2023-10-12   approfondissement de l'étude de la demande de transport de marchandises à moyen et long terme (Dgitm-Mfl-34-2023) (Meeddat)
le marché a pour objet de caractériser l'évolution de la demande de transport de marchandises (en véhicules kilomètres) à moyen et long terme par filière économique et en lien avec les ambitions de réindustrialisation et de décarbonation de l'économie française Voir la passation de marché »
2023-10-12   ACCORD-CADRE RELATIF A UNE ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR CANDIDATER A L’APPEL A PROJET 2024 CLEAN H2... (Bretagne Développement Innovation)
Mi-2023, les Régions Bretagne, Normandie et Pays de la Loire se sont rapprochées dans l’optique de monter un consortium public-privé, réunissant industriels et collectivités engagées dans le déploiement de l’hydrogène sur leurs territoires, pour candidater ensemble, début 2024, au dispositif du Clean H2 Partnership « Large-scale hydrogen Valley ». L’objet de l’accord-cadre est l’assistance à maitrise d’ouvrage pour le montage de ce projet « Large-scale hydrogen valley ». Voir la passation de marché »
2023-10-12   affaire 23s0555 Etude relative à la mise en place d'un schéma transfrontalier de mobilité et de développement... (Région Grand Est)
le marché objet de la consultation vise la réalisation d'une étude qui aura pour finalité de proposer un projet de développement de la mobilité quotidienne transfrontalière entre le Nord-Lorrain et le Grand-Duché de Luxembourg, pour l'ensemble des modes de transport, y compris dans une dimension intermodale. Le projet devra identifier les infrastructures (hors ferroviaire) et les offres de mobilité supplémentaires à prévoir (hors offre ferroviaire 2030) et proposer une meilleure coordination entre les … Voir la passation de marché »
2023-10-11   elaboration Des Schemas Directeurs D'Eau Potable Et D'Eaux Usees De L'Agglomeration D'Agen (agglomeration d agen)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-10-11   Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de comptages routiers, d'études de... (Mairie de Troyes)
dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, la présente consultation concerne la réalisation de comptages routiers, d'études de circulation et d'enquêtes de stationnement. La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2023-10-11   marche de maitrise D'Oeuvre relatif a L'Amenagement du front de mer de mastara (Communauté de communes du sud)
marche de maitrise D'Oeuvre relatif a L'Amenagement du front de mer de mastara Voir la passation de marché »
2023-10-10   réalisation d'études d'opinion et exploitation des résultats de consultations sénatoriales (Sénat)
ce marché porte sur la réalisation d'études d'opinion (quantitatives et/ou qualitatives) ou l'exploitation des résultats de consultations sénatoriales, à la demande des commissions, des délégations et des structures temporaires du Sénat, auprès de différents publics, notamment les élus locaux, les acteurs professionnels et les citoyens Voir la passation de marché »
2023-10-10   bureau d'étude environnement pour la constitution du dossier de création de la ZAC Plaine Borde Grande à... (SPL Audeo)
bureau d'étude environnement pour la constitution du dossier de création de la ZAC Plaine Borde Grande à Saint-Sulpice-La-Pointe (81) Voir la passation de marché »
2023-10-10   etude de programmation architecturale, urbaine et paysagère pour la réalisation d'un village d'activités tertiaires... (Communaupole de Lens-Liévin)
la consultation donnera lieu à un marché à tranches, conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique détaillé comme suit : - Une tranche ferme - Une tranche optionnelle Voir la passation de marché »
2023-10-10   etudes pré-opérationnelles pour la constitution du dossier de création de la ZAC Plaine Borde Grande à... (SPL Audeo)
etudes pré-opérationnelles pour la constitution du dossier de création de la ZAC Plaine Borde Grande à Saint-Sulpice-La-Pointe Voir la passation de marché »
2023-10-09   animation et mise en oeuvre des DOCOB des sites Natura 2000 à chiroptères des Pays de la Loire (Conseil régional des Pays de la Loire)
animation et mise en oeuvre des DOCOB des sites Natura 2000 à chiroptères des Pays de la Loire Voir la passation de marché »
2023-10-09   accord-Cadre relatif aux missions d'accompagnement pour l'élaboration des projets stratégiques de l'université de... (Université de Caen Normandie)
accord-Cadre relatif aux missions d'accompagnement pour l'élaboration des projets stratégiques de l'université de Caen Normandie Voir la passation de marché »
2023-10-09   mission géotechnique pour la rénovation des berges du Maroni (Commune de Saint-Laurent du Maroni)
la présente consultation concerne la Mission géotechnique pour la rénovation des berges du Maroni Voir la passation de marché »
2023-10-09   Accord cadre de services Realisation De Diagnostics De Performance énergétique Des Bâtiments Et Des Locaux... (Grandlyon habitat)
