Passation de marchés: Étude de préfaisabilité et démonstration technique
Un marché public actif
Étude de préfaisabilité et démonstration technique ont été achetés par des organisations telles que CHU de Bordeaux, SHOM et Agence française de développement.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été A2MO, Artelia, EMBASE, Géoplus environnement, 6t-bureau de recherche (Cotraitant), Actimar, Actimar SAS, ADF technologies, Aemco et Arcadis.
- Services de recherche et développement et services de conseil connexes (7 nouveaux marchés)
- Services de recherche et développement en matière de matériels de sécurité et de défense (1)
- Étude de préfaisabilité et démonstration technique (1) ⬅️
Achats récents de étude de préfaisabilité et démonstration technique en France
2026-05-05
Deadline 2026-06-16
Accord-cadre relatif à l’étude et à la réalisation d’un pot d’injection de bitume et de son châssis (AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION)
L’accord-cadre a pour objet la réalisation d’une étude, l’approvisionnement, la fabrication, le montage, le contrôle et la recette auxquelles doit se soumettre le Titulaire, pour réaliser l’équipement dit « Pot d’Injection de Bitume et son châssis de supportage », incluant le raccordement électrique et le contrôle commande. Voir la passation de marché »
L’accord-cadre a pour objet la réalisation d’une étude, l’approvisionnement, la fabrication, le montage, le contrôle et la recette auxquelles doit se soumettre le Titulaire, pour réaliser l’équipement dit « Pot d’Injection de Bitume et son châssis de supportage », incluant le raccordement électrique et le contrôle commande. Voir la passation de marché »
2026-04-01
LOT MOE reseaux branchements (Eco Chaleur du Mantois (92))
LOT MOE réseaux branchements Voir la passation de marché »
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2026-02-23
Etude et intégration d’une chaîne de traction électrique dans un véhicule de démonstration (IFPEN)
Objet du marché : Réalisation d’un véhicule démonstrateur intégrant une chaîne de traction 48V prototype. Prestations associées : Le sous-traitant aura la charge de réaliser l’étude d’intégration ainsi que les modifications nécessaires du véhicule de référence, fourni par IFPEN, afin de remplacer la chaîne de traction haute tension d’origine par des composants développés par IFPEN et ses partenai Voir la passation de marché »
Objet du marché : Réalisation d’un véhicule démonstrateur intégrant une chaîne de traction 48V prototype. Prestations associées : Le sous-traitant aura la charge de réaliser l’étude d’intégration ainsi que les modifications nécessaires du véhicule de référence, fourni par IFPEN, afin de remplacer la chaîne de traction haute tension d’origine par des composants développés par IFPEN et ses partenai Voir la passation de marché »
2026-02-06
Elaboration de Schémas Directeurs d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) et Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire... (SYNDICAT EAU47)
Partie I - SDAEP Phase A : État des lieux et analyse des besoins. Phase B : Mise à jour de la cartographie, modélisation du réseau (tranche optionnelle n°2) et géoréférencement (tranche optionnelle 1). Phase C : Analyse du fonctionnement, bilan ressources/besoins, diagnostic, prospective changement climatique, évolution de la consommation et diagnostic d'accès à l'eau (tranche optionnelle 3). Phase D : Synthèse, proposition de programmation pluriannuelle et analyse tarifaire. Partie II - PGSSE Phase 1 : … Voir la passation de marché »
Partie I - SDAEP Phase A : État des lieux et analyse des besoins. Phase B : Mise à jour de la cartographie, modélisation du réseau (tranche optionnelle n°2) et géoréférencement (tranche optionnelle 1). Phase C : Analyse du fonctionnement, bilan ressources/besoins, diagnostic, prospective changement climatique, évolution de la consommation et diagnostic d'accès à l'eau (tranche optionnelle 3). Phase D : Synthèse, proposition de programmation pluriannuelle et analyse tarifaire. Partie II - PGSSE Phase 1 : … Voir la passation de marché »
2025-12-04
Etude de définition d’une stratégie de gestion des bassins versant de l’Adour et la Midouze (Syndicat adour midouze)
Réalisation d’une étude préalable multithématique conduisant à la définition d’une feuille de route de 5 ans déclinée sous la forme de programmes d’actions (PPG) sur les bassins versants de l’Adour médian et de la Midouze Voir la passation de marché »
Réalisation d’une étude préalable multithématique conduisant à la définition d’une feuille de route de 5 ans déclinée sous la forme de programmes d’actions (PPG) sur les bassins versants de l’Adour médian et de la Midouze Voir la passation de marché »
2025-11-12
APPEL D'OFFRES OUVERT (Communauté d’Agglomération du Grand Nord de Mayotte (976))
