2020-11ep entretien des espaces publics extérieurs

Commune d'Épernay

La présente consultation concerne l'entretien des espaces publics extérieurs et notamment l'entretien des espaces verts, la propreté des quartiers et des terrains sportifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Épernay

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-08	Avis de marché
2020-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 2020-11EP
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien des espaces publics extérieurs et notamment l'entretien des espaces verts, la propreté des quartiers et des terrains sportifs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Services d'entretien de cimetières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Épernay
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: https://www.epernay.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date limite de soumission: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-171981
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Marché réservé: réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées au sens de l'article L. 2113-12 du CCP.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 670 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Broyage de sapins
Numéro du lot: 1
Brève description:

Broyage des sapins et épicéas issu des décorations de Noël installées en ville et collectées auprès des particuliers durant le mois de janvier. La taille des sapins à broyer varie de 1,5 m à 9 m, mais plus de 80 % sont inférieurs à 2 m.

La prestation comprend: le broyage des sapins et épicéas sur une zone d'intervention définie par le maître d'ouvrage. Le broyât est laissé sur place en tas regroupé; le calibrage des copeaux ne devra pas excéder 7 cm. Les déchets et morceaux non broyés seront évacués par le prestataire. Le ramassage et l'évacuation de tous les déchets du chantier: résidus végétaux, ordures, morceaux non broyés... Seront à la charge du prestataire le nettoyage du chantier et la propreté sur site.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification reconductible tacitement trois fois par période d'une année (soit au maximum quatre ans).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Entretien des terrains sportifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit d'entretenir les terrains sportifs et le camping. La prestation comprend: la tonte, la fauche et le débroussaillage des zones définies. La taille et le désherbage des haies et massifs. Le désherbage manuel ou mécanique des zones en stabilisé. Le ramassage et l'évacuation de tous les déchets du chantier: résidus végétaux, déchets divers. Le nettoyage systématique du chantier.

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot intègre des clauses sociales d'insertion (définies dans le CCAP) conformément au code de la commande publique. Ainsi, dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimum d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 24 heures.

Intitulé du lot: Désherbage des voiries et cimetières
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit de désherber manuellement les espaces minéraux des voiries et cimetières. Aucun produit phytosanitaire ne sera utilisé. La prestation comprend: le désherbage c'est-à-dire retrait/arrachage de l'adventice avec ses racines sur une zone d'intervention définie par le maître d'ouvrage. Le ramassage et l'évacuation de tous les déchets du chantier: résidus végétaux, déchets divers ... Seront à la charge du prestataire le nettoyage du chantier et la propreté sur site.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Marché réservé lot nº 3: en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 3 désherbage des voiries et cimetières de cette consultation est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.

Intitulé du lot: Éco-pâturage
Numéro du lot: 4
Brève description:

Il s'agit de faire pâturer des animaux afin d'effectuer l'entretien d'espaces verts de la Commune. La prestation comprend: l'installation et le déplacement des clôtures nécessaires à protéger le troupeau et le public, sur les zones de pâturage. La fourniture d'un troupeau adapté aux zones à entretenir. Le prestataire devra être en conformité avec les obligations sanitaires et d'élevage, la surveillance régulière et les soins nécessaires au bien-être des animaux. La sécurité du public. La gestion des refus de fauche.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien quartiers Bernon/ Bernon village/Crayères
Numéro du lot: 5
Brève description:

Il s'agit d'entretenir les espaces publics situés à l'est de la ville, sur les quartiers Bernon, Bernon Village et Crayères. La prestation comprend des prestations d'espaces verts et de propreté.

Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Conditions d'exécution à caractère social: dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimum d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 450 heures.

Intitulé du lot: Entretien quartiers Vignes Blanches/Méditerranée/Ferme de l'hôpital/Rosemont/ Porte Sud
Numéro du lot: 6
Brève description:

Il s'agit d'entretenir les espaces publics situés au sud de la ville, sur les quartiers Vignes Blanches, Méditerranée, Ferme de l'hôpital, Rosemont et Porte sud.

Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Conditions d'exécution à caractère social: dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimal d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 300 heures.

Intitulé du lot: Entretien des espaces périphériques
Numéro du lot: 7
Brève description:

Il s'agit d'entretenir les terrains en périphérie nord et ouest, les berges de la Marne et du Cubry et les talus de la ville.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Marche réservé lot nº 7: en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles) lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées.

