fourniture de produits d'entretien et accessoires

Ville de Besançon

montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 304000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agrochimiques › Fongicides
• Produits chimiques › Matières plastiques sous forme primaire
• Produits de chimie fine et produits de chimie variés › Produits chimiques variés

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-06	Avis de marché
2023-05-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matières plastiques sous forme primaire
Numéro de référence: 2022-Fcs-Educ-0237
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matières plastiques sous forme primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Fongicides 📦
Produits chimiques variés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date limite de soumission: 2023-02-10 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-018467
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits accessoires et matériels d'hygiène
Numéro du lot: 01
Brève description:

produits accessoires et matériels d'hygiène Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 280 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconductions est fixé à 3 périodes de 12 mois soit 48 mois au total

Intitulé du lot: produits pour les piscines/patinoires (sport)
Numéro du lot: 02
Brève description:

produits pour les piscines/patinoires (sport) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: besancon Et Sa Peripherie 25000 - besancon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Adresse postale: cam2, 2 rue Mégevand, null
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: avanne-Aveney
Adresse postale: avanne Aveney, 9 rue de l''eglise, null
Commune postale: Avanne Aveney
Code postal: 25720
Nom du pouvoir adjudicateur: montfaucon
Adresse postale: montfaucon, 14 rue des Fontaines, null
Commune postale: Montfaucon
Code postal: 25660
Nom du pouvoir adjudicateur: serre-Les-Sapins
Adresse postale: serre-Les-Sapins, 16 rue de la Machotte, null
Commune postale: Serre-les-Sapins
Code postal: 25770
Nom du pouvoir adjudicateur: cussey sur l''ognon
Adresse postale: cussey sur l''ognon, null 1 rue du Village, null
Commune postale: Cussey-sur-L''Ognon
Code postal: 25870
Nom du pouvoir adjudicateur: pelousey
Adresse postale: pelousey, 19 Grande Rue, null
Commune postale: Pelousey
Code postal: 25170
Nom du pouvoir adjudicateur: devecey
Adresse postale: devecey, null 5 rue du Village, null
Commune postale: Devecey
Nom du pouvoir adjudicateur: sivom de Franois Serre les Sapins
Adresse postale: sivom de Franois Serre les Sapins, null Place Georges Maurivard, null
Commune postale: Franois
Nom du pouvoir adjudicateur: sybert
Adresse postale: sybert, 4 rue Gabriel Plançon, null
Code postal: 25043
Nom du pouvoir adjudicateur: gennes
Adresse postale: gennes, 1 rue du Lavoir, null
Commune postale: Gennes
Nom du pouvoir adjudicateur: franois
Adresse postale: franois, null Place Maurivard, null
Nom du pouvoir adjudicateur: chalezeule
Adresse postale: chalezeule, null 13 rue de la Cure, null
Commune postale: Chalezeule
Code postal: 25220
Nom du pouvoir adjudicateur: miserey-Salines
Adresse postale: miserey-Salines, null 13 rue du 9 septembre, null
Commune postale: Miserey Salines
Code postal: 25480
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas
Adresse postale: ccas, 9 rue Pablo Picasso, null
Code postal: 25050
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Adresse postale: grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon, null
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Téléphone: +33 381411130 📞
Courrier électronique: marie-jeanne.bernabeu@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381814571 📞
Courrier électronique: mairie.montfaucon@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 381832109 📠
Téléphone: +33 381590611 📞
Courrier électronique: mairie.serre.les.sapins@orange.fr 📧
Fax: +33 381599141 📠
Téléphone: +33 381577862 📞
Courrier électronique: mairiedecusseysurlognon@orange.fr 📧
Téléphone: +33 381580516 📞
Courrier électronique: mairie@pelousey.com 📧
Fax: +33 381602141 📠
Téléphone: +33 381568363 📞
Courrier électronique: mairiedevecey@wanadoo.fr 📧
: sivom.serre.franois@orange.fr 📧
Téléphone: +33 381878936 📞
Courrier électronique: contact@sybert.fr 📧
Fax: +33 381878941 📠
Téléphone: +33 381557532 📞
Courrier électronique: commune.gennes@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 381557532 📠
Téléphone: +33 381482090 📞
Courrier électronique: mairie.franois@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 381482091 📠
Téléphone: +33 381610463 📞
Courrier électronique: mairiedechalezeule@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 381612992 📠
Téléphone: +33 381587676 📞
Courrier électronique: mairiedemiserey@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 381588583 📠
Téléphone: +33 381412121 📞
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends : Caroline Page
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2023/S 008-018467 (2023-01-06)

Avis d'attribution de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-321063
Se réfère à l'avis: 2023/S 008-018467
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

sur Les Lots 1 Et 2, Les Montants Indiques Ht Sont Les Montants Maximum Des Lots Sur Les Quatre Ans

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: besancon Et Sa Peripherie 25000 Besancon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Nom: javel Barbizier
Adresse postale: 36 Rue Thomas Edison
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: bhe
Adresse postale: 14 Rue Lavoisier
Commune postale: Nuits St Georges
Code postal: 21700
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: beauseigneur
Adresse postale: 6 Rue Andre Viellard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2023/S 102-321063 (2023-05-25)

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