réalisation de mesures biologiques sur des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse

Agence de l'eau RM&C

la présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché de services pour la réalisation d'opérations hydrobiologiques nécessaires à l'évaluation de la qualité biologique des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse. Il est décomposé en 9 lots distincts. Le marché est traité à prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agence de l'eau RM&C

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-07	Avis de marché
2024-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 2021-08-09-10
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Drôme 🏙️
Ain 🏙️
Languedoc-Roussillon 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Rm&C
Adresse postale: 2-4 allée de Lodz
Code postal: 69363
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.eaurmc.fr 🌏
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: +33 472712858 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2327499&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2327499&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-421261
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

pour chacun des lots, les offres seront jugées en fonction des critères suivants, énumérés avec leur pondération :La valeur technique de l'offre évaluée à partir des éléments présentés par le soumissionnaire dans le cadre de réponse (voir article 5.2. Du Rc), selon une pondération de 70 % et décomposée comme suit :Qualité de la description et pertinence de la méthodologie proposée (30%) ;- pertinence du contenu de la démarche qualité et capacité à garantir la qualité des prestations (20%) ;- adéquation des moyens humains mobilisés pour répondre aux exigences du CCTP (12,5%) ;- adéquation des moyens matériels mobilisés pour répondre aux exigences du CCTP (7,5%)le prix de la prestation apprécié au moyen de l'estimation Financière présentée pour chacun des lots soumissionnés dans l'onglet "Ef" du Bpu_Dpu_Ef, selon une pondération de 30 %.Le financement est assuré sur les fonds propres de l'acheteur. Voies et délais de recours :-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat ;-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code ; -Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 936 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 2023-01 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 1
Brève description:

inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois, dans les conditions fixées par le CCAP

Intitulé du lot: 2023-02 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Est (départements 26-38-73-74) de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro du lot: 2
Brève description:

inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Est (départements 26-38-73-74) de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 2023-03 -Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Ouest (départements 01-07-42-69) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 3
Brève description:

inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Ouest (départements 01-07-42-69) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 147 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 2023-04 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur de la région Occitanie du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 4
Brève description:

inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur de la région Occitanie du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 163 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 2023-05 -Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques en Région Provence-Alpes-Côte d'azur et en Région Corse
Numéro du lot: 5
Brève description:

inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques en Région Provence-Alpes-Côte d'azur et en Région Corse

Valeur estimée hors TVA: 141 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 2023-06 -Inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 6
Brève description:

inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 2023-07 -Inventaire de macrophytes sur le secteur de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 7
Brève description:

inventaire de macrophytes sur le secteur de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 2023-08 -Inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Occitanie et Provence-Alpes-Côte d'azur du bassin Rhône-Méditerranée et en région Corse
Numéro du lot: 8
Brève description:

inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Occitanie et Provence-Alpes-Côte d'azur du bassin Rhône-Méditerranée et en région Corse

Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 2023-09 -Inventaire de phytoplancton en grands cours d'eau et canaux sur le bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 9
Brève description:

inventaire de phytoplancton en grands cours d'eau et canaux sur le bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 87 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée

départements 26-38-73-74

départements 01-07-42-69

région Occitanie du bassin Rhône-Méditerranée

région Provence-Alpes-Côte d'azur et en Région Corse

régions Bourgogne- franche-comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée

région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée

régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte d?azur du bassin Rhône-Méditerranée et en région Corse

bassin Rhône-Méditerranée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats doivent produire une lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou document équivalent) et une déclaration du candidat (Dc2 ou document équivalent) pour présenter leur candidature. En lieu et place de ces documents, les candidats peuvent produire le document unique de marchés européens (Dume) accessible via le détail de la présente consultation sur Place.La candidature doit donc contenir les documents et renseignements suivants :Les renseignements concernant la situation juridique du candidat (articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3, R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique) :- la lettre de candidature-habilitation du mandataire et la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou du membre du groupement pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner des articles L. 2141-1 à L. 2141-5, du code de la commande publique (Dc1 ou équivalent) ; - la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent). Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucune exigence particulière
Capacité technique et professionnelle:

une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiqueune déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.pour toute pièce demandée, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général / Service des Achats et des Affaires Juridiques / Samiha NUNES
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2327499&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la date prévisionnelle est juillet 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 132-421261 (2023-07-07)

Avis d'attribution de marché (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de mesures biologiques sur des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse
Brève description:

Réalisation de mesures biologiques sur des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4647865.60 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023-01
Titre: Réalisation de mesures biologiques sur des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse.
Description du marché:

Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée.

