Passation de marchés: Services de recherche et développement en matière de matériels de sécurité et de défense
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Services de recherche et développement en matière de matériels de sécurité et de défense ont été achetés par des organisations telles que Mindef/AIR/SIAÉ, CHU de Bordeaux et DGA/SCA.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Dekra Industrial, Geotec, Ginger Cebtp, A2MO, AEC Services, APAVE Sudeurope, Artelia, CTC Advanced GMBH, educational Testing Service (Ets) Global BV et EMBASE.
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Achats récents de services de recherche et développement en matière de matériels de sécurité et de défense en France
2026-04-01
LOT MOE reseaux branchements (Eco Chaleur du Mantois (92))
LOT MOE réseaux branchements Voir la passation de marché »
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2026-03-23
Réalisation de prestations de certification en langue anglaise et espagnole à destination des élèves suivant des... (Ministère de l'Education nationale, Secrétariat Général, Service de l'action administrative et des moyens, Sous-direction de)
Réalisation de prestations de certification en langue anglaise et espagnole à destination des élèves suivant des parcours linguistiques renforcés spécifiques, et prestations de formation associées pour le ministère chargé de l’éducation nationale. Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations de certification en langue anglaise et espagnole à destination des élèves suivant des parcours linguistiques renforcés spécifiques, et prestations de formation associées pour le ministère chargé de l’éducation nationale. Voir la passation de marché »
2026-02-23
Etude et intégration d’une chaîne de traction électrique dans un véhicule de démonstration (IFPEN)
Objet du marché : Réalisation d’un véhicule démonstrateur intégrant une chaîne de traction 48V prototype. Prestations associées : Le sous-traitant aura la charge de réaliser l’étude d’intégration ainsi que les modifications nécessaires du véhicule de référence, fourni par IFPEN, afin de remplacer la chaîne de traction haute tension d’origine par des composants développés par IFPEN et ses partenai Voir la passation de marché »
Objet du marché : Réalisation d’un véhicule démonstrateur intégrant une chaîne de traction 48V prototype. Prestations associées : Le sous-traitant aura la charge de réaliser l’étude d’intégration ainsi que les modifications nécessaires du véhicule de référence, fourni par IFPEN, afin de remplacer la chaîne de traction haute tension d’origine par des composants développés par IFPEN et ses partenai Voir la passation de marché »
2026-02-06
Elaboration de Schémas Directeurs d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) et Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire... (SYNDICAT EAU47)
Partie I - SDAEP Phase A : État des lieux et analyse des besoins. Phase B : Mise à jour de la cartographie, modélisation du réseau (tranche optionnelle n°2) et géoréférencement (tranche optionnelle 1). Phase C : Analyse du fonctionnement, bilan ressources/besoins, diagnostic, prospective changement climatique, évolution de la consommation et diagnostic d'accès à l'eau (tranche optionnelle 3). Phase D : Synthèse, proposition de programmation pluriannuelle et analyse tarifaire. Partie II - PGSSE Phase 1 : … Voir la passation de marché »
Partie I - SDAEP Phase A : État des lieux et analyse des besoins. Phase B : Mise à jour de la cartographie, modélisation du réseau (tranche optionnelle n°2) et géoréférencement (tranche optionnelle 1). Phase C : Analyse du fonctionnement, bilan ressources/besoins, diagnostic, prospective changement climatique, évolution de la consommation et diagnostic d'accès à l'eau (tranche optionnelle 3). Phase D : Synthèse, proposition de programmation pluriannuelle et analyse tarifaire. Partie II - PGSSE Phase 1 : … Voir la passation de marché »
2025-12-04
Etude de définition d’une stratégie de gestion des bassins versant de l’Adour et la Midouze (Syndicat adour midouze)
Réalisation d’une étude préalable multithématique conduisant à la définition d’une feuille de route de 5 ans déclinée sous la forme de programmes d’actions (PPG) sur les bassins versants de l’Adour médian et de la Midouze Voir la passation de marché »
Réalisation d’une étude préalable multithématique conduisant à la définition d’une feuille de route de 5 ans déclinée sous la forme de programmes d’actions (PPG) sur les bassins versants de l’Adour médian et de la Midouze Voir la passation de marché »
2025-11-12
APPEL D'OFFRES OUVERT (Communauté d’Agglomération du Grand Nord de Mayotte (976))
Mission d'élaboration du Schéma Directeur de l'Assainissement non Collectif et accompagnement à la structuration du SPANC de la CAGNM Voir la passation de marché »
Mission d'élaboration du Schéma Directeur de l'Assainissement non Collectif et accompagnement à la structuration du SPANC de la CAGNM Voir la passation de marché »
2025-10-29
CERTIFICATION TESTS ANGLAIS (Université de Lorraine)
