Prestations de transport d'enfants et des encadrants pour les écoles maternelles, élémentaires et les accueils de loisirs maternels et élémentaires

Ville de Houilles

Le présent marché concerne des prestations de transport d'enfants et des encadrants pour les écoles maternelles, élémentaires et les accueils de loisirs maternels et élémentaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autocars James

Qui ?

• Ville de Houilles

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-26	Avis de marché
2019-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2019.27
Brève description:

Le présent marché concerne des prestations de transport d'enfants et des encadrants pour les écoles maternelles, élémentaires et les accueils de loisirs maternels et élémentaires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Houilles
Adresse postale: 16 rue Gambetta — CS 80330
Code postal: 78800
Commune postale: Houilles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-houilles.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@ville-houilles.fr 📧
Téléphone: +33 130863319 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_krJ0zmhGuZ 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_krJ0zmhGuZ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-26 📅
Date limite de soumission: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-200933
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre s'exécute avec des bons de commande. Il comporte un montant maximum annuel fixé à 220 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre à bons de commande prend effet à compter du 1er septembre 2019. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sauf dénonciation expresse par la Ville de Houilles par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard trois mois avant la date anniversaire du présent marché

Description des options:

L'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre s'exécute avec des bons de commande. Il comporte un montant maximum annuel fixé à 220 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire national

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - la description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public; - la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780311300018
Contact
Point de contact: Service de la commande publique (Direction des Finances): Mme Plaga-Lemanski ou Mme Solans
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_krJ0zmhGuZ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché sera renouvelé au cours du premier semestre 2023, sous réserve des reconductions prévues

Point no1: Le critère relatif à la qualité de l'offre (pondéré à 30 %) est évalué au regard des sous-critères suivants: - nombre de cars affectés à la prestation (5 %); - nombre de chauffeurs affectés à la prestation (5 %); - rythme des révisions en kms (5 %); - délai de mise à disposition d'un véhicule en cas de panne (10 %); - age moyen du parc d'autocars affecté à la prestation (5 %). Le critère relatif au montant de l'offre (pondéré à 70 %) est évalué au regard du montant total affiché au Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 084-200933 (2019-04-26)

Avis d'attribution de marché (2019-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne des prestations de transport d'enfants et des encadrants pour les écoles maternelles, élémentaires et les accueils de loisirs maternels et élémentaires.

Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-383290
Se réfère à l'avis: 2019/S 084-200933
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire national.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: Autocars James
Adresse postale: 64 rue du Fossé Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique (direction des finances): Mme Plaga-Lemanski ou Mme Solans.
Source: OJS 2019/S 155-383290 (2019-08-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)