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois.

Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Code postal: 33750
Ville: St Germain du Puch
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-11 📅
Date de fin: 2028-01-10 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre, selon une pondération de 70 % et décomposée comme suit : qualité de la description et pertinence de la méthodologie proposée (30%) ; pertinence du contenu de la démarche qualité et capacité à garantir la qualité des prestations (20%) ; adéquation des moyens humains mobilisés pour répondre aux exigences du CCTP (12,5%) ; adéquation des moyens matériels mobilisés pour répondre aux exigences du CCTP (7,5%)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2023-08
Description du marché:

Inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Occitanie et Provence-Alpes-Côte d'Azur du bassin Rhône-Méditerranée et en région Corse.

Produits/services: Services d'analyses 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Code postal: 49070
Ville: Beaucouze
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-19 📅
Date de fin: 2028-01-18 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre, selon une pondération de 70 % et décomposée comme suit :Qualité de la description et pertinence de la méthodologie proposée (30%) ;- pertinence du contenu de la démarche qualité et capacité à garantir la qualité des prestations (20%) ;- adéquation des moyens humains mobilisés pour répondre aux exigences du CCTP (12,5%) ;- adéquation des moyens matériels mobilisés pour répondre aux exigences du CCTP (7,5%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

3️⃣
Identifiant interne: 2023-02
Description du marché:

Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Est (départements 26-38-73-74) de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Code postal: 74940
Ville: Annecy
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-16 📅
Date de fin: 2028-01-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Identifiant interne: 2023-04
Description du marché:

Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur de la région Occitanie du bassin Rhône-Méditerranée.

Code postal: 66600
Ville: Rivesaltes
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-15 📅
Date de fin: 2028-01-14 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2023-06
Description du marché:

Inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Identifiant interne: 2023-05
Description du marché:

Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et en Région Corse.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

7️⃣
Identifiant interne: 2023-09
Description du marché:

Inventaire de phytoplancton en grands cours d'eau et canaux sur le bassin Rhône-Méditerranée.

Code postal: 69003
Ville: Lyon
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-23 📅
Date de fin: 2028-01-22 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

8️⃣
Identifiant interne: 2023-03
Description du marché:

Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Ouest (départements 01-07-42-69) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

9️⃣
Identifiant interne: 2023-07
Description du marché:

Inventaire de macrophytes sur le secteur de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 2023-09_lot9
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 621078.72 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 621078.72 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ECOMA SCOP ARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ecoma scop arl
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecoma scop arl
Numéro d'enregistrement national: 83212248500028
Code postal: 66600
Commune postale: Rivesaltes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ecoma-scop.fr 📧
Téléphone: 0662429754 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 605816.80 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 605816.80 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SAGE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sage environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Sage environnement
Numéro d'enregistrement national: 38984189100036
Code postal: 74940
Commune postale: Annecy
Courrier électronique: sage.annecy@sage-environnement.fr 📧
Téléphone: 0450640614 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 411 250 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 411 250 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur maximale de l’accord-cadre: 277542.88 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 277542.88 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS GREBE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas grebe
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas grebe
Numéro d'enregistrement national: 32939196500038
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: thibault.prompt@grebe.fr 📧
Téléphone: 0472710379 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 304974.16 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 304974.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AQUASCOP BIOLOGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aquascop biologie
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquascop biologie
Numéro d'enregistrement national: 34255833500077
Code postal: 49070
Commune postale: Beaucouze
Courrier électronique: aqua@aquascop.fr 📧
Téléphone: 0241220101 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 901 548 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 901 548 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AQUABIO SCOPSA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aquabio scopsa
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquabio scopsa
Numéro d'enregistrement national: 41749411900056
Code postal: 33750
Commune postale: Saint Germain du Puch
Courrier électronique: commercial@aquabio-conseil.com 📧
Téléphone: 0557245721 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 446845.32 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 446845.32 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 542636.12 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 542636.12 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 536173.60 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 536173.60 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro d'enregistrement national: 18690155900069
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: 0472712600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: Lyon
Commune postale: Lyon cedex 03
Téléphone: 0478141010 📞

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 421261-2023
Source: OJS 2024/S 068-202598 (2024-04-04)

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