2016-11
Ville de Saint-Ouen-L'Aumône
Le présent marché a pour objet des prestations de transport en car avec chauffeur, dans le cadre des activités de la Ville de Saint-Ouen-l'Aumône, notamment: rotations piscines des diverses écoles / Rotations des écoles pour se rendre sur les différents équipements sportifs de la commune / Sorties extra scolaires/sorties intra-muros et extra-muros pendant les vacances scolaires/transport occasionnel de groupes pour des évènements commémoratifs, culturels et autres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-17 | Avis de marché |
| 2016-07-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Ouen-l'Aumône
Adresse postale: 2 place Pierre Mendès France
Code postal: 95310
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Contact
Courrier électronique: melanie.fichet@ville-soa.fr 📧
Téléphone: +33 0134212579 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096349
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-11
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Fchet Mélanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Saint-Ouen-l'Aumone
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumone
Point de contact: Service commande publique
Mme Fichet Mélanie
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_MUT21WFEN 🌏
Téléphone: +33 0134212500 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_MUT21WFENN 🌏
Point de contact: 5ème étage — Service Courrier
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_MUT21WFEN 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-11
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 057-096349 (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Minimum annuel pour un an: 40 000 EUR HT, soit 160 000 EUR HT minimum sur 4 ans.maximum annuel pour un an: 200 000 EUR HT, soit 600 000 EUR HT maximum sur 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Ouen-l'Aumône
Adresse postale: 2 place Pierre Mendès France
Code postal: 95310
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Contact
Courrier électronique: melanie.fichet@ville-soa.fr 📧
Téléphone: +33 0134212579 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096349
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est intégralement et gratuitement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation: www.ville-saintouenlaumone.fr ou www.achatpublic.com à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_MUT21WFENN
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet des prestations de transport en car avec chauffeur, dans le cadre des activités de la Ville de Saint-Ouen-l'Aumône, notamment: rotations piscines des diverses écoles / Rotations des écoles pour se rendre sur les différents équipements sportifs de la commune / Sorties extra scolaires/sorties intra-muros et extra-muros pendant les vacances scolaires/transport occasionnel de groupes pour des évènements commémoratifs, culturels et autres.
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Minimum annuel pour un an: 40 000 EUR HT, soit 160 000 EUR HT minimum sur 4 ans.
maximum annuel pour un an: 200 000 EUR HT, soit 600 000 EUR HT maximum sur 4 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-11
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Autorisation d'exercer ou une licence de transport ou preuve de demande d'inscription au registre si inférieure à 3 mois.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur les fonds propres de la commune par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de mandataire de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Fchet Mélanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Saint-Ouen-l'Aumone
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumone
Point de contact: Service commande publique
Mme Fichet Mélanie
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_MUT21WFEN 🌏
Téléphone: +33 0134212500 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_MUT21WFENN 🌏
Point de contact: 5ème étage — Service Courrier
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_MUT21WFEN 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-11
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est intégralement et gratuitement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation: www.ville-saintouenlaumone.fr ou www.achatpublic.com à l'adresse suivante:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 057-096349 (2016-03-17)
Avis d'attribution de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintouenlaumone.fr 🌏
Téléphone: +33 134212579 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235370
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-096349
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cohérence et la qualité des moyens matériels mis en oeuvre dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et efficience des solutions de dépannage proposées en cas de défaillance
Compétences, expériences et qualifications des moyens humains mis à disposition pour réaliser les prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 131-235370 (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet des prestations de transport en car avec chauffeur, dans le cadre des activités de la Ville de Saint-Ouen l'aumône, notamment: rotations piscines des diverses écoles /Rotations des écoles pour se rendre sur les différents équipements sportifs de la commune /Sorties extra scolaires/sorties intra-muros et extra-muros pendant les vacances scolaires/transport occasionnel de groupes pour des évènements commémoratifs, culturels et autres.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintouenlaumone.fr 🌏
Téléphone: +33 134212579 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235370
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-096349
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport en car avec chauffeur, dans le cadre des activités de la Ville de Saint-Ouen l'aumône: rotations piscines des diverses écoles /Rotations des écoles pour se rendre sur les différents équipements sportifs de la commune /Sorties extra scolaires/sorties intra-muros et extra-muros pendant les vacances scolaires/transport occasionnel de groupes pour des évènements commémoratifs, culturels et autres.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cohérence et la qualité des moyens matériels mis en oeuvre dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et efficience des solutions de dépannage proposées en cas de défaillance
Compétences, expériences et qualifications des moyens humains mis à disposition pour réaliser les prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 131-235370 (2016-07-06)
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