2019-01-25Location d'autocars avec chauffeur (Département de la Seine-Saint-Denis)
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert telle que prévue par les articles 66 à 68 du décret nº 2016-360. Au regard de la cohérence des prestations et des besoins à assurer pour le compte du pouvoir adjudicateur, ce dernier a fait le choix de ne pas procéder à l'allotissement du marché. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du même décret.
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2018-12-14Service de transport de personnes (Commune de Bouffémont)
La présente consultation a pour objet le service de transport de personnes concernant:
— une desserte régulière locale à disposition des habitants de la commune,
— un accord-cadre à bons de commande pour des transports occasionnels de la ville, de la Caisse des écoles et du CCAS de la commune.
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2016-10-27Transport collectif de personnes (Ville de Plaisir)
Le marché a pour objet des prestations de transport par l'utilisation d'autocar(s) avec chauffeur(s), mis en place par le titulaire dans le cadre des navettes écoles/piscine et dans le cadre des sorties organisées par la Ville.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande suivantes (annuelles):
Lot …
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2016-03-172016-11 (Ville de Saint-Ouen-L'Aumône)
Le présent marché a pour objet des prestations de transport en car avec chauffeur, dans le cadre des activités de la Ville de Saint-Ouen-l'Aumône, notamment: rotations piscines des diverses écoles / Rotations des écoles pour se rendre sur les différents équipements sportifs de la commune / Sorties extra scolaires/sorties intra-muros et extra-muros pendant les vacances scolaires/transport occasionnel de groupes pour des évènements commémoratifs, culturels et autres.
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2015-09-11Transports en autocar pour les années 2016 à 2019 (Ville d'Aubervilliers)
Le présent marché a pour objet la mise à disposition avec chauffeur d'autocars de 18, 30, 55 et 60 places pour le transport d'enfants et d'adultes.
Il est conclu pour une période allant du 1.1.2016 au 31.12.2016 et est renouvelable, par reconduction expresse, par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Il s'achèvera au plus tard le 31.12.2019.
Le marché est divisé en 2 lots, constituant chacun un marché public.
— Lot no 1: Transports collectifs courtes (de 0 …
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2015-08-04Organisation d'un séjour de 5 jours et 4 nuits à Moscou / décembre 2015 pour les adhérents du Club 102 (CCAS de Puteaux)
Organisation d'un séjour de 5 jours et 4 nuits à Moscou / décembre 2015 pour les adhérents du Club seniors.
Le séjour devra impérativement avoir lieu courant décembre 2015 et pendant la période des marchés de Noël à Moscou. Le retour du dernier groupe devra avoir lieu au plus tard le mercredi 23.12.2015.
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006).
Le marché prend effet lors de sa notification …
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2013-07-24Organisation d'un séjour de 3 jours et 2 nuits en octobre 2013 au Pays Basque pour les seniors du CCAS de la Ville... (CCAS de Puteaux)
Organisation d'un séjour de 3 jours et 2 nuits en octobre 2013 au Pays Basque pour les seniors du CCAS de la Ville de Puteaux inscrits au Club 102.
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006).
Le séjour devra impérativement avoir lieu lors de la semaine 42 avec un retour au maximum des participants le vendredi 18 octobre 2013.
Ce délai débute dès la notification du marché et s'achève après …
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2012-04-12Marché de transport routier de personnes avec mise à disposition d'autocars avec chauffeurs (Ville de Neuilly-sur-Seine)
La présente mise en concurrence porte sur le transport routier de personnes avec mise à disposition d'autocars avec chauffeurs. Elle est passée par voie d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 29, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. C'est un marché à bons de commande dont les montants annuels (TTC) sont: minimum: 15 000 EUR (TTC), maximum: 70 000 EUR (TTC). Le marché attribué est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre confié …
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