Intitulé du lot: Traitement et fertilisation des arbres/arbustes
Numéro du lot: 8
Brève description:

Il s'agit d'effectuer des traitements de lutte contre les ravageurs et de décompacter et fertiliser les arbres urbains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1). Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (annexe)

Pour les lots nº 1: broyage de sapins et nº 7: entretien des espaces périphériques :

— EA, le contrat d'objectif valant agrément ou un certificat administratif portant reconnaissance du statut d'entreprise adaptée délivré par la direction régionale chargée de l'emploi et de la formation professionnelle ou de structure équivalente sera à produire;

— ESAT: la preuve de la reconnaissance du statut d'établissement ou de service d'aide par le travail ou de structure équivalente sera à produire.

Pour le lot nº 3: désherbage des voiries et cimetières. La preuve de la reconnaissance du statut de structure d'insertion par l'activité économique ou de structure équivalente sera à

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Marchés réservés lot nº 1 et lot nº 7: en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots nº 1: broyage de sapins et nº 7: entretien des espaces périphériques sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles), lorsque plus de

50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Clause sociale lot nº 2, lot nº 5 et lot nº 6: le lot nº 2 entretien des terrains sportifs, lot nº 5 entretien quartiers Bernon /Bernon village/Crayères et lot nº 6 entretien quartiers Vignes Blanches/Méditerranée/Ferme de l'hôpital/Rosemont/Porte Sud de cette consultation comportent des conditions d'exécution à caractère social.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21510212000015
Contact
Point de contact: Service commun marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et

R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l'entreprise).

Lorsque le compte est créé, l'opérateur économique dispose de son «espace entreprise» (personnel, et accessible après identification du courrier électronique et mot de passe). Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.xmarches.fr

Cette demande doit intervenir au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Renseignement(s) administratif(s):

Ville d'Épernay — service commun marchés publics — 2 rue de Reims — BP 505 — 51331 Épernay Cedex.

Renseignement(s) technique(s):

Ville d'Épernay — service espaces verts — 2 rue de Reims — BP 505 — 51331 Épernay Cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons- en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Source: OJS 2020/S 072-171981 (2020-04-08)

Avis d'attribution de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces publics extérieurs.
Valeur totale du marché: 2 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Épernay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-14 📅
Date de publication: 2020-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 160-390510
Se réfère à l'avis: 2020/S 072-171981
Numéro JO-S: 160

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Broyage de sapins.

Entretien des terrains sportifs.

Informations complémentaires:

Ce lot intègre des clauses sociales d'insertion (définies dans le CCAP) conformément au code de la commande publique. Ainsi, dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre minimal d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 80 heures.

Brève description: Désherbage des voiries et cimetières.
Informations complémentaires:

Marché réservé. Lot nº 3: en vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 3 Désherbage des voiries et cimetières de cette consultation est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.

Brève description: Éco-pâturage.
Intitulé du lot: Entretien quartiers Bernon/Bernon Village/Crayères
Brève description: Entretien quartiers Bernon/Bernon Village/Crayères.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Entretien quartiers Vignes Blanches/Méditerranée/Ferme de l'Hôpital/Rosemont/Porte Sud
Brève description:

Entretien quartiers Vignes Blanches/Méditerranée/Ferme de l'Hôpital/Rosemont/Porte Sud.

Entretien des espaces périphériques.

Informations complémentaires:

Marché réservé. Lot nº 7: en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles) lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées.

Brève description: Traitement et fertilisation des arbres/arbustes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Nom: Centre de Jonchery
Adresse postale: 64 route Nationale
Commune postale: Jonchery-sur-Ville
Code postal: 51140
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Nom: France Environnement
Adresse postale: impasse du Val Clair — ZA de la Pompelle
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: Oxygène
Adresse postale: 4 rue du Clair Marais — ZAC des Forges
Commune postale: Épernay
Code postal: 51200
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: ID Verde
Adresse postale: 56/58 boulevard du Val de Vesle Prolongé — CS 40007 — Saint-Léonard
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51684
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
680 000 EUR 💰
Nom: Le Nouvel Atelier
Adresse postale: 5 rue du Clair Marais — ZA Les Forges
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-11 📅
Nom: Pev
Adresse postale: ZA — route de Passy
Commune postale: Véron
Code postal: 89510
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commun «Marchés publics»

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2020/S 160-390510 (2020-08-14)

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