2023-02-02fournitures de combustibles, plaquettes, granulés de bois et lubrifiants (Commune de Pontarlier)
il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en valeur et passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/12/2023. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026.Un groupement de commandes a été conclu entre la Ville de Pontarlier, la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:f3c ENERGYNature Bois Energietotalénergies Lubrifiants
2023-02-02fleurissement de la Ville de Pontarlier (Commune de Pontarlier)
la procédure de passation : Appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et éventuellement à la conclusion de marchés subséquents.Il se décompose en 5 lots avec chacun un maximum en valeur. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:eurl HanriotGustave MullerlgevNatura'Lispepinieres DuchesneVerver Export
2023-01-31ROBOTS DE SIMULATION PEDAGOGIQUE MEDICALE (Maison de l'Université)
ROBOTS DE SIMULATION pédagogique MÉDICALE pour l'Unité de Formation et de Recherche (UFR) Santé de l'Université de Franche-Comté -Lot n° 1 - ROBOT DE SIMULATION pédagogique médicale pour l'accouchement et le péri-partum -Lot n° 2 - ROBOT DE SIMULATION pédagogique médicale pédiatrique (ENFANT-5 ANS)
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2023-01-30marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation-extension du restaurant scolaire des écoles Fourier et mise en... (Ville de Besançon)
maîtrise d'oeuvre pour la Réhabilitation-Extension du restaurant scolaire et la mise en accessibilité du site. Mission de base + dia, compris les éléments : Qualité environnementale et bâti, Simulations thermiques dynamiques, Eclairage, Acoustique, Biodiversité, Certificats d'economie d'energie. Estimation globale des travaux : 2 000 000 euro ht (prix valeur Janvier 2023).
Compétences attendues en :
- architecture au sens de l'article 3 de la loi no77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, DPLG ou …
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2023-01-27entretien de chaudières individuelles, chauffe-bains et radiateurs à gaz, systèmes solaires, ballons... (Loge.GBM)
marché d'entretien de chaudières individuelles, chauffe-bains et radiateurs à gaz, systèmes solaires, ballons thermodynamiques, pompes à chaleur, modules thermiques CIC ainsi que d'installations de VMC Gaz et Sanitaire
Le Titulaire se doit :
- maintenir la fonctionnalité et la performance des installations et des équipements pour leur pérennité, leur sécurité et la continuité de service ;
- préserver la sécurité et la santé des occupants en étant conforme avec la réglementation en vigueur ;
- fournir aux …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:IserbaProxiserve
2023-01-25surveillance physique du Centre Aquatique R Donze (Commune de Montbéliard)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 100000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La mission du prestataire consiste à :- assurer la protection et le gardiennage du Centre Aquatique René Donze afin de contrôler les accès et prévenir les risques de vols, d?incendies, d?agressions, …
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2023-01-23achat de prestations d'exploitation forestière en forêt communale de Pontarlier - relance de la procédure (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
ce marché a fait l'objet d'une première procédure (avis no22-115672 publié au Boamp le 28/08/22) qui a été déclaré sans suite afin de permettre à l'acheteur de redéfinir son besoin. Cet accord-cadre mixte multi-attributaire avec maximum en valeur (150 000 euro(s) Ht par période) est passé en appel d'offres ouvert. Il est reconductible. Et il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre n'est pas alloti puisqu'il est nécessaire de conserver une …
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2023-01-11fourniture D'Emulsion De Bitume (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations concernent la fourniture et transport d'émulsion bitume dans les différentes cuves de stockage mises à disposition par l'opérateur économique, titulaire du marché.Les émulsions de bitumes sont à rupture rapide et semi-rapide, de …
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2023-01-11transport de déchets excédentaires de l'usine d'incinération du Sybert (Sybert)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Afin d'assurer le transfert des déchets qui ne pourraient être traités sur l'usine d'incinération du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Mauffrey
2023-01-06prestations d'assistance juridique pour l'élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Grand Besançon Métropole)
cet accord-cadre " composite " fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec maximum fixé à 15000 euro(s) (H.T.).Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix globaux et forfaitaires pour la partie marché ordinaire et des prix unitaires pour la partie accord cadre à bons de commande
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:mialot Avocat
2023-01-06fourniture de produits d'entretien et accessoires (Ville de Besançon)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 304000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BeauseigneurBHEJavel Barbizier
2022-12-19exécution D'Enduits Superficiels Sur Les Routes Départementales Du Doubs (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Cet accord-cadre comprend la fourniture, le transport et stockage sur le chantier ainsi que la mise en oeuvre du liant et des granulats entrant dans la composition des enduits superficiels d'usure, ainsi que la définition de la formulation de ces …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:eurovia Bourgogne Franche - comteJ.C. Bonnefoy
2022-12-13surveillance, interventions physiques et surveillance en continu sur les installations techniques et industrielles du Sybert (Sybert)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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2022-12-07nettoyage des locaux du groupement Ouest - secteur Besançon (SDIS25)
le présent marché concerne le nettoyage de certains locaux du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs situés sur le territoire du département du Doubs.Cette procédure formalisée intervient sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande ayant pour montant minimum annuel de 70 000 ?Ht et un montant maximum annuel de 160 000 ?Ht.L'Accord-Cadre prendra effet à compter du 1er juin 2023 jusqu'au 31 janvier 2024 avec la possibilité de reconduire expressément 2 fois par période de 12 mois
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