2023-12-01prestation D'Appui à la gestion des campagnes rsu 2023, recueil ph 2024 et saad-tdb ms 2024 (ATIH)
la présente consultation est relative à la passation de marchés publics séparés portant sur la réalisation de prestations de support méthodologique de 1er niveau auprès des établissements médico-sociaux accompagnant des personnes en situation de handicap dans le secteur de l'enfance, des établissements et services de la fonction publique hospitalière et des instances de gouvernance des services d'accompagnement et d'aide à domicile dans le cadre des campagnes de recueils PH 2024, Rapport social unique …
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2023-12-01prestations pour la concertation, la communication, l'organisation d'événements et le conseil en stratégie pour le... (Ville d'Angers)
la consultation est constituée de 3 lots qui s'exécuteront indépendamment sous la forme d'accords-cadres à bons de commande. Chaque accord-cadre sera conclu avec deux opérateurs économiques (multi-attributaire) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
La durée initiale du marché est de 2 ans, le marché est reconductible tacitement deux fois un an.
Chaque lot présente un montant minimum fixé sur la durée totale du marché (4ans) et un montant maximum fixé par période d'exécution
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2023-11-30Prestations de commissariat aux comptes dans le cadre des exercices comptables 2024 à 2029, avec la désignation d'un... (Constructys Siège)
Le marché public est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique.
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande (articles L.2125-1 1° , R.2162-1 à R.2162-6 , R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique).
conformément à l'article R.2162-4 2° du code de …
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2023-11-30Prestations de contrôles documentaires et d’audits sur site pour l’évaluation de tiers au regard des différents... (La Poste)
Les missions recherchées consistent à réaliser, auprès de tiers, des prestations de contrôles documentaires et/ou d'audits sur site dans le cadre de cinq (5) dimensions réglementaires suivantes :
- lutte anti-corruption
- devoir de vigilance
- lutte contre le blanchissement et le financement du terrorisme
- réglementation relative à la protection des données
- sanctions internationales/embargos
D'autres prestations pourront être activées dans le cadre des critères Environnementaux Sociaux et de …
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2023-11-30externalisation (impression et routage) de la production de divers documents (OPH - Var Habitat)
externalisation (impression et routage) de la production de divers documents : avis d'échéance, de régularisation de charges, d'enquêtes et courriers selon périodicité et détail précisés au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).Accord cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans et d'un montant maximum de 700 000.00 euro(s) Ht pour la durée du marché
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2023-11-30accord-Cadre relatif aux audits des fonds européens dans le cadre de la programmation 2021-2027 (Ministères économiques et financiers)
accord-Cadre interministériel relatif aux audits des fonds européens dans le cadre de la programmation 2021-2027 : celui-ci a pour objet de procurer aux bénéficiaires de différents ministères, gestionnaires des fonds européens (Annexe 3 du CCP : Liste des ministères concernés), un support contractuel leur permettant d'accéder à des prestations d'audits des fonds européens - audit de système de gestion et de contrôle et audits d'opération - entrant dans leur domaine de compétence
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2023-11-29assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des études dévaluation de 3 dispositifs régionaux... (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des études d'évaluation de 3 dispositifs régionaux d'accompagnement à l'emploi et à la formationles études d'évaluation porteront sur le Plan Régional de Formation (Prf) 2023-2026 en vue de …
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2023-11-29Evaluation environnementale intégrée site et produits services : développement et maintenance de la Base Empreinte... (ADEME)
La consultation a pour objet : - Le développement de la base de données d'inventaire « Base Empreinte » et des outils utilisés pour la réalisation de bilan carbone et d'évaluation environnementales en vue de l'affichage environnemental des produits de grande consommation ; - Le développement de l'outil « Empreinte Projet » , adossé à la Base Empreinte, pour l'évaluation des projets ; - L'assistance à l'ADEME dans ses travaux d'alimentation des bases de données d'inventaires et des données nécessaires au …
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2023-11-29prestations de communication graphique (Métropole de Lyon)
ccet accord-cadre porte sur des prestations de conception et de réalisation de supports graphiques de communication de toute nature portant sur des thématiques directement en rapport avec les compétences de la Métropole de Lyon. Il sera mis en oeuvre pour les sujets qui ne sont pas couverts par un marché spécifique de communication, présent ou à venir, ou en cas de défaut des titulaires de ces marchés. Les prestations concernent la création d'une campagne de communication graphique, d'une charte …
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2023-11-29promotion sur le web et les réseaux sociaux : performances, contenus numériques et webmarketing (Cons. départ. des Hauts-de-Seine)
le Département des Hauts-De-Seine déploie des moyens de communication importants pour faire connaître l'action de ses élus, ses dispositifs, ses établissements et ses compétences. Institution, solidarité, jeunesse, sports, culture? La communication investit un terrain large avec des objectifs ambitieux.La communication numérique occupe une place prépondérante dans la stratégie de communication départementale. Au travers de sites web (plus d'une vingtaine), d'actions sur les réseaux sociaux (une trentaine …
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