CERTIFICATION TESTS ANGLAIS Voir la passation de marché »
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2025-10-17
ETUDES GEOTECHNIQUES ET CONTROLE DE QUALITE DES MATERIAUX ET DE LEUR MISE EN OEUVRE DANS LE DOMAINE DU B.T.P. (Communauté urbaine du Grand Reims)
ETUDES GEOTECHNIQUES ET CONTROLE DE QUALITE DES MATERIAUX ET DE LEUR MISE EN OEUVRE DANS LE DOMAINE DU B.T.P. Voir la passation de marché »
ETUDES GEOTECHNIQUES ET CONTROLE DE QUALITE DES MATERIAUX ET DE LEUR MISE EN OEUVRE DANS LE DOMAINE DU B.T.P. Voir la passation de marché »
2025-10-15
Accord cadre à bons de commande relatif à la réalisation de tests psychotechniques dans le cadre des concours... (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de tests psychotechniques dans le cadre des concours d’agents de police municipale de la Ville de Paris. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation de tests psychotechniques dans le cadre des concours d’agents de police municipale de la Ville de Paris. Voir la passation de marché »
2025-04-16
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot n°2 : Modélisation des réseaux, études... (Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole)
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot n°2 : Modélisation des réseaux, études de schéma directeur d'assainissement et suivi des impacts de l'assainissement sur les milieux Voir la passation de marché »
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot n°2 : Modélisation des réseaux, études de schéma directeur d'assainissement et suivi des impacts de l'assainissement sur les milieux Voir la passation de marché »
2025-04-15
Prestations de contrôle, de maintenance, de renouvellement et de création des points d'eau d'incendie (Ville de Noisy-le-Sec)
Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à toutes les obligations réglementaires de contrôle et de maintien en service de tous les points d'eau incendie (bouches et bornes). L'organisme retenu devra pouvoir assurer les prestations suivantes : - Contrôle annuel des PEI (Points d'Eau Incendie) - Etablissement d'un rapport et mise à jour de la base de données - Réparations des PEI (Points d'Eau Incendie) - Remplacement des bouches périmées Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à toutes les obligations réglementaires de contrôle et de maintien en service de tous les points d'eau incendie (bouches et bornes). L'organisme retenu devra pouvoir assurer les prestations suivantes : - Contrôle annuel des PEI (Points d'Eau Incendie) - Etablissement d'un rapport et mise à jour de la base de données - Réparations des PEI (Points d'Eau Incendie) - Remplacement des bouches périmées Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-04-04
Mise en oeuvre de tests de positionnement en amont de formations de transport routier de marchandises et de... (Région Normandie)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-03-03
protocole de mise en place d'essais "pilotes" dans le cadre de la création d'une usine de traitement des pesticides... (Communauté urbaine du Grand Reims)
Etudes permettant de déterminer une unité de traitement à mettre en place permettant la mise en conformité de la ressource en eau potable. Voir la passation de marché »
Etudes permettant de déterminer une unité de traitement à mettre en place permettant la mise en conformité de la ressource en eau potable. Voir la passation de marché »
2025-02-18
2025-0163 AOO VERIFICATIONS EN RADIOPROTECTION (Hôpitaux de Provence)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Vérifications initiales de radioprotection de sources, équipements de travail et lieux de travail ainsi que leur renouvellement au titre du code du travail et Arrêté du 23 octobre 2020 - Vérifications des règles mises en place par le Responsable d'Activité Nucléaire au titre du code de la Santé Publique La valeur estimée s'entend sur la … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Vérifications initiales de radioprotection de sources, équipements de travail et lieux de travail ainsi que leur renouvellement au titre du code du travail et Arrêté du 23 octobre 2020 - Vérifications des règles mises en place par le Responsable d'Activité Nucléaire au titre du code de la Santé Publique La valeur estimée s'entend sur la … Voir la passation de marché »
2025-02-06
24PI11 - Etudes pour la réalisation d'un tunnel immergé sous le port de La Seyne sur mer (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation concerne les Etudes pour la réalisation d'un tunnel immergé sous le port de La Seyne sur mer. La Ville de la Seyne souhaite réaliser un ouvrage immergé sous le port de la Seyne sur Mer pour permettre de réduire la circulation des véhicules de transit qui passe par le Quai Saturnin Fabre. Cet ouvrage permettra la réappropriation du port par les habitants et la réalisation d'aménagements urbains apaisés L'objet du marché consiste en une étude qui permettra d'évaluer l'impact de la … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les Etudes pour la réalisation d'un tunnel immergé sous le port de La Seyne sur mer. La Ville de la Seyne souhaite réaliser un ouvrage immergé sous le port de la Seyne sur Mer pour permettre de réduire la circulation des véhicules de transit qui passe par le Quai Saturnin Fabre. Cet ouvrage permettra la réappropriation du port par les habitants et la réalisation d'aménagements urbains apaisés L'objet du marché consiste en une étude qui permettra d'évaluer l'impact de la … Voir la passation de marché »
