2021-12-10réservation de places en multi-accueil (Eaje) - 2022 - renouvelable en 2023 - 2024 - 2025 (Ville du Mans)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le C.C.A.P. Définit les modalités de répartition des places entre les 3 titulaires.L'accord-cadre court du 1er avril 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EvanciaMNH Services à L'Enfancevyv3
2021-11-30gestion de l'accueil de loisirs intercommunal et de l'accueil périscolaire de Saint Révérend (CDC du Pays de Saint Gilles CX de Vie)
marché passé en groupement de commandes dont les membres sont la Communauté de Communes du Pays de Saint Gilles Croix de Vie coordonnateur du groupement, et la commune de Saint Révérend. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande ayant pour seuils : pour l'accueil périscolaire de St Révérend, minimum de 200 000 euro ht et maximum de 260 000 euro ht - pour l'accueil de loisirs intercommunal, minimum de 50 000 euro ht et maximum de 120 000 euro (H.T.).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Association Ifac
2021-10-27réservation de places en crèche sur Muret Nord et Eaunes (Le Muretain Agglo)
soucieuse de permettre aux familles de concilier plus aisément vie familiale et vie professionnelle, le Muretain Agglo souhaite développer leurs offres d'accueil de la petite enfance en structures collectives. Le présent marché a pour objet la réservation, auprès de structures à gestion privée, situées à Eaunes et Muret Nord, de prestations d'accueil des jeunes enfants, à temps complet, pour le Muretain Agglo. Cette prestation est destinée à l'accueil collectif d'enfants âgés de deux mois à quatre ans …
Voir la passation de marché »
2021-10-22réservation de places en crèche pour les enfants de la Ville de Montmorency (Ville de Montmorency)
la présente consultation concerne la réservation de 20 places, pour les enfants de Montmorency, auprès d'une structure de gestion associative ou privée de type crèche ou multi-accueil.
L'établissement devra se trouver sur le territoire de la commune de Montmorency.
La procédure de passation est la procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
le marché est conclu à prix forfaitaires sur la base du prix indiqué dans l'acte d'engagement.
Voir la passation de marché »
2021-10-12reservation De Berceaux Dans Des Structures D'Accueil Collectif De La Petite Enfance (Centre communal d action sociale)
le présent marché a pour objet la réservation de berceaux à temps plein destinés à l'accueil collectif d'enfants de 10 semaines à 5 ans révolus dans le cadre de multi-accueils proposant de l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence, situés :-pour le lot 1 : au nord d'orléans-pour le lot 2 : au centre d'orléans.Par place, il est entendu une place complète disponible pour un ou plusieurs enfants, du lundi au vendredi, sauf jours fériés, au moins 47 semaines dans l'année civile
Voir la passation de marché »
2021-10-04réservation de berceaux au sein d'établissements d'accueil collectif (Commune de Nanterre)
la présente consultation a pour objet la réservation de berceaux au sein d'établissements d'accueil collectif de la petite enfance, qui seront situés dans les quartiers de la Ville de Nanterre. Les marchés sont passés sous la forme d'accords-cadres mono attributaire et à bons de commande. Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de leurs dates de notification. Ils pourront être tacitement reconduits 3 fois par période de 12 mois.
Voir la passation de marché »
2021-09-28exploitation d'un établissement d'accueil du jeune enfant" La Pirouette " à Vaugneray (Commune de Vaugneray)
la commune dispose sur son territoire d'un établissement d'accueil du Jeune enfant multi-accueil communal de 24 places et 2,5 places en urgence inscrit dans le Contrat Enfance Jeunesse (Cej) que la commune a signé avec la Caisse d'allocations Familiales (Caf) du Rhône.Le présent marché porte sur l'exploitation de l'établissement d'accueil du jeune enfant " La Pirouette" situé chemin de la Guise à Vaugneray.L'Exploitation de cet Eaje recouvre la garde des enfants, mais également de façon plus générale, la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:association Des Familles De Vaugneray
2021-09-20reservation de berceaux dans une structure D'Accueil collectif de la petite enfance pour la ville de melun (Commune Melun)
la réservation de berceaux est destinée à l'accueil d'enfants Melunais âgés de 10 semaines à 3 ans révolus. Au sein de sa structure d'accueil, le titulaire met à disposition de la Ville de Melun un nombre de 23 berceaux maximum. La prestation concerne l'accueil régulier de jeunes enfants sur des formules allant de 1 à 5 jours, du lundi au vendredi sauf jours fériés. Les horaires sont envisagés dans le créneau suivant : de 7h15 à 18h45. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 03 …
Voir la passation de marché »
2021-09-09Marché pour la gestion de la structure multi-accueil de la Petite enfance Libellule à Assat (Communauté de communes du Pays de Nay)
Le présent marché public de service porte sur la gestion de la structure multi-accueil intercommunale Libellule située 10 Allée Saint Exupéry 64510 Assat.
