ccet accord-cadre porte sur des prestations de conception et de réalisation de supports graphiques de communication de toute nature portant sur des thématiques directement en rapport avec les compétences de la Métropole de Lyon. Il sera mis en oeuvre pour les sujets qui ne sont pas couverts par un marché spécifique de communication, présent ou à venir, ou en cas de défaut des titulaires de ces marchés. Les prestations concernent la création d'une campagne de communication graphique, d'une charte graphique ou d'un principe graphique, de la conception, exécution et mise en page de documents avec ou sans création graphique ou bien de simples mises au format (print et web). Les prestations graphiques faisant l'objet de ce marché sont la création graphique et le webdesign, la conception graphique et rédactionnelle, l'exécution/la mise en page de documents, l'illustration
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-11-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: 2023dgdpiaf29
Brève description:
ccet accord-cadre porte sur des prestations de conception et de réalisation de supports graphiques de communication de toute nature portant sur des thématiques directement en rapport avec les compétences de la Métropole de Lyon. Il sera mis en oeuvre pour les sujets qui ne sont pas couverts par un marché spécifique de communication, présent ou à venir, ou en cas de défaut des titulaires de ces marchés. Les prestations concernent la création d'une campagne de communication graphique, d'une charte graphique ou d'un principe graphique, de la conception, exécution et mise en page de documents avec ou sans création graphique ou bien de simples mises au format (print et web). Les prestations graphiques faisant l'objet de ce marché sont la création graphique et le webdesign, la conception graphique et rédactionnelle, l'exécution/la mise en page de documents, l'illustration
ccet accord-cadre porte sur des prestations de conception et de réalisation de supports graphiques de communication de toute nature portant sur des thématiques directement en rapport avec les compétences de la Métropole de Lyon. Il sera mis en oeuvre pour les sujets qui ne sont pas couverts par un marché spécifique de communication, présent ou à venir, ou en cas de défaut des titulaires de ces marchés. Les prestations concernent la création d'une campagne de communication graphique, d'une charte graphique ou d'un principe graphique, de la conception, exécution et mise en page de documents avec ou sans création graphique ou bien de simples mises au format (print et web). Les prestations graphiques faisant l'objet de ce marché sont la création graphique et le webdesign, la conception graphique et rédactionnelle, l'exécution/la mise en page de documents, l'illustration
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732480
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com -precision sur la forme de L'Accord CADRE : L'Accord-Cadre est dit " multi-attributaires. Il sera attribué à un minimum de 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans.Précisions sur les conditions de remise des offres/candidatures, sur les capacites, sur les conditions D'Obtention du dce et les criteres de selection des offres : Voir règlement de la consultation.Precision sur les conditions D'Execution "Environnemental" : Les marchés subséquents comportent des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'article 2.6 de l'acte d'engagement-ccap.Autres PRECISIONS : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. La date d'envoi des invitations à soumissionner est donnée à titre indicative
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com -precision sur la forme de L'Accord CADRE : L'Accord-Cadre est dit " multi-attributaires. Il sera attribué à un minimum de 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans.Précisions sur les conditions de remise des offres/candidatures, sur les capacites, sur les conditions D'Obtention du dce et les criteres de selection des offres : Voir règlement de la consultation.Precision sur les conditions D'Execution "Environnemental" : Les marchés subséquents comportent des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'article 2.6 de l'acte d'engagement-ccap.Autres PRECISIONS : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. La date d'envoi des invitations à soumissionner est donnée à titre indicative
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
au titre de la candidature, le candidat doit remettre les documents suivants :* La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.* Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé), est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions :- si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail).- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp
au titre de la candidature, le candidat doit remettre les documents suivants :* La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.* Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé), est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions :- si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail).- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp
Situation économique et financière:
au titre de la candidature, le candidat doit remettre le document suivant : Déclarations appropriées de banques ou,le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur ; Niveau spécifique minimal exigé : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
au titre de la candidature, le candidat doit remettre le document suivant : Déclarations appropriées de banques ou,le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur ; Niveau spécifique minimal exigé : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Capacité technique et professionnelle:
au titre de la candidature, le candidat doit remettre les documents suivants :* Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Niveau spécifique minimal exigé : Aucune exigence particulière.* Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Niveau spécifique minimal exigé : être en capacité de réaliser des prestations de communication graphique ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