2025-02-04
Mission d'accompagnement dans le cadre du PACTE TERRITORIAL de l'HABITAT du Pays de Valençay en Berry (SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE VALENCAY EN BERRY)
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics « habitat » dans le cadre de l'animation du Pacte Territorial pour l'Habitat sur l'ensemble des 48 communes du territoire. Le marché prendra effet le jour de la signature du bon de commande pour un délai de 5 ans. Le Pacte Territorial pour l'Habitat du Pays de Valençay en Berry comprendra les thématiques suivantes : énergie, adaptation, sortie d'insalubrité Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics « habitat » dans le cadre de l'animation du Pacte Territorial pour l'Habitat sur l'ensemble des 48 communes du territoire. Le marché prendra effet le jour de la signature du bon de commande pour un délai de 5 ans. Le Pacte Territorial pour l'Habitat du Pays de Valençay en Berry comprendra les thématiques suivantes : énergie, adaptation, sortie d'insalubrité Voir la passation de marché »
2025-01-08
Prestations techniques de location de matériel pour le festival des Nuits Secrètes des 11, 12 et 13 juillet 2025. (association les Nuits Secrètes)
Prestations techniques de location de matériel pour le festival des Nuits Secrètes des 11, 12 et 13 juillet 2025 (structures scéniques, rigging, matériel électrique, CTS, son et lumières, barriérage, sanitaires, backline et engins) Voir la passation de marché »
Prestations techniques de location de matériel pour le festival des Nuits Secrètes des 11, 12 et 13 juillet 2025 (structures scéniques, rigging, matériel électrique, CTS, son et lumières, barriérage, sanitaires, backline et engins) Voir la passation de marché »
2024-12-02
Etude des risques climatiques et de préfaisabilité relative au programme de développement territorial intégré de la... (Agence française de développement)
Etude des risques climatiques et de préfaisabilité relative au programme de développement territorial intégré de la ville de Kankan (Guinée) Voir la passation de marché »
Etude des risques climatiques et de préfaisabilité relative au programme de développement territorial intégré de la ville de Kankan (Guinée) Voir la passation de marché »
2024-11-14
Contrôle des sols amortissants (Tests HIC) sur les aires de jeux d'enfants et terrains sportifs du patrimoine de 13 Habitat (OPH 13 habitat)
Les prestations concernent la réalisation de tests HIC permettant de contrôler la capacité amortissante des sols synthétiques des aires de jeux et des terrains sportifs sur l'ensemble du patrimoine de 13 Habitat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
Les prestations concernent la réalisation de tests HIC permettant de contrôler la capacité amortissante des sols synthétiques des aires de jeux et des terrains sportifs sur l'ensemble du patrimoine de 13 Habitat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
2024-10-24
24N0151. Etudes de solarisation sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur (Métropole Nice Côte d'Azur (06))
La consultation a pour objet : Études préalables et accompagnements pour le développement des productions solaires photovoltaïques et thermiques dans le cadre du groupement de commande "Approvisionnement en énergie et prestations annexes". La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet : Études préalables et accompagnements pour le développement des productions solaires photovoltaïques et thermiques dans le cadre du groupement de commande "Approvisionnement en énergie et prestations annexes". La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2024-10-22
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole (Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole)
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot n°1 : « Patrimoine, ouvrages » Voir la passation de marché »
Schéma Directeur d'Assainissement de Montpellier Méditerranée Métropole - Lot n°1 : « Patrimoine, ouvrages » Voir la passation de marché »
2024-08-30
Accompagnement de 29 collèges publics landais dans une démarche de réduction des consommations d'eau et d'énergie 2025-2029 (Conseil départemental des Landes)
Accompagnement de 29 collèges publics landais dans une démarche de réduction des consommations d'eau et d'énergie 2025-2029 Voir la passation de marché »
Accompagnement de 29 collèges publics landais dans une démarche de réduction des consommations d'eau et d'énergie 2025-2029 Voir la passation de marché »
2024-07-23