Mission d'élaboration du Schéma Directeur de l'Assainissement non Collectif et accompagnement à la structuration du SPANC de la CAGNM Voir la passation de marché »
Mission d'élaboration du Schéma Directeur de l'Assainissement non Collectif et accompagnement à la structuration du SPANC de la CAGNM Voir la passation de marché »
2025-04-16
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot n°2 : Modélisation des réseaux, études... (Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole)
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot n°2 : Modélisation des réseaux, études de schéma directeur d'assainissement et suivi des impacts de l'assainissement sur les milieux Voir la passation de marché »
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot n°2 : Modélisation des réseaux, études de schéma directeur d'assainissement et suivi des impacts de l'assainissement sur les milieux Voir la passation de marché »
2025-03-03
protocole de mise en place d'essais "pilotes" dans le cadre de la création d'une usine de traitement des pesticides... (Communauté urbaine du Grand Reims)
Etudes permettant de déterminer une unité de traitement à mettre en place permettant la mise en conformité de la ressource en eau potable. Voir la passation de marché »
Etudes permettant de déterminer une unité de traitement à mettre en place permettant la mise en conformité de la ressource en eau potable. Voir la passation de marché »
2025-02-06
24PI11 - Etudes pour la réalisation d'un tunnel immergé sous le port de La Seyne sur mer (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation concerne les Etudes pour la réalisation d'un tunnel immergé sous le port de La Seyne sur mer. La Ville de la Seyne souhaite réaliser un ouvrage immergé sous le port de la Seyne sur Mer pour permettre de réduire la circulation des véhicules de transit qui passe par le Quai Saturnin Fabre. Cet ouvrage permettra la réappropriation du port par les habitants et la réalisation d'aménagements urbains apaisés L'objet du marché consiste en une étude qui permettra d'évaluer l'impact de la … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les Etudes pour la réalisation d'un tunnel immergé sous le port de La Seyne sur mer. La Ville de la Seyne souhaite réaliser un ouvrage immergé sous le port de la Seyne sur Mer pour permettre de réduire la circulation des véhicules de transit qui passe par le Quai Saturnin Fabre. Cet ouvrage permettra la réappropriation du port par les habitants et la réalisation d'aménagements urbains apaisés L'objet du marché consiste en une étude qui permettra d'évaluer l'impact de la … Voir la passation de marché »
2025-02-04
Mission d'accompagnement dans le cadre du PACTE TERRITORIAL de l'HABITAT du Pays de Valençay en Berry (SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE VALENCAY EN BERRY)
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics « habitat » dans le cadre de l'animation du Pacte Territorial pour l'Habitat sur l'ensemble des 48 communes du territoire. Le marché prendra effet le jour de la signature du bon de commande pour un délai de 5 ans. Le Pacte Territorial pour l'Habitat du Pays de Valençay en Berry comprendra les thématiques suivantes : énergie, adaptation, sortie d'insalubrité Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics « habitat » dans le cadre de l'animation du Pacte Territorial pour l'Habitat sur l'ensemble des 48 communes du territoire. Le marché prendra effet le jour de la signature du bon de commande pour un délai de 5 ans. Le Pacte Territorial pour l'Habitat du Pays de Valençay en Berry comprendra les thématiques suivantes : énergie, adaptation, sortie d'insalubrité Voir la passation de marché »
2025-01-08
Prestations techniques de location de matériel pour le festival des Nuits Secrètes des 11, 12 et 13 juillet 2025. (association les Nuits Secrètes)
Prestations techniques de location de matériel pour le festival des Nuits Secrètes des 11, 12 et 13 juillet 2025 (structures scéniques, rigging, matériel électrique, CTS, son et lumières, barriérage, sanitaires, backline et engins) Voir la passation de marché »
Prestations techniques de location de matériel pour le festival des Nuits Secrètes des 11, 12 et 13 juillet 2025 (structures scéniques, rigging, matériel électrique, CTS, son et lumières, barriérage, sanitaires, backline et engins) Voir la passation de marché »
2024-12-02
Etude des risques climatiques et de préfaisabilité relative au programme de développement territorial intégré de la... (Agence française de développement)
Etude des risques climatiques et de préfaisabilité relative au programme de développement territorial intégré de la ville de Kankan (Guinée) Voir la passation de marché »