La prestation de service doit être réalisée dans le respect des principes régissant le service public (continuité, neutralité et égalité de traitement des usagers) et de ceux énoncés dans la Convention d’objectifs et de financement signée entre la communauté de communes du Pays de Nay et la Caf des Pyrénées Atlantiques dans le cadre de la Prestation de …
Voir la passation de marché »
2021-09-07prestations D'Organisation et de gestion D'Un accueil de loisirs sans hebergement et periscolaire (commune d evenos)
la commune d'evenos souhaite confier à un opérateur économique l'organisation et la gestion d'un accueil de loisirs sans hébergement pendant les vacances scolaires et les mercredis, ainsi que l'organisation et la gestion des activités périscolaires.
La procédure de passation est : procédure adaptée conformément à l'article R 2123-1 3° du code de la commande publique, annexe 3 Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques 7. Services …
Voir la passation de marché »
2021-07-22Réservation de places en crèches pour le personnel du Centre hospitalier de Valence (Centre hospitalier de Valence)
La présente consultation a pour objet la réservation de cinquante (50) places d'accueil d'enfants dans des structures conventionnées par les Caisses d'allocations familiales (CAF) et bénéficiant de l'agrément de la protection maternelle et infantile pour le personnel du Centre hospitalier de Valence. Après réservation, ces places sont ensuite attribuées par le Centre hospitalier de Valence à ses agents au titre de l'action sociale. La date des négociations est prévue sur les semaines 36 et 37. Le pouvoir …
Voir la passation de marché »
2021-06-23Réservation de places au sein d'établissements d'accueil de jeunes enfants privés — lots 1 et 2 (Ville de Saint-Maur-des-Fossés)
Réservation de places au sein d'établissements d'accueil de jeunes enfants privés — lots 1 et 2. La présente consultation est lancée dans le cadre d'une procédure adaptée passée en application des dispositions du code de la commande publique, et notamment de l'article R. 2123-1 relatif au recours à une procédure adaptée pour passer un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, ainsi que du chapitre I.1. Services sanitaires, sociaux et connexes. Codes CPV de 85000000-9 à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Evancia SAS
2021-06-22Réservation de places dans une crèche itinérante (Ville de Montreuil)
La ville de Montreuil recherche un prestataire capable:
— de lui mettre à disposition une structure itinérante de type «Bébé-Car» annexée à une salle mise à disposition par la Ville de Montreuil;
— d'assurer l'accueil de 9 à 15 enfants dans cet espace, deux jours par semaine, les lundis et mardis, d'autres jours d'accueil dans la semaine pouvant être possibles;
— d'aménager la salle mise à disposition par du matériel de puériculture et de couchage.
Voir la passation de marché »
2021-04-15Réservation de berceaux dans des établissements d'accueil de jeunes enfants (Ville de Clamart)
La présente consultation a pour objet la mise à disposition par la Ville de Clamart, au profit de familles remplissant les conditions d'accès aux structures municipales d'accueil de la petite enfance, de places au sein d'établissements privés d'accueil collectif de jeunes enfants situés sur le territoire de la commune de Clamart et sur les communes limitrophes.
Voir la passation de marché »
2021-04-07Réservation de places en crèches au profit de la Ville de Clichy (Ville de Clichy-la-Garenne)
La présente consultation concerne la réservation de places au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif de la petite enfance.
Cela permettra de compléter le maillage territorial actuel alimenté par les crèches municipales et les crèches en délégation de service public.
Les places réservées sont destinées à l'accueil collectif d'enfant(s) âgé(s) de plus de dix semaines et non scolarisé(s) sur la commune de Clichy-la-Garenne.
Voir la passation de marché »