Entretien des espaces verts et de circulation intérieurs et extérieurs des cimetières métropolitains sur le territoire de Nantes Métropole

Nantes Métropole

La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts et de circulation intérieurs et extérieurs des cimetières métropolitains sur le territoire de Nantes Métropole.
Le lot nº 2 est un marché réservé au sens de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-08 Avis de marché
2020-09-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de cimetières
Numéro de référence: 2019-679
Brève description:
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts et de circulation intérieurs et extérieurs des cimetières métropolitains sur le territoire de Nantes Métropole. Le lot nº 2 est un marché réservé au sens de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de cimetières 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de cimetières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-537652
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
L'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum annuel arrêté: pour le lot nº 1, à 175 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'entretien des espaces verts et de circulation intérieurs et extérieurs des cimetières métropolitains sur le territoire de Nantes Métropole.
Le lot nº 2 est un marché réservé au sens de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et de circulation — cimetière métropolitain les Landes de la Prunière à Saint-Jean-de-Boiseau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien des espaces verts et de circulation — cimetière métropolitain les Landes de la Prunière à Saint-Jean-de-Boiseau.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Il pourra être reconduit une fois, dans les mêmes termes, pour une période de 2 ans.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum annuel arrêté: pour le lot nº 1, à 175 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et de circulation — cimetière métropolitain de la Noë à Thouaré-sur-Loire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien des espaces verts et de circulation — cimetière métropolitain de la Noë à Thouaré-sur-Loire.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un montant maximum annuel arrêté: pour le lot nº 2, à 70 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement; formulaire DC1:
— pour le seul lot nº 2 (en tant qu'il est un marché réservé au sens de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique),
— pour les entreprises adaptées, le Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d'objectifs triennal (COT), en cours de validité, conclu avec le services de l'État,
— pour les établissements et services d'aide par le travail, l'arrêté préfectoral qui en a autorisé la création,
— pour les structures invoquant, au titre des articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique, une équivalence aux EA ou ESAT, des éléments de preuve attestant qu'elles sont équivalentes à ces dernières et qu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années: montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public),
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Visite facultative
Dans le cadre de cette consultation, et bien que cela ne soit en rien une obligation, les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d'exécution des prestations.
Horaires d'ouverture
Cimetière paysager les Landes de la Prunière situé à Saint-Jean-de-Boiseau (lot nº 1):
— de 8:30 à 18:00 du 1
— de 8:30 à 20:00 du 1
Cimetière de la Noë à Thouaré-sur-Loire (lot nº 2) :
— de 8:15 à 19:00 du 1
— de 8:15 à 18:00 du 15 novembre au 28 février.
La durée du marché est de 2 ans et prendra effet à compter du 20.4.2020:
— pour le lot nº 1 et du 3.3.2020,
— pour le lot nº 2 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification.
Il pourra être reconduit une fois, dans les mêmes termes, pour une période de 2 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 219-537652 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts et de circulation intérieurs et extérieurs des cimetières métropolitains sur le territoire de Nantes Métropole.
Valeur totale du marché: 78513.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 cours du Champ-de-Mars

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-427050
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-537652
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
v.2) Attribution du marché, v.2.1) Date de conclusion du marché. La date de conclusion du marché correspond à la date de notification. Date de signature: lot 1: 10.2.2020, lot 2: 28.8.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et de circulation — cimetière métropolitain les Landes-de-la-Prunière à Saint-Jean-de-Boiseau
Brève description:
Entretien des espaces verts et de circulation - cimetière métropolitain les Landes-de-la-Prunière à Saint-Jean-de-Boiseau.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d'interventions dans un environnement sensible (recueillement, sépulture, autre)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités de planification garantissant une qualité de prestations continues (préparation des réunions mensuelles, planning, plan de prévention, etc.)
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-28 📅
Nom: Saprena
Adresse postale: 8 rue des Côteaux de Grand Lieu
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 55339.20 EUR 💰
23 174 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires
v.2) Attribution du marché,
v.2.1) Date de conclusion du marché.
La date de conclusion du marché correspond à la date de notification.
Date de signature:
lot 1: 10.2.2020,
lot 2: 28.8.2020.
Source: OJS 2020/S 177-427050 (2020-09-07)
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