Etude des risques climatiques et de préfaisabilité relative au programme de développement territorial intégré de la ville de Kankan (Guinée) Voir la passation de marché »
2024-10-24
24N0151. Etudes de solarisation sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur (Métropole Nice Côte d'Azur (06))
La consultation a pour objet : Études préalables et accompagnements pour le développement des productions solaires photovoltaïques et thermiques dans le cadre du groupement de commande "Approvisionnement en énergie et prestations annexes". La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet : Études préalables et accompagnements pour le développement des productions solaires photovoltaïques et thermiques dans le cadre du groupement de commande "Approvisionnement en énergie et prestations annexes". La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2024-10-22
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole (Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole)
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot n°1 : « Patrimoine, ouvrages » Voir la passation de marché »
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot n°1 : « Patrimoine, ouvrages » Voir la passation de marché »
2024-08-30
Accompagnement de 29 collèges publics landais dans une démarche de réduction des consommations d'eau et d'énergie 2025-2029 (Conseil départemental des Landes)
Accompagnement de 29 collèges publics landais dans une démarche de réduction des consommations d'eau et d'énergie 2025-2029 Voir la passation de marché »
Accompagnement de 29 collèges publics landais dans une démarche de réduction des consommations d'eau et d'énergie 2025-2029 Voir la passation de marché »
2024-07-23
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage destinée à la réalisation d'une étude de préfiguration de projets en... (CCI de Corse)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage destinée à la réalisation d'une étude de préfiguration de projets en énergies renouvelables et de récupération (EnR&R). Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage destinée à la réalisation d'une étude de préfiguration de projets en énergies renouvelables et de récupération (EnR&R). Voir la passation de marché »
2024-03-14
Prestations d'installation et développement avec maintenance du matériel de détection d'intrusion, vidéo-protection,... (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-3, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le maximum est fixé à 1 000 000 euro(s) HT par période. Afin d'appréhender au plus juste les équipements de sûreté présents au Département de la Sarthe, il est organisé une visite obligatoire pour le site de Lyautey, obligatoire au regard de … Voir la passation de marché »
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-3, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le maximum est fixé à 1 000 000 euro(s) HT par période. Afin d'appréhender au plus juste les équipements de sûreté présents au Département de la Sarthe, il est organisé une visite obligatoire pour le site de Lyautey, obligatoire au regard de … Voir la passation de marché »
2023-12-22
Réalisation d’une Etude d’appui au développement d’un projet d’épargne transnational pilote auprès de la CDD de... (EXPERTISE FRANCE SAS)
La consultation porte sur la passation d’un contrat de service ayant pour objet : La Réalisation d’une étude d’appui au développement d’un projet d’épargne transnational pilote auprès de la CDD de Mauritanie – étude de préfaisabilité juridique, technique et de potentiel d’épargne d’un livret « receveur » national. La description du contexte et des prestations attendues est précisée dans le cahier des charges. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la passation d’un contrat de service ayant pour objet : La Réalisation d’une étude d’appui au développement d’un projet d’épargne transnational pilote auprès de la CDD de Mauritanie – étude de préfaisabilité juridique, technique et de potentiel d’épargne d’un livret « receveur » national. La description du contexte et des prestations attendues est précisée dans le cahier des charges. Voir la passation de marché »
2023-12-20
Achat de service IOD IOV pour démonstration et validation en orbite (Centre national d'études spatiales)
Le service IOD IOV est la réalisation en vol du plan de démonstration et de validation d’une ou de plusieurs expérimentations bord. La prestation de service IOD IOV couvre l’ensemble des prestations nécessaires à la réalisation en orbite du plan de démonstration et de validation de chaque expérimentation et à la fourniture des données brutes associées. Les activités strictement liées à l’équipement bord, activités de développement du matériel de vol (dont sa qualification) et d’exploitation des données … Voir la passation de marché »
