prestations de signalisation horizontale, verticale et produits dérivés
commune d amberieu en bugey
prestations de signalisation horizontale, verticale et produits dérivés pour la ville d'ambérieu en Bugey (01)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation › Services d'entretien des installations de signalisation
- • Mobilier urbain › Fléchage › Poteaux de signalisation
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-20 | Avis de marché |
| 2023-07-18 | Informations complémentaires |
| 2023-10-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien des installations de signalisation
Numéro de référence: 2023.02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien des installations de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien des installations de signalisation 📦
Poteaux de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 0474461706 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505912&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505912&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-372110
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: signalisation horizontale
Numéro du lot: 1
Brève description: signalisation horizontale et produits dérivés
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: signalisation verticale
Numéro du lot: 2
Brève description: signalisation verticale et produits dérivés
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant minimum : 8 000 euro(s) Ht/AnMontant maximum : 25 000 euro(s) Ht/An
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'ambérieu en Bugey (01500)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505912&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon Palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 119-372110 (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien des installations de signalisation
Numéro de référence: 2023.02
Brève description:
prestations de signalisation horizontale, verticale et produits dérivés pour la ville d'ambérieu en Bugey (01)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien des installations de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien des installations de signalisation 📦
Poteaux de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 0474461706 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505912&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505912&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-372110
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
montant minimum : 50 000 euro(s) Ht/AnMontant maximum : 80 000 euro(s) Ht/An Une avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: signalisation horizontale
Numéro du lot: 1
Brève description: signalisation horizontale et produits dérivés
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre à bons de commande reconductible de façon expresse, par période annuelle, du 1er janvier au 31 décembre, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027
Informations complémentaires:
montant minimum : 50 000 euro(s) Ht/AnMontant maximum : 80 000 euro(s) Ht/An Une avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: signalisation verticale et produits dérivés
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant minimum : 8 000 euro(s) Ht/AnMontant maximum : 25 000 euro(s) Ht/An
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'ambérieu en Bugey (01500)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailautorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505912&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon Palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 119-372110 (2023-06-20)
Informations complémentaires (2023-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445022
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-372110
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2023/S 139-445022 (2023-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445022
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-372110
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2023/S 139-445022 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623435
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: signalisation horizontale et produits dérivés
signalisation verticale et produits dérivés
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Nom: société aximum agence rhone alpes auvergne
Numéro d'enregistrement national: 582 081 782 00697
Adresse postale: 24 rue du Lyonnais
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: société signaux girod
Numéro d'enregistrement national: 646 050 476 000 19
Adresse postale: 881, Route des Fontaines - bP 30004 - bELLEFONTAINE
Commune postale: Morez
Code postal: 39401
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2023/S 199-623435 (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623435
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: signalisation horizontale et produits dérivés
signalisation verticale et produits dérivés
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Nom: société aximum agence rhone alpes auvergne
Numéro d'enregistrement national: 582 081 782 00697
Adresse postale: 24 rue du Lyonnais
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: société signaux girod
Numéro d'enregistrement national: 646 050 476 000 19
Adresse postale: 881, Route des Fontaines - bP 30004 - bELLEFONTAINE
Commune postale: Morez
Code postal: 39401
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2023/S 199-623435 (2023-10-11)
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