au titre de la candidature, le candidat doit remettre les documents suivants :* Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Niveau spécifique minimal exigé : Aucune exigence particulière.* Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Niveau spécifique minimal exigé : être en capacité de réaliser des prestations de communication graphique ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les marchés subséquents comportent des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'article 2.6 de l'acte d'engagement-ccap de chaque marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
les critères de sélection des candidatures sont pondérés comme suit : Critere 1 : Adéquation des références avec l'objet de l'accord-cadre (60%). Ce critère sera apprécié au regard des références transmises par le candidat. Critere 2 : Adéquation des compétences avec l'objet de l'accord-cadre (40%). Ce critère sera apprécié au regard des titres d'études et professionnels, ou équivalent, fournis par le candidat notamment dans les domaines de la création et exécution graphique, conception/rédaction
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
les critères de sélection des candidatures sont pondérés comme suit : Critere 1 : Adéquation des références avec l'objet de l'accord-cadre (60%). Ce critère sera apprécié au regard des références transmises par le candidat. Critere 2 : Adéquation des compétences avec l'objet de l'accord-cadre (40%). Ce critère sera apprécié au regard des titres d'études et professionnels, ou équivalent, fournis par le candidat notamment dans les domaines de la création et exécution graphique, conception/rédaction
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la conception graphique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 233-732480 (2023-11-29)
Avis d'attribution de marché (2024-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de communication graphique
Numéro de référence: 2023DGDPIAF29
Brève description:
CCet accord-cadre porte sur des prestations de conception et de réalisation de supports graphiques de communication de toute nature portant sur des thématiques directement en rapport avec les compétences de la Métropole de Lyon. Il sera mis en oeuvre pour les sujets qui ne sont pas couverts par un marché spécifique de communication, présent ou à venir, ou en cas de défaut des titulaires de ces marchés. Les prestations concernent la création d'une campagne de communication graphique, d'une charte graphique ou d'un principe graphique, de la conception, exécution et mise en page de documents avec ou sans création graphique ou bien de simples mises au format (print et web). Les prestations graphiques faisant l'objet de ce marché sont la création graphique et le webdesign, la conception graphique et rédactionnelle, l'exécution/la mise en page de documents, l'illustration
CCet accord-cadre porte sur des prestations de conception et de réalisation de supports graphiques de communication de toute nature portant sur des thématiques directement en rapport avec les compétences de la Métropole de Lyon. Il sera mis en oeuvre pour les sujets qui ne sont pas couverts par un marché spécifique de communication, présent ou à venir, ou en cas de défaut des titulaires de ces marchés. Les prestations concernent la création d'une campagne de communication graphique, d'une charte graphique ou d'un principe graphique, de la conception, exécution et mise en page de documents avec ou sans création graphique ou bien de simples mises au format (print et web). Les prestations graphiques faisant l'objet de ce marché sont la création graphique et le webdesign, la conception graphique et rédactionnelle, l'exécution/la mise en page de documents, l'illustration
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique📦
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1362532
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la conception graphique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅ Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024958
Date de conclusion du contrat: 2024-09-13 📅
Titre: Prestations de communication graphique
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PIRATE, L'ATELIER GRAPHIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000 Nom et adresse du contractant
Nom: Pirate, l'atelier graphique
Numéro d'enregistrement national: 1362532-1-0-1
Adresse postale: 49 Rue Tupin
Code postal: 69600
Commune postale: Oullins
Région: Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarah@atelier-pirate.fr📧
Téléphone: 06 87 79 53 44📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: LES COOMMUNS
Nom: Les coommuns
Numéro d'enregistrement national: 1362532-1-0-2
Adresse postale: 3 Rue Pailleron
Code postal: 69004
Commune postale: Lyon 4eme
Courrier électronique: contact@lescoommuns.coop📧
Téléphone: 06 10 28 38 42📞
Identifiant de l’offre: ORDINAIRE - EXTRA L'AGENCE
Nom: Ordinaire - extra l'agence
Numéro d'enregistrement national: 1362532-1-0-3
Adresse postale: 2 Pl. des Cordeliers
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon 2eme
Courrier électronique: communication@extralagence.com📧
Téléphone: 04 72 75 92 45📞
Identifiant de l’offre: DU BRUIT AU BALCON
Nom: Du bruit au balcon
Numéro d'enregistrement national: 1362532-1-0-4
Adresse postale: 6 Rue Pizay
Code postal: 69001
Commune postale: Lyon 1er
Courrier électronique: vanessa@dubruitaubalcon.com📧
Téléphone: 04 37 92 04 07📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 63466
Adresse postale: 20 rue du Lac
Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Région: Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: dpiaf-marches@grandlyon.com📧
Téléphone: 0478634807📞
URL: http://www.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 732480-2023
Le montant maximum de la totalité des marchés subséquents ne pourra pas dépasser 3 500 000,00 euro(s) .
Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquent, multi-attributaires (4) d'une durée ferme de 4 ans
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9DFB809F-941F-CDBC-B37D6E518FC81BC9
Région: Rhône
🏙️
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2024/S 186-571921 (2024-09-20)