2023-12-01revêtements superficiels sur les routes départementales de l'eure (Département de l'Eure)
lot no 1 : Enduits superficiels d'usure - secteur ouestlot no 2 : Enduits superficiels d'usure - secteur sudlot no 3 : Enduits superficiels d'usure - secteur estlot no 4 : Matériaux bitumineux coulés à froid - secteur ouestlot no 5 : Matériaux bitumineux coulés à froid - secteur sudlot no 6 : Matériaux bitumineux coulés à froid - secteur est
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2023-12-01entretien, maintenance et nettoyage de la station D'Epuration, des postes de relevage et des reseaux (Mairie de Périers)
marché no2023-10 "Entretien, maintenance et nettoyage de la station d'épuration, des postes de relevage et des réseaux La présente procédure de consultation fait suite à une procédure (publiée sur le support du JOUE le 29/09/2023 sous le numéro d?annonce 2023/s188-586164 et sur le support du BOAMP le 29/09/2023 sous l?identifiant 23-133577) déclarée sans suite pour motifs juridiques et techniques en date du 24 novembre 2023
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2023-11-29bâtiments Communaux ; Bâtiments Ccas Et Bâtiments Metropole Groupement De Commandes Travaux D'Entretien Et... (Commune de Rouen)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et de réparation des vitraux dans les équipements communaux, ceux du Ccas et pour les bâtiments de la Métropole Rouen Normandie.La présente consultation est organisée dans le cadre d?un Groupement de commandes formé par la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie.Pour cette consultation spécifiquement, il est décidé que le …
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2023-11-29ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LOGEAL IMMOBILLIERE (Logeal Immobilière)
Le présent Accord Cadre conclu sous forme de marchés à bon de commande a pour objet la désignation de bureaux de contrôle qui devront assurer une mission de contrôle technique auprès du maître d'ouvrage dans le cadre de certaines de ses activités de constructions et d'amélioration-réutilisation-réhabilitation de son patrimoine existant. Les candidats retenus seront remis en concurrence au fur et à mesure des besoins par le biais de marchés subséquents.
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2023-11-29dératisation et destruction des nuisibles sur les sites, ouvrages et bâtiments de la Métropole Rouen Normandie -... (Métropole Rouen Normandie)
il s'agit d'une relance pour le lot no2 déclaré sans suite lors de la 1ère consultationla réalisation des prestations envisagées, implique les prescriptions générales suivantes :- mise à disposition des équipes, des véhicules, ainsi que le matériel nécessaire à la bonne réalisation des prestations- fourniture, la mise en place de la signalisation routière réglementaire- dératisation préventive dans les réseaux d'assainissement- interventions curatives ponctuelles de dératisation dans les réseaux …
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2023-11-29m2023/011p2 Groupement pour acquisition et/ou extension de dispositifs de vidéoprotection pour des communes de SNA -... (Ville de Vernon)
relance du lot 1 de la procédure initiale, le lot ayant été déclaré sans suite - groupement pour acquisition et/ou extension de dispositifs de vidéoprotection urbaine pour des communes du territoire de Seine Normandie AgglomérationCette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre les communes de Vernon, Bois Jérôme Saint Ouen, Chaignes, Gasny, Guiseniers, Heubécourt-Haricourt, Houlbec-Cocherel, La Boissière, Mézières en Vexin, Notre-Dame de l'isle, Port Mort, Saint-Marcel et …
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2023-11-29entretien des équipements d'assainissement de STREVA (Sitreva)
l'Objet de la consultation est l'entretien des équipements d'assainissement situés sur le territoire de SITREVA. L'Aoo n'est pas alloti. Malgré leur diversité, les prestations sont homogènes, l'allotissement ne serait pas de nature à rendre techniquement et économiquement intéressante la réalisation de cet AC. L'Ac est mono attributaire et s'exécute par marchés subséquents sans mini avec max selon les dispositions des art R.2162-4, R.2162-7 et R.2162-9 du CMP. Il débute à compter de sa date de …
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2023-11-28ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CSPS 2EME & 3EME cat. POUR LOGEAL IMMOBILIERE (Logeal Immobilière)
Le présent accord-cadre conclu sous forme de marchés à bons de commande porte sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) de 2ème & 3ème catégories sur le
territoire de toute la Normandie à savoir les départements (14), (27), (50), (61), (76) dans le cadre des opérations de bâtiment de construction neuve standard, de bâtiment spécifique, de maintenance, de réhabilitation (patrimoine existant, thermique etc…), de réutilisation, d’acquisition, d’amélioration …
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2023-11-28maintenance des installations et équipements eau potable et eau industrielle - relance (Le Havre Seine Métropole)
le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le marché est traité à prix unitaires.Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande. Les paiements s'effectuent sur la base du bordereau des prix unitaires, et des quantités réellement exécutées.Le marché ne contient pas de montant minimum. Le montant maximum annuel est de :- pour le lot no1 : 50 000 euro(s) Ht- pour le lot no2 : 80 000 euro(s) HtLes montants sont …
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2023-11-28achat de chèques culture pour les besoins des membres du groupement coordonné par le Département de la Manche (Département de la Manche)
un groupement de commandes permanent est constitué en vue de passer des marchés destinés à satisfaire les besoins récurrents du Département de la Manche et du Gip Mdph en matière d'achat de chèques culture.Le Département de la Manche, coordonnateur du groupement, est chargé de mener la procédure de passation du contrat au nom et pour le compte des membres. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution.L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission des …
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2023-11-27mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de consolidation de la Filature Levavasseur - pont Saint Pierre (Département de l'Eure)
la présente consultation vise à recruter un maître d'oeuvre pour les études de consolidation et le suivi des travaux de la petite et grande filature et de l'ouverture au public su site en tenant compte des enjeux et des demandes formulées par le Département de l'eure.il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents dont les attendus sont annoncés dans le CCTP, le cas échéant seront précisés lors de l'émission des marchés subséquents.l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant …
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2023-11-2720235476 (Caisse des dépôts)
réalisation de prestations d'études, de coordination, d'animation et mise en oeuvre du Pacte territorial pour l'emploi des personnes en situation de handicap dans les trois versants de la Fonction publique (État, Territorial, Hospitalière) dans 18 régions françaises pour le Fonds pour l'insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (Fiphfp)
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2023-11-27Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et... (SANEF)
Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement …
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2023-11-24Fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire de défense ou de sécurité à bons de commande ayant pour objet la « fourniture de matériels de gravure au profit de la marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
L’accord-cadre comporte un poste unique composé de bons de commandes (conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de …
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2023-11-24collecte, réemploi et valorisation des encombrants sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande :Lot 1 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 2 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 3 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 4 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 5 : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) HtLot 6 : sans …
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