Avis de marché (2023-06-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2023BEYNOST07
Brève description:
“fourniture et suivi de gestion des titres restaurant dématérialisés pour la commune et le CCAS de Beynost” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Ain🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-402913
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre fait l'objet d'un groupement de commandes dont la commune de Beynost est le coordonnateur. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec...”
l'Accord-Cadre fait l'objet d'un groupement de commandes dont la commune de Beynost est le coordonnateur. Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un maximum annuel de 100 000 euros (H.T.). La signature électronique du contrat est obligatoire
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Source: OJS 2023/S 127-402913 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-696963
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-402913
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert.”
Source: OJS 2023/S 222-696963 (2023-11-13)