Le service IOD IOV est la réalisation en vol du plan de démonstration et de validation d’une ou de plusieurs expérimentations bord. La prestation de service IOD IOV couvre l’ensemble des prestations nécessaires à la réalisation en orbite du plan de démonstration et de validation de chaque expérimentation et à la fourniture des données brutes associées. Les activités strictement liées à l’équipement bord, activités de développement du matériel de vol (dont sa qualification) et d’exploitation des données … Voir la passation de marché »
2023-11-17
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation de la restructuration des bâtiments BTE, Tripode et UNDR et de... (CHU Bordeaux)
la mission d Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation de la restructuration des bâtiments BTE, Tripode et UNDR et de la construction d un bâtiment Orl/Ophtalmologie sur le site de Pellegrin. Les missions attendues sont décrites dans le cadre de chaque lot Voir la passation de marché »
la mission d Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation de la restructuration des bâtiments BTE, Tripode et UNDR et de la construction d un bâtiment Orl/Ophtalmologie sur le site de Pellegrin. Les missions attendues sont décrites dans le cadre de chaque lot Voir la passation de marché »
2023-09-26
Etude du marché du financement de l'agriculture en Egypte et de faisabilité d'un projet de finance agricole (Agence française de développement)
Etude du marché du financement de l'agriculture en Egypte et de faisabilité d'un projet de finance agricole. L'objectif de la mission sera de produire une étude de faisabilité (l'Etude) sur un projet d'accès au financement dans le secteur agricole et les zones rurales (le Projet) dédié aux petits agriculteurs, à leurs organisations et micro les petites et moyennes entreprises du secteur agricole et des zones rurales ayant un accès limité aux services financiers en Égypte (les groupes cibles). Le marché … Voir la passation de marché »
Etude du marché du financement de l'agriculture en Egypte et de faisabilité d'un projet de finance agricole. L'objectif de la mission sera de produire une étude de faisabilité (l'Etude) sur un projet d'accès au financement dans le secteur agricole et les zones rurales (le Projet) dédié aux petits agriculteurs, à leurs organisations et micro les petites et moyennes entreprises du secteur agricole et des zones rurales ayant un accès limité aux services financiers en Égypte (les groupes cibles). Le marché … Voir la passation de marché »
2023-09-04
Partenariat d'innovation pour la création d'un Référentiel Serrure numérique autonome VIGIK®+ pour boîtes aux... (La Poste)
La Branche Service Courrier Colis (BSCC) recherche des partenaires pour concevoir ensemble un Référentiel de Serrure numérique autonome en énergie, compatible VIGIK®+, pour boîtes aux lettres/colis individuelles et collectives. Les différents partenaires et La Poste travailleront de manière coopérative pour aboutir à un Référentiel commun qui aura pour objectif de faire émerger des solutions de serrures numériques autonomes compatibles VIGIK®+ sur le marché français. Ce Référentiel permettra notamment de … Voir la passation de marché »
La Branche Service Courrier Colis (BSCC) recherche des partenaires pour concevoir ensemble un Référentiel de Serrure numérique autonome en énergie, compatible VIGIK®+, pour boîtes aux lettres/colis individuelles et collectives. Les différents partenaires et La Poste travailleront de manière coopérative pour aboutir à un Référentiel commun qui aura pour objectif de faire émerger des solutions de serrures numériques autonomes compatibles VIGIK®+ sur le marché français. Ce Référentiel permettra notamment de … Voir la passation de marché »
2023-08-11
etudes de dragage pour la mise en place des navettes fluviomaritimes de la CACL (Communauté de cmes du Centre Littoral)
conduite d'une étude de dragage et analyse des sédiments dans le cadre de la mise en place d'une nouvelle offre de transport sur le territoire de la CACL par le développement des navettes fluviomaritimes sur les rivières de Montsinéry et Cayenne. 5 points d'arrêts sont définis : Montsinéry, Soula, Pointe Liberté, Port du Larivot et Canal Laussat Voir la passation de marché »
conduite d'une étude de dragage et analyse des sédiments dans le cadre de la mise en place d'une nouvelle offre de transport sur le territoire de la CACL par le développement des navettes fluviomaritimes sur les rivières de Montsinéry et Cayenne. 5 points d'arrêts sont définis : Montsinéry, Soula, Pointe Liberté, Port du Larivot et Canal Laussat Voir la passation de marché »
2023-07-25
assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude et la réalisation de Schémas de Mise en Sécurité Incendie (CHU Bordeaux)
