
date de signature du marché : lots 2,4,5, et 6 : 16/03/2021 ; lot 3 : 18/03/2021date de notification du marché : lots 2,4,5, et 6 : 17/03/2021 ; lot 3 : 19/03/2021les pièces contractuelles sont consultables au siège de Constructys.Le montant attribué indiqué dans le présent avis d'attribution est estimatif dans la mesure où il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, conclu sans montant minimum ni maximum et vaut pour la durée totale du marché publics
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ouvrier réseaux
Brève description:
- Métier visé par la formation : Ouvrier Réseaux- modalités pédagogiques : Pratique et théorie- sanction de la formation : Formation qualifiante- lieux d'intervention : Dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, à proximité de Saint Paul Les Dax- nombre de stagiaires : Minimum 10 à maximum 12 personnes- période de formation de la 1ère Poec:Entre le 01 juin 2021 et le 31 décembre 2021- durée : 400 heures dont 70 heures en entreprise
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Description des options:
constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
Intitulé du lot: chauffeur livreur magasinier
Brève description:
- Métier visé par la formation : Chauffeur - livreur - magasiner spécialisé dans le Négoce du Bois et des Matériaux de Construction- modalités pédagogiques : Pratique et théorie- sanction de la formation : Certificat de réalisation et habilitations- lieux d'intervention : Dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, A proximité de Bordeaux et Libourne- nombre de stagiaires : Minimum 10 à maximum 12 personnes- période de formation de la 1ère Poec : Entre le 01 juin 2021 et le 31 décembre 2021- durée400 heures dont 35 heures de stage en entreprise
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Intitulé du lot: poseur en menuiserie
Brève description:
- Métier visé par la formation : Poseur en Menuiserie- modalités pédagogiques : Pratique et théorie- sanction de la formation : Obtenir le titre professionnel, Valider un ou plusieurs certificats de compétences professionnels- lieux d'intervention : Dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, A proximité de Libourne, Nord Gironde- nombre de stagiaires : Minimum 10 à maximum 12 personnes- période de formation : Entre le 01 juin et le 31 décembre 2021- durée: 400 heures dont 70 de stage en entreprise
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Intitulé du lot: coffreur bancheur
Brève description:
- Métier visé par la formation : Maçon Coffreur Bancheur- modalités pédagogiques : Pratique et théorie- sanction de la formation : Titre professionnel Coffreur Bancheur- lieux d'intervention : Dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, A proximité de Saint-Perdon- nombre de stagiaires : Minimum 10 à maximum 12 personnes- période de formation de la 1ère Poec : Entre le 01 juin et le 31 décembre 2021- durée400 heures dont 70 heures en entreprise
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Intitulé du lot: ouvrier polyvalent du gros oeuvre
Brève description:
- Métier visé par la formation : Ouvrier polyvalent du gros oeuvre- modalités pédagogiques : Pratique et théorie- sanction de la formation : Pas de titre professionnel- lieux d'intervention : Dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation, A proximité de Tarnos- nombre de stagiaires : Minimum 10 à maximum 12 personnes- période de formation de la 1ère Poec : Entre le 01 juin et le 31 décembre 2021- durée: 400 heures dont 70h de stage en entreprise
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-25 📅
Nom: conseils Services Formations
Adresse postale: 213 avenue Lande Peydelin
Commune postale: Bas Mauco
Code postal: 40500
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 178 200 EUR 💰
Nom: cfcr
Adresse postale: rn 89 Sortie no 7
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 160 380 EUR 💰
Nom: batipro
Adresse postale: 107 avenue de la roudet
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500
Valeur totale du marché: 152 049 EUR 💰
Nom: centre Perf
Adresse postale: 23 rue Hélène Boucher
Commune postale: Tarnos
Code postal: 40220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 161-424817 (2021-08-17)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde
Fournisseurs:
Batipro centre perf CFCR conseils services formations
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Installations de formation Services relatifs aux programmes de formation Services de formation professionnelle