snu Normandie 2024 sessions supplémentaires 76

Rectorat de l'académie de Rouen

prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU 2024 pour le rectorat de la région académique de Normandie. Sessions supplémentaires pour le dpt 76

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-27 Avis de marché
Avis de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Campings et autre hébergement non hôtelier
Numéro de référence: 2024-SRA-25
Brève description:
prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU 2024 pour le rectorat de la région académique de Normandie. Sessions supplémentaires pour le dpt 76
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Code CPV supplémentaire: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de l'académie de Rouen
Adresse postale: 25 rue de Fontenelle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.loisel@ac-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 0232089106 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429006&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730363
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
- Etendue du marché : la consultation comprend 3 lots. Le nombre de personnes à accueillir est de 102 pour les lots 1 et 2, et de 161 pour le lot no3.-procédure :Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L.2123-1-2° et R. 2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).- Forme du marché :Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec 2 opérateurs économiques au maximum par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum sur ladurée totale du marché de 400 000 euro(s) (H.T.).-Variante : Les candidats sont invités à présenter une offre pour des prestations d'encadrement et d'animation dans leurcentre. La description de la prestation est décrite à l'article no 9 du CCAP. Cette variante est facultative, maisl'acheteur recommande vivement aux candidats de présenter une offre pour cette prestation
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: session du 11 au 23 mars 2024 dept 76
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU session du 11 au 23 mars 2024 pour l?académie de Normandie (département de la Seine Maritime 76)
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: session du 8 au 20 avril 2024 dept 76
Numéro du lot: 2
Brève description:
prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU session du 8 au 20 avril 2024 pour l?académie de Normandie (département de la Seine Maritime 76)
Intitulé du lot: session du 03 au 15 juillet 2024 dept 76
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU session du 03 au 15 juillet 2024 pour l?académie de Normandie (département de la Seine Maritime 76)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
seine Maritime 76
seine maritime 76

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
-Financement : fonds propres de l'académie de Normandie, budget fonctionnement, BOP 163. -Négociation : le recours à la négociation est décrit à l'article 12 du réglement de la consultation. -Critères d'attribution : Les critères de choix sont mentionnés à l'article 10.2 du reglement de la consultation. - Critères de candidature : Les critères de sélection des candidatures sont mentionnés à l'article 10.1 du reglement de la consultation. - Documents de candidature : ils sont listés à l'article 9.4 du réglement de la consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Académie de Normandie Service Régional des Achats 25 rue de Fontenelle 76037 Rouen cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 232-730363 (2023-11-27)