La présente consultation a pour objet la réalisation des Diagnostics de Performance Energétique (Dpe) bâtiments et locaux professionnels à mener sur le patrimoine de Grandlyon Habitat. le présent contrat constitue : - Un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. - Cet accord cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par … Voir la passation de marché »
2023-10-06   études Multimodales De Déplacements, De Stationnement Et D'Aménagement (Eurométropole de Strasbourg)
consultation lancée par un groupement permanent de commandes.Le groupement permanent de commandes est valable uniquement pour le lot 1.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2023-10-06   Accord-cadre pour les missions de conseil, d'accompagnement, de conception et de mise en oeuvre de dispositifs de... (Citallios)
Le présent marché est un accord-cadre pour les missions de conseil, d'accompagnement, de conception et de mise en oeuvre de dispositifs de concertation et de participation à destination de CITALLIOS, de CITALLIA, de ESSONNE AMENAGEMENT et de la SPL des TERRITOIRES D'ESSONNE L'accord-cadre s'exécute à la fois par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents. Avec un montant minimum annuel de 2 500 euro(s) HT par attributaire et un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT soit … Voir la passation de marché »
2023-10-06   observatoire Dechets - economie Circulaire En Région Centre-Val De Loire (Region Centre Val de Loire)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage devra permettre de réaliser l'observation pour :-Les Déchets Ménagers et Assimilés : collecte et analyse des données " Collecte " pour l'année 2023 ;-Les déchets d'activité économiques : observation des Déchets d'activités Economiques (données 2021), selon la méthode harmonisée de l'ademe (données 2022 Voir la passation de marché »
2023-10-06   fourniture, l'étude, la pose et la maintenance de rayonnages et mobiliers industriels pour les opérations... (siden sian et ses régies noréade)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture, l'étude, la pose et la maintenance de rayonnages et mobiliers industriels pour les opérations inférieures à 50 000 euros HT hors coût d'étude Voir la passation de marché »
2023-10-06   accompagnement pour le développement d'une filière de valorisation énergétique des Csr (Combustibles solides de... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande, dans ce cas avec un montant maximum annuel de 6 000 euro(s) (H.T.).Le montant nécessaire à la satisfaction du besoin est estimé à environ 72 000 euro(s) (H.T.).Les … Voir la passation de marché »
2023-10-06   diagnostic sur les eaux claires parasites du réseau assainissement collectif de la ville d'auch (Grand Auch Coeur de Gascogne)
la Communauté d'agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne possède la compétence assainissement collectif et du traitement des eaux usées (Eu) et des eaux pluviales (Ep). Le réseau d'assainissement collectif dessert 21 943 habitants soit 11 892 abonnés.La mission portera sur l'appréciation de la localisation et de la quantité d'eaux parasites et d'infiltration transités par le réseau d'assainissement de la commune d'auch. Pour ce faire des investigations de terrain (mesures de débits nappe haute, nappe … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: safege sas - suez Consulting
2023-10-06   accord cadre a bons de commande pour le traitement des enquetes D'Occupation du parc social (ops) et du supplement... (OPH Plaine Commune Habitat)
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet d'une part le lancement et l'exécution des enquêtes d'occupation du Parc Social (Ops) pour environ 18 900 locataires de Plaine Commune Habitat et le lancement et d'autre part, l'exécution des enquêtes du Supplément de Loyer Solidarité (Sls) 2024 pour environ 400 locataires de Plaine Commune Habitat. En outre, il appartiendra au titulaire de l'accord-cadre d'assurer la fourniture du calcul de statistiques sociales exigées par la Préfecture, sur ces … Voir la passation de marché »
2023-10-06   mission De Suivi-Animation Du Programme D'Interet General (Pig) De La Communaute D'Agglomeration De La Rochelle (CDA La Rochelle)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2023-10-06   réalisation de travaux d'ingénierie inhérents aux missions de certification et campagne de collecte sur l'insertion... (AKTO)
réalisation de travaux d'ingénierie inhérents aux missions de certification et campagne de collecte sur l'insertion professionnelle Voir la passation de marché »
2023-10-06   réalisation du Schéma Directeur d'alimentation d'eau Potable (Sdaep), y compris Plan de Gestion et de la Sécurité de... (com communes entre juine renarde)
le présent marché a pour objet la réalisation d'un Schéma Directeur d'alimentation d'eau Potable (Sdaep) y compris Plan de Gestion et de la Sécurité de l'eau (Pgsse) et l'étude portant sur l'aire d'alimentation de Captage (Aac).Les prestations sont décomposées en 2 lots :- lot 1 : Schéma Directeur d'alimentation d'eau Potable (Sdaep) y compris Plan de Gestion et de la Sécurité de l'eau (Pgsse)- lot 2 : Etude portant sur l'aire d'alimentation de Captage (Aac) Voir la passation de marché »
