programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété (Popac)
Communaupole de Lens-Liévin
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 100 000.00 euro ht conclu pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois dans les mêmes conditions.
L'Accord-Cadre peut faire l'objet de subvention par l'anah
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-02 | Avis de marché |
| 2024-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 23S132
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lenslievin.fr/ 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-605157
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les éléments sont indiqués dans le réglement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 193-605157 (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 23S132
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 100 000.00 euro ht conclu pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois dans les mêmes conditions.
L'Accord-Cadre peut faire l'objet de subvention par l'anah
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communaupole de Lens-Liévin
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lenslievin.fr/ 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-605157
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 100 000.00 euro ht conclu pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois dans les mêmes conditions.
L'Accord-Cadre peut faire l'objet de subvention par l'anah
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible trois fois dans les mêmes conditions soit une durée totale de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les éléments sont indiqués dans le réglement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Commune postale: Lille Cedex
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 193-605157 (2023-10-02)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006924
Se réfère à l'avis: 2023/S 193-605157
Numéro JO-S: 4
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: a²pic
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Nom: arc Hauts-De-France
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: habitat & Stratégie
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2024/S 004-006924 (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum
annuel de 100 000.00 euros HT conclu pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois dans les mêmes conditions. L'Accord-Cadre
Peut faire l'objet de subvention par l'anah
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006924
Se réfère à l'avis: 2023/S 193-605157
Numéro JO-S: 4
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum
annuel de 100 000.00 euros HT conclu pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois dans les mêmes conditions. L'Accord-Cadre
Peut faire l'objet de subvention par l'anah
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant
maximum annuel de 100 000.00 euros HT conclu pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois dans les mêmes conditions.
L'accord-cadre peut faire l'objet de subvention par l'anah
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: a²pic
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Nom: arc Hauts-De-France
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: habitat & Stratégie
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2024/S 004-006924 (2024-01-02)
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