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage destinée à la réalisation d'une étude de préfiguration de projets en... (CCI de Corse)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage destinée à la réalisation d'une étude de préfiguration de projets en énergies renouvelables et de récupération (EnR&R). Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage destinée à la réalisation d'une étude de préfiguration de projets en énergies renouvelables et de récupération (EnR&R). Voir la passation de marché »
2024-03-18
Location de pipettes (IVAP) avec prestation de contrôles métrologiques COFRAC (CHU de la Réunion)
Il a pour objet : - La location, garantissant la disponibilité du matériel et l'échange en cas d'indisponibilité - L'étalonnage et la vérification : étalonnage du matériel de pipetage suivant les règles et références normatives en cours et établissement d'un constat de vérification - Le transport, la livraison et la formation - La fourniture des consommables associés (portoirs, cônes et pointes…) Voir la passation de marché »
Il a pour objet : - La location, garantissant la disponibilité du matériel et l'échange en cas d'indisponibilité - L'étalonnage et la vérification : étalonnage du matériel de pipetage suivant les règles et références normatives en cours et établissement d'un constat de vérification - Le transport, la livraison et la formation - La fourniture des consommables associés (portoirs, cônes et pointes…) Voir la passation de marché »
2024-03-14
Prestations d'installation et développement avec maintenance du matériel de détection d'intrusion, vidéo-protection,... (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-3, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le maximum est fixé à 1 000 000 euro(s) HT par période. Afin d'appréhender au plus juste les équipements de sûreté présents au Département de la Sarthe, il est organisé une visite obligatoire pour le site de Lyautey, obligatoire au regard de … Voir la passation de marché »
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec maximum, exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-3, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le maximum est fixé à 1 000 000 euro(s) HT par période. Afin d'appréhender au plus juste les équipements de sûreté présents au Département de la Sarthe, il est organisé une visite obligatoire pour le site de Lyautey, obligatoire au regard de … Voir la passation de marché »
2023-12-22
Réalisation d’une Etude d’appui au développement d’un projet d’épargne transnational pilote auprès de la CDD de... (EXPERTISE FRANCE SAS)
La consultation porte sur la passation d’un contrat de service ayant pour objet : La Réalisation d’une étude d’appui au développement d’un projet d’épargne transnational pilote auprès de la CDD de Mauritanie – étude de préfaisabilité juridique, technique et de potentiel d’épargne d’un livret « receveur » national. La description du contexte et des prestations attendues est précisée dans le cahier des charges. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la passation d’un contrat de service ayant pour objet : La Réalisation d’une étude d’appui au développement d’un projet d’épargne transnational pilote auprès de la CDD de Mauritanie – étude de préfaisabilité juridique, technique et de potentiel d’épargne d’un livret « receveur » national. La description du contexte et des prestations attendues est précisée dans le cahier des charges. Voir la passation de marché »
2023-12-20
Achat de service IOD IOV pour démonstration et validation en orbite (Centre national d'études spatiales)
Le service IOD IOV est la réalisation en vol du plan de démonstration et de validation d’une ou de plusieurs expérimentations bord. La prestation de service IOD IOV couvre l’ensemble des prestations nécessaires à la réalisation en orbite du plan de démonstration et de validation de chaque expérimentation et à la fourniture des données brutes associées. Les activités strictement liées à l’équipement bord, activités de développement du matériel de vol (dont sa qualification) et d’exploitation des données … Voir la passation de marché »
Le service IOD IOV est la réalisation en vol du plan de démonstration et de validation d’une ou de plusieurs expérimentations bord. La prestation de service IOD IOV couvre l’ensemble des prestations nécessaires à la réalisation en orbite du plan de démonstration et de validation de chaque expérimentation et à la fourniture des données brutes associées. Les activités strictement liées à l’équipement bord, activités de développement du matériel de vol (dont sa qualification) et d’exploitation des données … Voir la passation de marché »
2023-11-17
réalisation de tests sur produits électro ménagers et électroniques (Institut national de la consommation)
réalisation d'études de produits électro ménagers, électroniques et de logiciels grand public pour l'institut National de la Consommation Voir la passation de marché »
réalisation d'études de produits électro ménagers, électroniques et de logiciels grand public pour l'institut National de la Consommation Voir la passation de marché »
2023-11-17