2023-10-06   assistance à la transition écologique (Eurométropole de Strasbourg)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2023-10-05   marché relatif à l'élaboration d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales accompagné d'une étude... (Cté d'agglomération du Pays de Gex)
l'Objet de l'étude vise à élaborer un schéma directeur de gestion des eaux pluviales et une étude hydraulique du ruissellement sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Pays de Gex, à partir d'une logique de bassin versant en considérant l'intérêt d'une gestion globale et son intégration lors de la révision du Pluih. Afin de répondre aux problématiques de gestion des eaux pluviales, et du risque inondation par ruissellement, Pays de Gex Agglo a décidé d'engager la réalisation des prestations … Voir la passation de marché »
2023-10-04   accord-Cadre comptages et enquêtes stationnement, circulation et fréquentation (CA Saint Germain Boucles de Seine)
le présent marché public a pour objet la réalisation des comptages et des enquêtes sur le stationnement, la circulation automobile et la fréquentation du réseau bus Voir la passation de marché »
2023-10-04   etudes de programmation générale de sites Centres opérationnels Bus (Île de France Mobilités)
la présente consultation a pour objet la réalisation des études de programmation de sites en Île-De-France pour le développement de nouveaux Centres Opérationnels Bus (Cob). Les prestations réalisées dans le cadre de ce marché ont pour but de fournir un programme fonctionnel et technique détaillé de chaque site, faisant suite aux études de faisabilité préalables Voir la passation de marché »
2023-10-04   mission de maîtrise d'oeuvre des espaces publics pour la requalification des rues Cartier Bresson, Honoré et Magenta... (Est Ensemble)
mission de maîtrise d'oeuvre des espaces publics pour la requalification des rues Cartier Bresson, Honoré et Magenta dans le quartier des Quatre Chemins à Pantin Voir la passation de marché »
2023-10-04   mission de suivi-animation D'Une operation programmee D'Amelioration DE L'Habitat de revitalisation rurale (CC du Pays de Lumbres)
la mission du titulaire est d'assurer le suivi-animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat de Revitalisation Rurale de la Communauté de Communes du Pays de Lumbres 2023-2028 Voir la passation de marché »
2023-10-04   Accord cadre à bons de commande relatif à des prestations de conseils et études en faisabilité technique et... (Régie immobilière de la ville de Paris)
Consultation lancée par un groupement de commandes. l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des prix unitaires. les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Voir la passation de marché »
2023-10-04   prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les études et travaux relatifs aux ouvrages et réseaux d'eau d'azur (eau D'Azur)
prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les études et travaux relatifs aux ouvrages et réseaux d'eau potable et d'assainissement Voir la passation de marché »
2023-10-04   réalisation d'un rapport annuel d'allocation et de performance des émissions sociales (incluant les fonds levés) (Caisse d'amortissement de la dette)
le présent marché a pour objet la réalisation, pour le compte de la CADES, d'un rapport annuel d'allocation et de performance des fonds levés au moyen des émissions d'obligations sociales de la CADES. Il comprend trois lots : Lot 1 : Audit de l'allocation des fonds ; Lot 2 : Analyse des dépenses sociales éligibles adossées aux émissions sociales, incluant une mise en perspective de la qualité et de l'efficience ; Lot 3 : Conception (maquettage) et édition du rapport d'allocation et de performance dans … Voir la passation de marché »
2023-10-03   etudes préalables et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la remise en sécurité et aux normes environnementales du... (Mairie de Grimaud)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché concerne la réalisation des études préalables pour la remise en sécurité et aux normes environnementales du port communal; études préalables pour lesquelles, 3 scénarios devront être étudiés. Le marché comprend les études de faisabilité et de programmation et intègre l'accompagnement de la … Voir la passation de marché »
2023-10-03   Feasibility Study, preliminary design and detailed engineering design of the Tanzanian Sustainable urban food... (Agence française de développement)
The subject-matter of this contract is to carry out technical studies to prepare for the implementation of the Tanzanian Urban Food System Programme (TASUFIP) Voir la passation de marché »
2023-10-03   prestations d'accompagnement au développement et à l'optimisation des zones de stationnement longue durée sur le... (Voies navigables de France)
le présent marché porte sur des prestations d'accompagnement au développement et à l'optimisation des zones de stationnement longue durée présentes ou à venir sur le Domaine public fluvial de VNF Voir la passation de marché »
2023-10-03   Enquête sur l'insertion professionnelle des bénéficiaires de contrats de professionnalisation, de contrats... (OPCO Mobilités)
