2022-04-11reprises administratives de sépultures (Sifurep)
l'Accord-Cadre a pour objet la reprise des sépultures situées dans le ou les cimetières de l'adhérent. Il peut s'agir de concessions adultes ou enfants. Elles peuvent être de type : pleine terre (avec ou sans monument y compris chapelles), caveaux (avec ou sans monument), cavurnes (avec ou sans monument), ou encore de type enfeu
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:RebitecSantilly Service Funeraire
2022-03-05la prestation de l'entretien des espaces verts sur l'espace public (Commune de Rezé)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet l?entretien des espaces verts sur l?espace public composé de lotissement, de terrains de sport, de cimetières, des réserves foncières et d?aménagement sur les accompagnements de voirie.Il concerne la réalisation des prestations suivantesotonteodébroussaillage mécaniqueodésherbage manuel & mécaniqueobêchageopaillageopropretéotaille de haies et plantes …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:effivert AncenisEffivert sportID Verde Agence De NantesSTEV
2022-01-10prestations d'entretien du cimetière communal et des espaces environnants (Ville de Montreuil)
prestations d'entretien du cimetière communal et des espaces environnants : -Avec l'exécution de prestations manuelles diverses d'entretien courant d'espaces publics composés notamment du cimetière communal de Montreuil (ancien et nouveau cimetière sis au 31 rue Galilée et au 30 avenue Jean-Moulin) : tâches d'entretien courant du cimetière communal (balayage, désherbage et ramassage manuel). - Des prestations manuelles d'entretien de quelques rues avoisinantes et des prestations de nettoyage d'espaces …
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2021-10-01achats de soins somatiques de conservation (Commune de limoges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Hygeco PMA
2021-07-12Prestations d'exhumations — cimetières Rabiac et Semboules (Ville d'Antibes Juan-les-Pins)
La présente consultation concerne les prestations d'exhumations pour reprise de concessions à échéance échue ou à la fin d'une procédure d'abandon: les prestations souhaitées comprennent l'ensemble des tâches nécessaires à la reprise des concessions dans le respect de la législation funéraire, du code général des collectivités et de l'arrêté municipal de règlement général de police des cimetières.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:cce France SAS
2021-07-09Prestations funéraires (Ville de Nancy)
Le présent marché concerne les prestations funéraires. Les prestations définies au CCTP sont réparties en trois lots.
Aucune variante n'est autorisée.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les marchés sont établis sous la forme d'accords-cadres mixtes mono-attributaire, avec des montants maximaux, en application des articles L. 2125-1 1et R. 2162-1 à R. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:OGF
2021-05-11Obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes décédées à Cannes (Commune de Cannes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il a pour objet l'organisation des obsèques dans le délai réglementaire de six jours au plus après le décès des personnes défuntes dépourvues de ressources suffisantes décédées à Cannes, des défunts décédés à Cannes dont l'organisation des obsèques n'est pas prise en charge par la famille.
Conformément à l'article L. 2223-19 du CGCT, il comprend: le transport des corps avant et après mise en bière, l'organisation des obsèques, l'exécution …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:OGF
2021-02-25Entretien, maintenance, et réparation des appareils de crémation et des équipements annexes du crématorium... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Marché public composite correspondant pour partie à un marché à prix forfaitaires, et pour partie à un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le marché est passé pour une durée de trois ans à compter de sa notification. La date …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:prodestis
2020-10-0520v1043 — réalisation de prestations funéraires (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: la consultation du présent marché a pour objet la réalisation de prestations funéraires relatives aux obligations réglementaires du maire:
— inhumer les personnes dépourvues de ressources suffisantes ou sans famille connue, décédées sur la commune de Nice;
— entretenir les cimetières de la commune notamment avec la reprise des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Pompes funèbres des collines niçoises
2020-08-21Service et fournitures funéraires pour les obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes ou sans... (Ville de Nantes)
Marché de services et de fournitures funéraires pour les obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes ou sans famille connue et à l'organisation de la crémation de restes mortels exhumés. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande dénué de tout minimum, mais assorti d'un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit: 600 000 EUR (HT). À titre indicatif, le montant annuel constaté sur les deux dernières années était de 75 000 EUR en 2017 et 98 000 EUR en 2018.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:funecap ouest
2020-07-27Entretien écologique des espaces verts et des cimetières (Ville de Nancy)
La présente consultation concerne l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières de la Ville de Nancy.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les marchés sont établis sous la forme de la technique particulière d'achat des accords-cadres mixtes mono-attributaire avec montants minimums et maximums en application des articles L. 2125-1 1et R. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:id verdeTarvel
2020-01-31Prestation de conservation et de surveillance dans les cimetières à Asnières-sur-Seine (Ville d'Asnières-sur-Seine)
La présente consultation a pour objet, la conservation: tenue à jour des documents de gestion des cimetières. Et la surveillance conformément aux articles L. 2213-8 et suivants du code général des collectivités territoriales: ouverture, fermeture et gardiennage des cimetières, accueil et information du public et des opérateurs, suivi des opérations funéraires, surveillance des interventions des prestataires, signalements à l'autorité territoriale, veiller au respect du règlement des cimetières et au …
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2020-01-17Services et fournitures funéraires pour les obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes ou sans... (Ville de Nantes)
Marché de services et de fournitures funéraires pour les obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes ou sans famille connue et à l'organisation de la crémation de restes mortels exhumés.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande dénué tout minimum, mais assorti d'un montant maximal arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit : 400 000 EUR HT.
À titre indicatif, le montant annuel constaté sur les 2 dernières années était de 75 000 EUR en 2017 et 98 000 EUR en 2018.
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2019-11-18Reprise des concessions et organisation d'obsèques de personnes démunies (Commune de Pessac)
Reprise des concessions funéraires abandonnées, échues et non renouvelées et organisation des obsèques des personnes démunies de ressources ou sans famille dans le cimetière communal de la ville de Pessac. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 268 000,00 EUR.
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