fourniture de matériaux et matériel pour bâtiment, voirie et espaces publics - années 2023 à 2026
Commune de Montbéliard
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 826 000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils ménagers électriques › Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
- • Bois › Bois d'œuvre
- • Câble, fil métallique et produits connexes › Barres, tiges, fils et profilés pour la construction
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Appareils de distribution et de commande électriques
- • Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
- • Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés
- • Peintures › Peinture de marquage routier
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Mâts
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Numéro de référence: 22blep23
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Barres, tiges, fils et profilés pour la construction 📦
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Bois d'œuvre 📦
Appareils de distribution et de commande électriques 📦
Mâts 📦
Peintures 📦
Peinture de marquage routier 📦
Matériaux de bâtiment 📦
Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de montbeliard
Adresse postale: hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381992200 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-721382
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 826 000 EUR 💰
Intitulé du lot: quincaillerie de bâtiment
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements: le nombre de période de reconduction est fixé à 3
Intitulé du lot: quincaillerie d'ameublement
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Numéro du lot: 05
Brève description:
Numéro du lot: 06
Brève description:
Numéro du lot: 07
Brève description:
Numéro du lot: 08
Brève description:
Numéro du lot: 09
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Montbéliard 25200 - montbeliard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250388200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 248-721382 (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Numéro de référence: 22blep23
Brève description:
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 826 000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Barres, tiges, fils et profilés pour la construction 📦
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Bois d'œuvre 📦
Appareils de distribution et de commande électriques 📦
Mâts 📦
Peintures 📦
Peinture de marquage routier 📦
Matériaux de bâtiment 📦
Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de montbeliard
Adresse postale: hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381992200 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-721382
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 826 000 EUR 💰
Intitulé du lot: quincaillerie de bâtiment
Numéro du lot: 01
Brève description:
quincaillerie de bâtimentmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(S) (H.T.)
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: le nombre de période de reconduction est fixé à 3
Intitulé du lot: quincaillerie d'ameublement
Numéro du lot: 02
Brève description:
quincaillerie d'ameublementmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: visserie
Numéro du lot: 03
Brève description:
visserie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: métallerie et dérivés
Numéro du lot: 04
Brève description:
métallerie et dérivés Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: plomberie - sanitaire - chauffage
Numéro du lot: 05
Brève description:
plomberie - sanitaire - chauffage Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: bois oeuvrés
Numéro du lot: 06
Brève description:
bois oeuvrés Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: matériel électrique pour bâtiment et éclairage public
Numéro du lot: 07
Brève description:
matériel électrique pour bâtiment et éclairage public Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: mats d'éclairage public et de signalisation tricolore
Numéro du lot: 08
Brève description:
mats d'éclairage public et de signalisation tricolore Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: peinture de bâtiment
Numéro du lot: 09
Brève description:
peinture de bâtiment Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 56 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: produits de marquage routier
Numéro du lot: 10
Brève description:
produits de marquage routier Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: matériaux de maçonnerie de voirie et bâtiment
Numéro du lot: 11
Brève description:
matériaux de maçonnerie de voirie et bâtiment Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: bétons bitumineux à chaud
Numéro du lot: 12
Brève description:
bétons bitumineux à chaud Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: bétons bitumineux à froid
Numéro du lot: 13
Brève description:
bétons bitumineux à froidmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Montbéliard 25200 - montbeliard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250388200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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