Enquête sur l'insertion professionnelle des bénéficiaires de contrats de professionnalisation, de contrats d'apprentissage et de POEC 6 mois après leur sortie de formation Voir la passation de marché »
2023-10-03   désignation d'un maître d'oeuvre pour la conception et le suivi des travaux de modernisation de six pôles gares (CA Val Parisis)
la présente consultation a pour objet la désignation d'un maître d'oeuvre en vue de la conception des projets et l'éventuel suivi des travaux entre 2024 et 2028 concernant la modernisation de six pôles gares, situés sur les communes d'herblay-sur-seine, Ermont-Eaubonne, Montigny-Beauchamp, Sannois, Pilerrelaye et Taverny Voir la passation de marché »
2023-10-03   poursuite des études quantitatives sur les territoires prioritaires du Sage de l'arve (Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve)
il s'agit de finaliser les études quantitatives démarrées en 2018 sur :-Le bassin versant du Foron du Chablais genevois-le bassin versant de la Menoge-Le Foron de la Roche et le Nant de Sion Voir la passation de marché »
2023-10-03   etudes Relatives A La Transformation De L'Ancien Carmel En Villa Des Arts (Ville de Tarbes)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-10-02   programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété (Popac) (Communaupole de Lens-Liévin)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 100 000.00 euro ht conclu pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois dans les mêmes conditions. L'Accord-Cadre peut faire l'objet de subvention par l'anah Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: a²pic arc Hauts-De-France habitat & Stratégie
2023-10-02   mission de maitrise D'OEUvre dans le cadre de la rehabilitation extension du groupe scolaire faroux (programme anru ii) (Ville de Compiègne)
la description complète de la prestation est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières. cette consultation est organisée en deux phases : - Phase 1 : réception et examen des candidatures, - phase 2 : sélection de cinq candidats admis à remettre une offre/le nombre minimum et maximum de candidats qui seront invités à présenter une offre est de : 5. Si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimum indiqué ci-avant, l'acheteur pourra … Voir la passation de marché »
2023-10-02   inventaire et caractérisation des milieux humides sur une partie du territoire des SAGE Cher amont et Cher aval (3 lots) (Etablissement public Loire)
la mission vise ainsi à : - réaliser l'inventaire des milieux humides sur la base des enveloppes de très forte probabilité de présence identifiées dans le périmètre de l'étude ; - réaliser une évaluation des fonctions des milieux humides inventoriés. Cette caractérisation est un préalable à l'identification de milieux humides prioritaires (identification hors prestation) Voir la passation de marché »
2023-10-02   Etude du système alimentaire urbain dans le cadre du projet Afrifoodlinks (CIRAD)
Etude du système alimentaire urbain dans le cadre du projet Afrifoodlinks. cette prestation s'inscrit dans le module de travail du projet sur la production de connaissances, qui vise à créer, par le biais d'une collaboration multipartite, une base de connaissances et de données factuelles orientée vers l'action, nécessaire à la conception et à la mise en place de systèmes alimentaires urbains résilients dans les villes africaines. la description et spécifications techniques des prestations sont définies au Cctp. Voir la passation de marché »
2023-10-02   Réalisation d’études d'opinion et d’études marketing (La Poste)
La Poste souhaite se doter d'un Vivier de prestataires pour pouvoir répondre aux besoins de ses branches et ses filiales (La Banque Postale, Ma French Bank, Docaposte, Geopost, La Poste Immobilier, Mediapost) en matière de réalisation d'études d'opinion et d’études marketing, afin de pouvoir interroger et/ou observer ses parties prenantes pour comprendre leurs attentes, opinions, comportements et expériences. Le marché est alloti de la manière suivante : Lot 1 : Etudes d'opinion, de marketing et … Voir la passation de marché »
2023-10-02   suivi-Animation P.I.G Précarité Energétique et Habitat Indigne Février 2024 - mai 2025 (Communaupole de Lens-Liévin)
suivi-Animation P.I.G Précarité Energétique et Habitat Indigne Février 2024 - mai 2025 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citemetrie
2023-10-02   zac du grand large - dUNKERQUE - aménagement du quartier de la Marina (S3D)
lot 1 : Missions de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces publics Lot 2 : Missions d'architecte urbaniste conseil Voir la passation de marché »
2023-10-02   étude prospectiveles Métiers de la MutualitéÀ horizon 2032 (Uniformation)
étude prospectiveles Métiers de la MutualitéÀ horizon 2032 Voir la passation de marché »
2023-10-02   elaboration du projet de révision du schéma d'aménagement régional (Sar) de la Guadeloupe (Région Guadeloupe)
prestation intellectuelle pour l'élaboration du projet de révision du schéma d'aménagement régional (Sar) de la Guadeloupe. Le prestataire est engagé sur cette mission dès la notification et jusqu'à l'approbation du schéma d'aménagement régional par le conseil d'etat Voir la passation de marché »