achat de fournitures scolaires et administratives
commune d amberieu en bugey
achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville d'ambérieu en Bugey (01)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Jouets › Jeux
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-08 | Avis de marché |
| 2023-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2023.04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Papier d'impression 📦
Manuels scolaires 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 047446170 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-351870
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 388 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires et administratives
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures scolaires et administratives
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: papiers blancs et couleurs
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres et manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: livres et manuels scolaires
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: activités manuelles et artistiques
Numéro du lot: 4
Brève description: activités manuelles et artistiques
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux et jouets petite enfance et enfance
Numéro du lot: 5
Brève description: jeux et jouets petite enfance et enfance
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ambérieu en Bugey
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon- palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2023/S 112-351870 (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2023.04
Brève description:
achat de fournitures scolaires et administratives diverses pour la Ville d'ambérieu en Bugey (01)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Papier d'impression 📦
Manuels scolaires 📦
Fournitures pour travaux artistiques 📦
Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d amberieu en bugey
Adresse postale: place Robert Marcelpoil
Code postal: 01504
Commune postale: Amberieu-en-Bugey Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-amberieuenbugey.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: +33 047446170 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-351870
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
une visite des sites de livraison est fortement conseillée avant la date de remise des offres. Elle s'effectue sur rendez-vous auprès du service scolaire par tel au 04.74.46.17.37 ou par mail à scolaire@ville-amberieu.fr.echantillons : des échantillons sont à fournir pour les lots no1 et no2 (voir article 5.2 du règlement de consultation)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 388 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires et administratives
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures scolaires et administratives
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période initiale du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 avec possibilité de reconductions expresses, par période annuelle, du 1er janvier au 31 décembre sans pouvoir excéder le 31 décembre 2027
Intitulé du lot: papiers blancs et couleurs
Numéro du lot: 2
Brève description: papiers blancs et couleurs
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres et manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: livres et manuels scolaires
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: activités manuelles et artistiques
Numéro du lot: 4
Brève description: activités manuelles et artistiques
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux et jouets petite enfance et enfance
Numéro du lot: 5
Brève description: jeux et jouets petite enfance et enfance
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ambérieu en Bugey
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des prestations effectuées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants
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certificats d'homologation et autres / ecolabel / Label PEFC ou équivalent / Label Imprim'Vert ou équivalent
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ambérieu en Bugey
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010004600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505896&orgAcronyme=ad_012 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon- palais Juridictions Administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2023/S 112-351870 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 388 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794628
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-351870
Numéro JO-S: 251
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: scop sa savoirs plus
Numéro d'enregistrement national: 302 135 405 001 24
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 152 000 EUR 💰
Nom: develay SAS
Numéro d'enregistrement national: 327 285 839 00038
Adresse postale: 1012 rue Nationale
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Code postal: 69200
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: wesco
Numéro d'enregistrement national: 304 764 863 000 52
Adresse postale: route de Cholet Cs80814
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 48635000 📞
Fax: +33 48635250 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 487635000 📞
Fax: +33 487635250 📠
Source: OJS 2023/S 251-794628 (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 388 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794628
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-351870
Numéro JO-S: 251
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: scop sa savoirs plus
Numéro d'enregistrement national: 302 135 405 001 24
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 152 000 EUR 💰
Nom: develay SAS
Numéro d'enregistrement national: 327 285 839 00038
Adresse postale: 1012 rue Nationale
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Code postal: 69200
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: wesco
Numéro d'enregistrement national: 304 764 863 000 52
Adresse postale: route de Cholet Cs80814
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 48635000 📞
Fax: +33 48635250 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 487635000 📞
Fax: +33 487635250 📠
Source: OJS 2023/S 251-794628 (2023-12-26)
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