achat de fournitures scolaires et administratives
commune d amberieu en bugey
achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville d'ambérieu en Bugey (01)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Jouets › Jeux
- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-08 | Avis de marché |
| 2023-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2023.04
Brève description:
“achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville d'ambérieu en Bugey (01)”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Papier d'impression 📦
Manuels scolaires 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 047446170 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-351870
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“une visite des sites de livraison est fortement conseillée avant la date de remise des offres. Elle s'effectue sur rendez-vous auprès du service scolaire...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 388 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires et administratives
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fournitures scolaires et administratives”
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période initiale du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 avec possibilité de reconductions expresses,...”
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Intitulé du lot: papiers blancs et couleurs
Numéro du lot: 2
Brève description:
“papiers blancs et couleurs”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres et manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description:
“livres et manuels scolaires”
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: activités manuelles et artistiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
“activités manuelles et artistiques”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux et jouets petite enfance et enfance
Numéro du lot: 5
Brève description:
“jeux et jouets petite enfance et enfance”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ambérieu en Bugey”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
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Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“certificats d'homologation et autres / ecolabel / Label PEFC ou équivalent / Label Imprim'Vert ou équivalent”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2027”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon- palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 112-351870 (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2023.04
Brève description:
“achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville d'ambérieu en Bugey (01)”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Papier d'impression 📦
Manuels scolaires 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 047446170 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-351870
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“une visite des sites de livraison est fortement conseillée avant la date de remise des offres. Elle s'effectue sur rendez-vous auprès du service scolaire...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 388 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires et administratives
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fournitures scolaires et administratives”
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période initiale du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 avec possibilité de reconductions expresses,...”
Intitulé du lot: papiers blancs et couleurs
Numéro du lot: 2
Brève description:
“papiers blancs et couleurs”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres et manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description:
“livres et manuels scolaires”
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: activités manuelles et artistiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
“activités manuelles et artistiques”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux et jouets petite enfance et enfance
Numéro du lot: 5
Brève description:
“jeux et jouets petite enfance et enfance”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ambérieu en Bugey”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“certificats d'homologation et autres / ecolabel / Label PEFC ou équivalent / Label Imprim'Vert ou équivalent”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2027”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon- palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 112-351870 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 388 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794628
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-351870
Numéro JO-S: 251
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: scop sa savoirs plus
Numéro d'enregistrement national: 302 135 405 001 24
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 152 000 EUR 💰
Nom: develay SAS
Numéro d'enregistrement national: 327 285 839 00038
Adresse postale: 1012 rue Nationale
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Code postal: 69200
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: wesco
Numéro d'enregistrement national: 304 764 863 000 52
Adresse postale: route de Cholet Cs80814
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 48635000 📞
Fax: +33 48635250 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 487635000 📞
Fax: +33 487635250 📠
Source: OJS 2023/S 251-794628 (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 388 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794628
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-351870
Numéro JO-S: 251
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: scop sa savoirs plus
Numéro d'enregistrement national: 302 135 405 001 24
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 152 000 EUR 💰
Nom: develay SAS
Numéro d'enregistrement national: 327 285 839 00038
Adresse postale: 1012 rue Nationale
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Code postal: 69200
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: wesco
Numéro d'enregistrement national: 304 764 863 000 52
Adresse postale: route de Cholet Cs80814
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 48635000 📞
Fax: +33 48635250 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 487635000 📞
Fax: +33 487635250 📠
Source: OJS 2023/S 251-794628 (2023-12-26)
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