2023-07-04Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee (Valloire Habitat)
Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee
quatre variantes imposées sont demandées pour les prestations complémentaires de prévoyance :
variante 1 : régime actuel des cadres pour les non-cadres ou pour l'ensemble du personnel
variante 2 : aménagement des garanties des cadres et des non-cadres
variante 3 : mise en place d'un régime unique pour l'ensemble du personnel
variante 4 : mise en place d'un régime à options pour l'ensemble du personnel
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2023-06-30Marché de maintenance appareils et équipements de sécurité incendie (Dynacité (OPH de l'Ain))
Marchés de services catégorie 1 obligation de résultats. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé et se décompose en 3 volets: Volet A - La conduite, la surveillance, le réglage, le contrôle régulier ainsi que l'entretien courant des installations de sécurité incendie (dont la consistance est définie en annexe 1 du CCTP), soit : La maintenance préventive / Les contrôles réglementaires.
Volet B et C - Maintenance curative suite à commandes par le biais d'un bordereau de prix. Chaque lot fait l'objet …
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2023-06-08contrat exploitation maintenance P1 P2 P3 avec interessement (Commune de Nantua)
le présent marché a pour objet de fixer les conditions d'exploitation des installations de génie thermique, à assurer par l'exploitant. Celui-Ci assurera les prestations P1 P2 P3 avec intéressement aux économies d'énergies (Mti+Gt principalement) sur le patrimoine du maitre d'ouvrage et ce sur mes différentes énergies: Gaz, Fioul, elec,
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