21mc0504aoo - pr/Hl - entretien des espaces verts de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole Années 2022 à 2025

Toulouse Métropole

l'Accord-Cadre est à prix mixtes avec des prix forfaitaires et des prix unitaires.Pour la partie forfaitaire, le montant sera indiqué dans la Dpgf. Seuls les lots 1, 5 et 6 sont concernés.Les prestations comprennent différentes prestations d'entretien des espaces verts et sont réparties en 7 lots comme suit :- lot 1 : Entretien des espaces verts, arrosage et contrôle des jeux d'enfants de la base de loisirs de la Ramée,- lot 2 : Entretien des toitures végétalisées des bâtiments de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole,- lot 3 : Taille, tonte, arrosage et entretien divers des espaces verts de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole,- lot 4 : Fauchage, débroussaillage et broyage forestier de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole,- lot 5 : Fauchage des cimetières Terre Cabade et Salonique,- lot 6 : Fauchage des cimetières Rapas et Cornebarrieu,- lot 7 : Fauchage des cimetières de quartier.Lieu(x) d'exécution : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-05	Avis de marché
2022-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21m0504aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de cimetières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-05 📅
Date limite de soumission: 2022-03-09 📅
Date de publication: 2022-02-10 📅
Date de début: 2022-05-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 029-072979
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Commune de TOULOUSE et Toulouse métropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.- visite sur site: Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1,5 et 6. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.cette visite aura lieu 15 jours avant la date de remise des offres. Le candidat souhaitant déposer uneoffre pour un de ces lots devra contacter le secrétariat de la DJEV pour prendre rendez-vous au 05 62 27 60 55.Pour tous les autres lots, il est fortement conseillé de se rendre sur les sites de réalisation des prestations avant de formaliser sa proposition financière et technique.- CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Renseignements COMPLEMERNTAIRES: Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossierou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

aussi si un attributaire, après classement, est mieux disant sur plus de deux lots, il se verra attribuer les lots suivant les choix de préférence qu'il aura émis sur l'annexe "Préférence pour l'attribution des lots" (Annexe au Règlement de la Consultation). Mais il ne pourra se voir attribuer les lots 5 et 6 car ces lots ne pourront être attribués à un même titulaire

Intitulé du lot: entretien et arrosage des espaces verts et contrôle des jeux d'enfants sur la base de loisirs de la Ramée
Numéro du lot: 1
Brève description:

entretien et arrosage des espaces verts et contrôle des jeux d'enfants sur la base de loisirs de la Ramée

Description des renouvellements:

l'Accord cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2025

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: entretien des toitures végétalisées des bâtiments de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:

entretien des toitures végétalisées des bâtiments de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole

Intitulé du lot: taille, tonte, arrosage et entretien de divers espaces verts de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole
Numéro du lot: 3
Brève description:

taille, tonte, arrosage et entretien de divers espaces verts de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole

Intitulé du lot: fauchage, débroussaillage et broyage forestier de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole
Numéro du lot: 4
Brève description:

fauchage, débroussaillage et broyage forestier de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole

Intitulé du lot: fauchage des cimetières Terre Cabade et Salonique
Numéro du lot: 5
Brève description: fauchage des cimetières Terre Cabade et Salonique
Intitulé du lot: fauchage des cimetières Rapas et Cornebarrieu
Numéro du lot: 6
Brève description: fauchage des cimetières Rapas et Cornebarrieu
Intitulé du lot: fauchage des cimetières de quartier
Numéro du lot: 7
Brève description: fauchage des cimetières de quartier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.1) Ressources propres Ville de Toulouse2) Ressources propres Toulouse Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 029-072979 (2022-02-05)

Avis d'attribution de marché (2022-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1809364.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-22 📅
Date de publication: 2022-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 121-344836
Se réfère à l'avis: 2022/S 029-072979
Numéro JO-S: 121

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Nom: id Verde Toulouse
Adresse postale: 90 Rue De Fenouillet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 449405.28 EUR 💰
Nom: e2v Entretien
Adresse postale: 483 route des Fallières
Commune postale: Villemur-sur-Tarn
Code postal: 31340
Valeur totale du marché: 66 260 EUR 💰
436 300 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-10 📅
Nom: philip Freres
Adresse postale: 2 Rue Des Orgueillous
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Tréviers
Code postal: 34270
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 430 820 EUR 💰
Nom: desbals Services
Adresse postale: 135 Rue Henri Desbals
Code postal: 31100
Valeur totale du marché: 178290.28 EUR 💰
248 289 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3
Source: OJS 2022/S 121-344836 (2022-06-22)

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