approvisionnement En Livres Et En Fournitures Scolaires Des Ecoles Publiques De Besancon Et De Certaines Directions Municipales

Ville de Besançon

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Laique SAS

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-23	Avis de marché
2023-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2023-Fcs-Educ-0012
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-23 📅
Date limite de soumission: 2023-02-23 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Date de début: 2023-05-11 📅
Date de fin: 2024-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-055363
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: aucune règle, le nombre maximal de lots attribués est de 2 sur 2 lots
Intitulé du lot: livres Scolaires
Numéro du lot: 01
Brève description: livres Scolaires
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché est reconduit tacitement, le nombre de périodes est de 3, pour une durée d'un an, soit une durée du marché de 48 mois maximum

Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
Intitulé du lot: fournitures Scolaires
Numéro du lot: 02
Brève description: fournitures Scolaires
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: besancon 25000 - besancon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 020-055363 (2023-01-23)

Avis d'attribution de marché (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales

Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-267998
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-055363
Numéro JO-S: 88

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

livres scolaires

fournitures scolaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: besançon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie et fonctionnalités du site internet personnalisé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
25
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Nom: librairie laique sas
Adresse postale: 1 route de montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices

- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)

- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 088-267998 (2023-05-02)

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