Entretien écologique des espaces verts et des cimetières

Ville de Nancy

La présente consultation concerne l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières de la Ville de Nancy.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les marchés sont établis sous la forme de la technique particulière d'achat des accords-cadres mixtes mono-attributaire avec montants minimums et maximums en application des articles L. 2125-1 1et R. 2162-1 à R. 2162-6 en partie par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 à R. 2162-14, et en partie par la conclusion de marchés subséquents selon les articles R. 2162-7 à R. 2162-9 du code de la commande publique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2021 au 30.12.2021. Ils sont reconduis de façon tacite.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-27 Avis de marché
2021-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 Les marchés sont établis sous la forme de la technique particulière d'achat des accords-cadres mixtes mono-attributaire avec montants minimums et maximums en application des articles L. 2125-1 1 Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2021 au 30.12.2021. Ils sont reconduis de façon tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de cimetières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nancy
Adresse postale: Place Stanislas — case officielle nº 1
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13869 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13869 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-08-28 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-357352
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières de la Ville de Nancy.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Les marchés sont établis sous la forme de la technique particulière d'achat des accords-cadres mixtes mono-attributaire avec montants minimums et maximums en application des articles L. 2125-1 1
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2021 au 30.12.2021. Ils sont reconduis de façon tacite.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque
Intitulé du lot: Entretien écologique des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant minimum pour la durée initiale de l'accord-cadre: 25 000 EUR HT.
Montant maximum pour la durée initiale de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
La présente consultation concerne l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières de la Ville de Nancy.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Les marchés sont établis sous la forme de la technique particulière d'achat des accords-cadres mixtes mono-attributaires en application des articles L. 2125-1 1
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2021 au 30.12.2021. Ils sont reconduis de façon tacite.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de quatre ans, sans que cette durée ne puisse excéder le 31.12.2024.
Les prestations sont réparties en deux lots:
— lot nº 1: entretien écologique des espaces verts avec un montant minimum pour la durée initiale de l'accord-cadre de 25 000 EUR HT et un montant maximum pour la durée initiale de l'accord-cadre de 100 000 EUR HT.
— lot nº 2: entretien écologique des cimetières avec un montant minimum pour la durée initiale de l'accord-cadre de 80 000 EUR HT et un montant maximum pour la durée initiale de l'accord-cadre de 400 000 EUR HT.
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable définis au cahier des clauses administratifs particulières.
Des qualifications sont également attendues (voir règlement de la consultation). Les variantes ne sont pas autorisées.
Intitulé du lot: Entretien écologique des cimetières
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum pour la durée initiale de l'accord-cadre: 80 000 EUR HT.
Montant maximum pour la durée initiale de l'accord-cadre: 400 000 EUR HT.
Description des options:
— lot nº 1: entretien écologique des espaces verts avec un montant minimum pour la durée initiale de l'accord-cadre de 25 000 EUR HT et un montant maximum pour la durée initiale de l'accord-cadre de 100 000 EUR HT;
Des qualifications sont également attendues (voir règlement de la consultation).
Les variantes ne sont pas autorisées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Place Stanislas — case officielle nº 1, 54035 Nancy.
Place Stanislas case officielle nº 1, 54035 Nancy.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13869 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=13869 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nancy
Code postal: 54000
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 145-357352 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les marchés sont établis sous la forme de la technique particulière d'achat des accords-cadres mixtes mono-attributaire avec montants minimums et maximums en application des articles L. 2125-1 1º et R. 2162-1 à R. 2162-6 en partie par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 à R. 2162-14, et en partie par la conclusion de marchés subséquents selon les articles R. 2162-7 à R. 2162-9 du code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2021 au 30.12.2021. Ils sont reconduis de façon tacite. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque
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Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Stanislas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-025723
Se réfère à l'avis: 2020/S 145-357352
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien écologique des espaces verts
Description des options:
La présente consultation concerne l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R.2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les marchés sont établis sous la forme de la technique particulière d'achat des accords-cadres.
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Brève description: Entretien écologique des cimetières.
Description des options:
La présente consultation concerne l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les marchés sont établis sous la forme de la technique particulière d'achat des accords-cadres.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Actions mise en ½uvre en matière de protection environnementale dans le cadre del'exécution des pres
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom: Id Verde
Numéro d'enregistrement national: 33960966100741
Adresse postale: parc de Haye
Commune postale: Bois-de-Haye
Code postal: 54840
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Tarvel
Numéro d'enregistrement national: 41034492300124
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Pas de précisions.
Source: OJS 2021/S 012-025723 (2021-01-14)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle
Fournisseurs:
id verde Tarvel
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Autres services communautaires, sociaux... Services divers Services funéraires et services connexes Services funéraires Services d'inhumation et de crémation Services d'inhumation Services d'entretien de cimetières