la consultation a pour objet la mission d?assistance à maîtrise d'ouvrage pour l?étude et la réalisation de schémas de mise en sécurité incendie pour le CHU de Bordeaux Voir la passation de marché »
la consultation a pour objet la mission d?assistance à maîtrise d'ouvrage pour l?étude et la réalisation de schémas de mise en sécurité incendie pour le CHU de Bordeaux Voir la passation de marché »
2023-07-21
évolutions des chaînes de traitement de géophysique et de bruit ambiant (SHOM)
évolutions des chaînes de traitement de géophysique et de bruit ambiant Voir la passation de marché »
évolutions des chaînes de traitement de géophysique et de bruit ambiant Voir la passation de marché »
2023-03-31
amo pour la réalisation d'un schéma directeur logistique (CHU Bordeaux)
le présent marché concerne: La mission d?assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d?un schéma directeur logistique. Les prestations seront exécutées selon la technique d?achat d?un marché à tranches selon les dispositions de l?article R2113-4 du code de la commande publique. Tranche Ferme: Audit, préconisations et élaboration de scenarii Tranche optionnelle 1: Approfondissement du scenario cible, groupes de travail, prise de décision Tranche optionnelle 2: Rédaction du schéma directeur logistique Voir la passation de marché »
le présent marché concerne: La mission d?assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d?un schéma directeur logistique. Les prestations seront exécutées selon la technique d?achat d?un marché à tranches selon les dispositions de l?article R2113-4 du code de la commande publique. Tranche Ferme: Audit, préconisations et élaboration de scenarii Tranche optionnelle 1: Approfondissement du scenario cible, groupes de travail, prise de décision Tranche optionnelle 2: Rédaction du schéma directeur logistique Voir la passation de marché »
2023-03-09
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un schéma directeur technique (CHU de Bordeaux)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offre ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1 et L2124-2 - r. 2124-2 1°et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire alloti en quatre lots Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offre ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1 et L2124-2 - r. 2124-2 1°et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire alloti en quatre lots Voir la passation de marché »
2022-12-16
etude pré-opérationnelle habitat CCPF dont ses 8 petites villes de demain (CC de Puisaye Forterre)
la présente consultation concerne une étude pré-opérationnelle sur l'habitat en Puisaye-Forterre. Lieu d'exécution : Zone 1 - tranche ferme : Les bourgs centres des 8 communes Petites Villes de Demain : Bléneau, Champignelles, Charny Orée de Puisaye, Courson les Carrières, Saint Amand en Puisaye, Saint Sauveur, Saint Fargeau, Toucy. Zone 2 (tranche ferme phase 1, tranche optionnelle sur les phases 2 et 3) : Les 49 autres communes du territoire Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne une étude pré-opérationnelle sur l'habitat en Puisaye-Forterre. Lieu d'exécution : Zone 1 - tranche ferme : Les bourgs centres des 8 communes Petites Villes de Demain : Bléneau, Champignelles, Charny Orée de Puisaye, Courson les Carrières, Saint Amand en Puisaye, Saint Sauveur, Saint Fargeau, Toucy. Zone 2 (tranche ferme phase 1, tranche optionnelle sur les phases 2 et 3) : Les 49 autres communes du territoire Voir la passation de marché »
2022-12-08
Expertise technique pour modélisation aux éléments finis et instrumentation de chaussées aéronautiques (Aeroports de Paris)
La consultation porte sur la mise en place d'un marché à commandes pour couvrir les prestations d'études et d'expertises d'Aéroports de Paris en vue d'établir les modèles numériques des différentes typologies de chaussées aéronautiques (rigides, rigides rechargées, souples, semi-rigides, composites, etc.), ainsi que la définition des besoins en termes de capteurs et d'instrumentation desdites chaussées pour le calage des modèles numériques et leur usage en vue d'optimiser la maintenance de ces voiries. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la mise en place d'un marché à commandes pour couvrir les prestations d'études et d'expertises d'Aéroports de Paris en vue d'établir les modèles numériques des différentes typologies de chaussées aéronautiques (rigides, rigides rechargées, souples, semi-rigides, composites, etc.), ainsi que la définition des besoins en termes de capteurs et d'instrumentation desdites chaussées pour le calage des modèles numériques et leur usage en vue d'optimiser la maintenance de ces voiries. Voir la passation de marché »
2022-11-24
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement de la méthanisation sur le territoire de... (Cté d'agglo Valenciennes métropole)
la présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement de la méthanisation sur le territoire de Valenciennes Métropole Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement de la méthanisation sur le territoire de Valenciennes Métropole Voir la passation de marché »
2022-11-21
la présente consultation concerne la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation de la... (CHU de Bordeaux)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Voir la passation de marché »
2022-09-02
la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) pour la programmation de la construction de la nouvelle... (CHU de Bordeaux)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-07-29
démonstration de capacité du modèle numérique CROCO à la simulation numérique océanique régionale et côtière, en... (SHOM)
démonstration de capacité du modèle numérique CROCO à la simulation numérique océanique régionale et côtière, en modes rejeu et temps réel Voir la passation de marché »
démonstration de capacité du modèle numérique CROCO à la simulation numérique océanique régionale et côtière, en modes rejeu et temps réel Voir la passation de marché »
2022-07-28
Acquisition d'un Système de Gestion d'Essais Missiles et prestations associées (Ministère des Armées / Direction Générale de l'Armement / Direction des opérations / Service des achats de l'État / Division ach)
L’objet du présent marché est l’acquisition d’un Système de Gestion d’essais Missiles et prestations associées. Il s’agit de l’acquisition d’un système de supervision (transportable et adaptatif) avec prestations associées (mise en service, formation, maintien en conditions opérationnelles préventif et correctif sur une durée totale de 5 ans). Le domaine d’emploi du système est la gestion des essais missiles pour leur recette ou leur développement. L’objectif est de pouvoir assurer l’aide à la sécurité … Voir la passation de marché »
L’objet du présent marché est l’acquisition d’un Système de Gestion d’essais Missiles et prestations associées. Il s’agit de l’acquisition d’un système de supervision (transportable et adaptatif) avec prestations associées (mise en service, formation, maintien en conditions opérationnelles préventif et correctif sur une durée totale de 5 ans). Le domaine d’emploi du système est la gestion des essais missiles pour leur recette ou leur développement. L’objectif est de pouvoir assurer l’aide à la sécurité … Voir la passation de marché »
2022-07-13
Études et fabrications de capteurs de température pour la caractérisation interne de propulseurs (Ministère des Armées/Direction Générale de l’Armement/Direction des opérations/Service des achats de l’Etat/Division Achats du S)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 1113-1 3°, L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1 et R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles L 2325-1 1°, R 2362-2, R 2362-3, R 2362-5, 6 à R 2362-8 du code de la Commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents. Les modalités de transmissions des candidatures sont disponibles à la rubrique VI. 3) … Voir la passation de marché »
Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 1113-1 3°, L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1 et R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles L 2325-1 1°, R 2362-2, R 2362-3, R 2362-5, 6 à R 2362-8 du code de la Commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents. Les modalités de transmissions des candidatures sont disponibles à la rubrique VI. 3) … Voir la passation de marché »
2022-07-07
assistance à maitrise d'ouvrage pour la programmation de la construction des nouvelles barres Nord (CHU de Bordeaux)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Cette prestation concerne le : site du groupe hospitalier PellegrinIl s'agit d'un marché à tranche composé de :1 tranche ferme "Programmation"Tranche optionnelle 1 "Programme équipement"tranche optionnelle 2 "Assistance à la sélection des candidatures de maitrise d'oeuvre externe"tranche optionnelle 3 "Assistance à l'analyse des offres de … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Cette prestation concerne le : site du groupe hospitalier PellegrinIl s'agit d'un marché à tranche composé de :1 tranche ferme "Programmation"Tranche optionnelle 1 "Programme équipement"tranche optionnelle 2 "Assistance à la sélection des candidatures de maitrise d'oeuvre externe"tranche optionnelle 3 "Assistance à l'analyse des offres de … Voir la passation de marché »
2022-07-07
