Texte
Renseignements complémentaires: Au lieu de Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie
dématérialisée.
Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1 du code de la
commande publique.
Accord-cadre à bons de commande ( Articles R2162-1 à R2162-14 du
code de la commande publique. Mono-attributaire.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur
économique :
https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis :
https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf.
article 4 du Rc
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Date prévisionnelle de démarrage des services : 15 janvier 2024.
La date prévisionnelle de commencement des prestations est donnée à
titre indicatif, celle-ci est non contractuelle.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La
date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture
n'est pas publique.
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la
collectivité, au titre de son budget d'investissement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera
acceptée
Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas
entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus
par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur, lire Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie
dématérialisée.
Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1 du code de la
commande publique.
Accord-cadre à bons de commande ( Articles R2162-1 à R2162-14 du
code de la commande publique. Mono-attributaire.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur
économique :
https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis :
https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf.
article 4 du Rc
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Date prévisionnelle de démarrage des services : 15 janvier 2024.
La date prévisionnelle de commencement des prestations est donnée à
titre indicatif, celle-ci est non contractuelle.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La
date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture
n'est pas publique.
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la
collectivité, au titre de son budget d'investissement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera
acceptée
Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas
entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus
par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Il est ici précisé que le lot 1 porte sur un accord cadre avec un seul opérateur et que le lot 2 porte sur un accord cadre avec plusieurs opérateurs - nombre de titulaires maximum 3