2021-03-05Réservation places en crèche (Ville de Choisy-le-Roi)
Ce marché a pour objet la réservation de quinze places destinées à l'accueil régulier d'enfants Choisyens âgés de deux mois à moins de quatre ans dans un établissement d'accueil de jeunes enfants. Marché public passé en procédure adaptée en application des articles R. 2123-1 3º et R. 2123-4 à R. 2123-5 et R. 2123-7 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de cinq ans à compter du 1.9.2021.
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2021-02-18Service de crèche et service de réservation et berceaux (Meddtl)
Le présent marché a pour objet des prestations de service à la crèche de l'Arche et de réservation de berceaux pour le ministère de la transition écologique, le ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et le ministère de la mer.
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2021-02-10Réservation de berceaux en établissement d'accueil collectif de jeunes enfants à Bassens Nord (Mairie de Bassens)
La présente consultation concerne la réservation de berceaux (maximum de dix berceaux/an) qui devra avoir nécessairement pour lieu d'exécution, un secteur délimité: Bassens Nord; «quartier de l'avenir». La réservation de berceaux au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants âgés de dix semaines à quatre ans sera réservée aux familles domiciliées sur le territoire communal et inscrites sur la liste d'attente du groupe de travail d'attribution des places petite enfance.
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2021-02-05Réservation de berceaux dans des établissements d'accueil de jeunes enfants (Ville de Clamart)
La présente consultation a pour objet la mise à disposition par la Ville de Clamart, au profit de familles remplissant les conditions d'accès aux structures municipales d'accueil de la petite enfance, de places au sein d'établissements privés d'accueil collectif de jeunes enfants situés sur le territoire de la commune de Clamart et sur les communes limitrophes.
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2020-11-27Accord-cadre relatif à la réservation de places en crèche (deux lots) (CNRS)
La présente consultation a pour objet de prestations de services de réservations de places d'accueil d'enfants dans des structures conventionnées par les Caisses d'allocations familiales (CAF) et bénéficiant de l'agrément de la protection maternelle et infantile, objet des deux lots (A et B). Les prestations objet de cet accord-cadre relèvent des articles L. 2113-15 et R. 2123-1 du code de la commande publique. Le cahier des clauses techniques particulières nº 2020apa022 précise les périmètre …
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2020-11-25Réservation places crèche (RATP)
Le présent avis a pour objet la réservation de places d’accueil d’enfants dans des structures conventionnées par les Caisses d’allocations familiales (CAF) et bénéficiant de l’agrément de la Protection maternelle et infantile (PMI). Ces places sont attribuées aux salariés parents de l’EPIC RATP.
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2020-11-10Contrat pour la réservation de places dans une structure privée d'accueil collectif de la petite enfance (Ville de Cagnes-sur-Mer)
Afin de pouvoir répondre aux demandes exprimées par ses administrés en termes d'accueil du jeune enfant, la Ville de Cagnes-sur-Mer souhaite réserver 30 places dans une structure d'accueil du jeune enfant à gestion privée. Le présent contrat est conclu pour une durée initiale d'un an (à compter de la date de commencement des prestations) couvrant 47 semaines d'ouverture et de fonctionnement et cinq semaines de fermeture.
Il pourra être reconduits deux fois, par reconduction tacite, par période annuelle …
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2020-10-29Gestion de la structure multi-accueil petite enfance de la région des Pays de la Loire (Conseil régional des Pays de la Loire)
Le marché a pour objet de confier la gestion de la structure multi-accueil de la petite enfance de la Région des Pays de la Loire à un prestataire pour exercer les missions détaillées dans le CCP, à savoir principalement:
— la gestion de l'établissement,
— la conduite du projet d'établissement,
— l'établissement du règlement intérieur,
— le conseil juridique,
— la gestion des ressources humaines de la structure multi-accueil,
— la mise en place de procédures,
— la gestion du fonctionnement de la …
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2020-10-28Achat de places en établissement d'accueil du jeune enfant sur le secteur du Grand Parilly (Commune de Vénissieux)
Le présent marché a pour objet de mettre à disposition de la commune des places d'accueil collectif de jeunes enfants âgés de dix semaines jusqu'à l'âge de l'entrée à l'école maternelle qui peut avoir lieu dès deux ans ainsi que d'assurer des prestations connexes telles que développées dans le présent CCP dont la fourniture de repas. Sans modification du nombre de places réservées au titre du présent marché, la capacité effective d'accueil pourra être augmentée du pourcentage prévu par la réglementation …
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2020-10-14Réservation de berceaux en Crèche (Commune de Franconville-la-Garenne)
La présente consultation porte sur la réservation de berceaux ou de places, au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants âgés de dix semaines à quatre ans, situé dans le quartier du Séquoia de la Gare à Franconville-la-Garenne. L'objectif est de proposer une réponse aux familles en recherche de mode de garde et d'améliorer, en conséquence, l'attractivité de la ville. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de un an, à …
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2020-09-25Gestion des structures petite enfance (Commune d'Avon)
La ville d'Avon souhaite confier la gestion de ses deux multi-accueils à compter du 1.1.2021:
— le multi-accueil «La Maison des poupons» situé à la Butte Montceau.
La Maison des poupons propose des accueils réguliers, occasionnels et d'urgence des enfants avonnais. La capacité d'accueil se décompose comme suit:
—— accueil collectif: 20 berceaux, enfants de douze mois (marche acquise) jusqu'à l'entrée en école maternelle;
—— accueil familial: trois assistantes familiales, dix places, enfants de dix …
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2020-06-23Réservation de places en crèche privée pour la Ville de Colombes, secteur Petit Colombes/Charlebourg (Ville de Colombes)
Les prestations concernent l'accueil collectif d'enfants âgés de 3 mois à 3 ans révolus (possibilités jusqu'à 4 ans révolus en cas d'enfant porteur de handicap). Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Cahier des clauses particulières (CCP).
Marché public passé en procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 3º du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de …
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