assistance à maitrise d'ouvrage pour la programmation de la construction de l'u2ct / Cardiologie (CHU de Bordeaux)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Cette prestation concerne le : site du groupe hospitalier SudIl s'agit d'un marché à tranche composé de :1 tranche ferme "Programmation"Tranche optionnelle 1 "Programme équipement"tranche optionnelle 2 "Assistance à la sélection des candidatures de maitrise d'oeuvre externe"tranche optionnelle 3 "Assistance à l'analyse des offres de maitrise … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Cette prestation concerne le : site du groupe hospitalier SudIl s'agit d'un marché à tranche composé de :1 tranche ferme "Programmation"Tranche optionnelle 1 "Programme équipement"tranche optionnelle 2 "Assistance à la sélection des candidatures de maitrise d'oeuvre externe"tranche optionnelle 3 "Assistance à l'analyse des offres de maitrise … Voir la passation de marché »
2022-07-07
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation de la construction de la nouvelle maternité (CHU de Bordeaux)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Cette prestation concerne le : site du groupe hospitalier PellegrinIl s'agit d'un marché à tranche composé de :1 tranche ferme "Programmation"Tranche optionnelle 1 "Programme équipement"tranche optionnelle 2 "Programme entretien/maintenance"tranche optionnelle 3 "Assistance à la sélection des candidatures du marché global"tranche optionnelle … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Cette prestation concerne le : site du groupe hospitalier PellegrinIl s'agit d'un marché à tranche composé de :1 tranche ferme "Programmation"Tranche optionnelle 1 "Programme équipement"tranche optionnelle 2 "Programme entretien/maintenance"tranche optionnelle 3 "Assistance à la sélection des candidatures du marché global"tranche optionnelle … Voir la passation de marché »
2022-06-30
développement du système de modélisation et de suivi de l'évolution des plages et des littoraux sableux Système MEPELS (SHOM)
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2022-06-10
conception, réalisation, fourniture et livraison de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (Del) pour les... (mtes-mctrct-mer / ac / dgampa)
le présent marché a pour objet la conception, la réalisation, la fourniture et la livraison de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (Del) et de leurs dispositifs d'alimentation intégrés pour les aides à la navigation maritime (Anm) à optiques tournantes ou fixes, et des rechanges associés Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la conception, la réalisation, la fourniture et la livraison de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (Del) et de leurs dispositifs d'alimentation intégrés pour les aides à la navigation maritime (Anm) à optiques tournantes ou fixes, et des rechanges associés Voir la passation de marché »
2022-05-25
expertises en déplacements urbains pour la Métropole européenne de Lille (Métropole Européenne de Lille)
expertises en déplacements urbains pour la Métropole européenne de Lille Voir la passation de marché »
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2021-12-21
prestations d'étude de faisabilité et de préfaisabilité de projets photovoltaïques (Sovafim)
prestations d'étude de faisabilité et de préfaisabilité de projets photovoltaïques Voir la passation de marché »
prestations d'étude de faisabilité et de préfaisabilité de projets photovoltaïques Voir la passation de marché »
2021-12-14
gestion pharmaceutique D'Un medicament dans le cadre de L'Etude MOGWAI : approvisionnement, conditionnement,... (CHU Lyon)
gestion pharmaceutique D'Un medicament dans le cadre de L'Etude MOGWAI : approvisionnement, conditionnement, distribution et expedition Voir la passation de marché »
gestion pharmaceutique D'Un medicament dans le cadre de L'Etude MOGWAI : approvisionnement, conditionnement, distribution et expedition Voir la passation de marché »
2021-11-22
assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine technique (Saint-Brieuc Agglomération)
l'Objet de l'accord cadre porte principalement sur de l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'audit énergétique, de diagnostic, d'opérations d'entretien des bâtiments, de réaménagement, de réhabilitation et/ou de construction de bâtiments. Il porte aussi sur des missions spécifiques de préservation de bâtiments patrimoniaux et historiques Voir la passation de marché »
l'Objet de l'accord cadre porte principalement sur de l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'audit énergétique, de diagnostic, d'opérations d'entretien des bâtiments, de réaménagement, de réhabilitation et/ou de construction de bâtiments. Il porte aussi sur des missions spécifiques de préservation de bâtiments patrimoniaux et historiques Voir la passation de marché »
2021-10-22
assistance à maîtrise d'ouvrage urbaine, technique, juridique et financière pour le projet de requalification des... (Orléans Métropole)
