fourniture et livraison de titres restaurant au profit de la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse (Ca3b) et de la Ville de Bourg en Bresse
Ville de Bourg-en-Bresse
accord-cadre passé avec un seul opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • up coop
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-06 | Avis de marché |
| 2024-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2023-017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bourg-En-Bresse
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 90419
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-418458
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 600 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: possibilité d'être renouvelé 2 fois pour un an par reconduction tacite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65%
Critère de qualité (nom): démarches environnementales
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 25%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-En-Bresse
Pays: Ain 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ain.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ca3b.fr 📧
Adresse Internet: http://www.grandbourg.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 131-418458 (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2023-017
Brève description:
accord-cadre passé avec un seul opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bourg-En-Bresse
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 90419
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-418458
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 600 000 EUR 💰
Brève description:
accord-Cadre passé avec un seul opérateur avec exécution au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 4 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: possibilité d'être renouvelé 2 fois pour un an par reconduction tacite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature désignation du mandataire par ses co-traitants - dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure équivalente copie du jugement - la déclaration du candidat (Dc2 )- le Dc1 et Dc2 peuvent être remplacés par le DUME
Afficher plus
chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices connus
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste de références pour des prestations de même nature que celles objet du présent marché réalisées au cours des trois dernières années et notamment auprès de collectivités territoriales, avec indication du montant, de la durée et des coordonnées complètes des maîtres d'ouvrages
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65%
Critère de qualité (nom): démarches environnementales
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 25%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-En-Bresse
Pays: Ain 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ain.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ca3b.fr 📧
Adresse Internet: http://www.grandbourg.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 131-418458 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: la fourniture et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de la Ville de Bourg-en-Bresse et Grand Bourg Agglomération
Brève description:
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: la fourniture et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de la Ville de Bourg-en-Bresse Et Grand Bourg Agglomération
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales et sociales engagées pour l'exécution des prestations.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Cf. RC
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Up coop
Nom et adresse du contractant
Nom: Up coop
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.aop@up.coop 📧
Téléphone: 330141850540 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bourg en bresse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg en bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: 330474457215 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Source: OJS 2024/S 056-164831 (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: la fourniture et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de la Ville de Bourg-en-Bresse et Grand Bourg Agglomération
Brève description:
la fourniture et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de la Ville de Bourg-en-Bresse et Grand Bourg Agglomération
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne:
2023-017
Titre: la fourniture et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de la Ville de Bourg-en-Bresse Et Grand Bourg Agglomération
Description du marché:
la fourniture et la livraison de titres restaurant au profit du personnel de la Ville de Bourg-en-Bresse Et Grand Bourg Agglomération
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales et sociales engagées pour l'exécution des prestations.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Cf. RC
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
contrat UP COOP
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE UP COOP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Up coop
Nom et adresse du contractant
Nom: Up coop
Numéro d'enregistrement national:
64204436600242
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.aop@up.coop 📧
Téléphone: 330141850540 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bourg en bresse
Numéro d'enregistrement national:
21010053300012
Adresse postale: Place de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg en bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: 330474457215 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Source: OJS 2024/S 056-164831 (2024-03-18)
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