la présente consultation a pour objet une assistance à maîtrise d'ouvrage urbaine, technique, juridique et financière pour le projet de requalification des mails historiques d'orléans et donnera lieu à un marché non alloti, non reconductible, à tranches et à prix mixtes : une partie du marché est conclue à prix global et forfaitaire (prestations listées dans la Dpgf) et la seconde partie (prestations listées dans le Bpu)Revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet une assistance à maîtrise d'ouvrage urbaine, technique, juridique et financière pour le projet de requalification des mails historiques d'orléans et donnera lieu à un marché non alloti, non reconductible, à tranches et à prix mixtes : une partie du marché est conclue à prix global et forfaitaire (prestations listées dans la Dpgf) et la seconde partie (prestations listées dans le Bpu)Revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un … Voir la passation de marché »
2021-10-15
Prestations de sécurisation des bâtiments et des logements du patrimoine d'Ophéa (OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg)
Le marché a pour objet, la pose en location, la maintenance et la dépose de portes et panneaux métalliques de protection dans le cadre: — des opérations de réhabilitation, — des opérations de démolition, — de la remise en état de logements vacants. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet, la pose en location, la maintenance et la dépose de portes et panneaux métalliques de protection dans le cadre: — des opérations de réhabilitation, — des opérations de démolition, — de la remise en état de logements vacants. Voir la passation de marché »
2021-09-24
assistance à Maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la création du Centre Hospitalier Régional et Universitaire de... (Collectivité de Corse)
la présente Consultation a pour objet de déterminer les contours précis des incidences techniques et intellectuelles dans le cadre de la création d'un Centre Hospitalier Régional et Universitaire en Corse par fusion des établissements de santé existants doté d'un siège social unique.La présente consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans suite (l'offre reçue est inacceptable au regard des crédits alloués au moment du lancement de la consultation).Les prestations sont réparties en 2 … Voir la passation de marché »
la présente Consultation a pour objet de déterminer les contours précis des incidences techniques et intellectuelles dans le cadre de la création d'un Centre Hospitalier Régional et Universitaire en Corse par fusion des établissements de santé existants doté d'un siège social unique.La présente consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans suite (l'offre reçue est inacceptable au regard des crédits alloués au moment du lancement de la consultation).Les prestations sont réparties en 2 … Voir la passation de marché »
2021-01-08
Étude et réalisation d'un prototype et de trois premiers de série d'un Contrôleur autonome de spécifications... (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Étude et réalisation d'un prototype et de trois premiers de série d'un Contrôleur autonome de spécifications d'ambiances normales itinérant (Casani) pour le compte du CEA/CESTA. Voir la passation de marché »
Étude et réalisation d'un prototype et de trois premiers de série d'un Contrôleur autonome de spécifications d'ambiances normales itinérant (Casani) pour le compte du CEA/CESTA. Voir la passation de marché »
2020-10-22
Développement d'un démonstrateur préopérationnel pour la visibilité sous-marine (SHOM)
L'accord-cadre a pour objet le développement d'un démonstrateur préopérationnel pour la visibilité sous-marine. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet le développement d'un démonstrateur préopérationnel pour la visibilité sous-marine. Voir la passation de marché »
2020-09-29
Réalisation du schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées (communauté de communes Pontchâteau-St Gildas des Bois)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché comprend une part forfaitaire (cinq phases) et une part à bons de commande (missions complémentaires). L'objet de l'étude est de réaliser: — le diagnostic de fonctionnement du système d'assainissement de la communauté de communes (hors Sainte-Anne-sur-Brivet); — le schéma directeur d'assainissement. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché comprend une part forfaitaire (cinq phases) et une part à bons de commande (missions complémentaires). L'objet de l'étude est de réaliser: — le diagnostic de fonctionnement du système d'assainissement de la communauté de communes (hors Sainte-Anne-sur-Brivet); — le schéma directeur d'assainissement. Voir la passation de marché »