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation de la restructuration des bâtiments BTE, Tripode et UNDR et de... (CHU Bordeaux)
la mission d Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation de la restructuration des bâtiments BTE, Tripode et UNDR et de la construction d un bâtiment Orl/Ophtalmologie sur le site de Pellegrin. Les missions attendues sont décrites dans le cadre de chaque lot Voir la passation de marché »
la mission d Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation de la restructuration des bâtiments BTE, Tripode et UNDR et de la construction d un bâtiment Orl/Ophtalmologie sur le site de Pellegrin. Les missions attendues sont décrites dans le cadre de chaque lot Voir la passation de marché »
2023-11-03
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'entretien des aires de jeux, à la réalisation de tests Hic et à la... (Commune de Perpignan)
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'entretien des aires de jeux, à la réalisation de tests Hic et à la réfection de sols amortissants des aires de jeux de la ville de Perpignan. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est fixé à 2 200 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'entretien des aires de jeux, à la réalisation de tests Hic et à la réfection de sols amortissants des aires de jeux de la ville de Perpignan. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est fixé à 2 200 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2023-11-03
VERIFICATION ET MAINTENANCE PERIODIQUE DES MATERIELS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE, SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE... (Quevilly Habitat)
VERIFICATION ET MAINTENANCE PERIODIQUE DES MATERIELS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE, SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE QUEVILL HABITAT (76) PARTIE 1 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES EXTINCTEURS ET BACS A SABLES PARTIE 2 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ROBINETS D'INCENDIE ARMES PARTIE 3 - FOURNITURE INSTALLATION ET/OU REMPLACEMENT DE PLANS DE SECURITE INCENDIE PARTIE 4 - FOURNITURE DE SIGNALETIQUES DE SECURITE Voir la passation de marché »
VERIFICATION ET MAINTENANCE PERIODIQUE DES MATERIELS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE, SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE QUEVILL HABITAT (76) PARTIE 1 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES EXTINCTEURS ET BACS A SABLES PARTIE 2 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES ROBINETS D'INCENDIE ARMES PARTIE 3 - FOURNITURE INSTALLATION ET/OU REMPLACEMENT DE PLANS DE SECURITE INCENDIE PARTIE 4 - FOURNITURE DE SIGNALETIQUES DE SECURITE Voir la passation de marché »
2023-10-25
prestations d'installation d'un test frotteur à la station de métro "La Rose" et de dépose du test frotteur gabarit... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. En ce qui concerne le lot 1 L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. En ce qui … Voir la passation de marché »
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. En ce qui concerne le lot 1 L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. En ce qui … Voir la passation de marché »
2023-09-27
prestations d'installation d'un test frotteur à la station de métro "La Rose" et de dépose du test frotteur gabarit... (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. En ce qui concerne le lot 1 L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. En ce qui … Voir la passation de marché »
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. En ce qui concerne le lot 1 L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. En ce qui … Voir la passation de marché »
2023-09-26
Etude du marché du financement de l'agriculture en Egypte et de faisabilité d'un projet de finance agricole (Agence française de développement)
Etude du marché du financement de l'agriculture en Egypte et de faisabilité d'un projet de finance agricole. L'objectif de la mission sera de produire une étude de faisabilité (l'Etude) sur un projet d'accès au financement dans le secteur agricole et les zones rurales (le Projet) dédié aux petits agriculteurs, à leurs organisations et micro les petites et moyennes entreprises du secteur agricole et des zones rurales ayant un accès limité aux services financiers en Égypte (les groupes cibles). Le marché … Voir la passation de marché »
Etude du marché du financement de l'agriculture en Egypte et de faisabilité d'un projet de finance agricole. L'objectif de la mission sera de produire une étude de faisabilité (l'Etude) sur un projet d'accès au financement dans le secteur agricole et les zones rurales (le Projet) dédié aux petits agriculteurs, à leurs organisations et micro les petites et moyennes entreprises du secteur agricole et des zones rurales ayant un accès limité aux services financiers en Égypte (les groupes cibles). Le marché … Voir la passation de marché »
2023-09-04
Partenariat d'innovation pour la création d'un Référentiel Serrure numérique autonome VIGIK®+ pour boîtes aux... (La Poste)
La Branche Service Courrier Colis (BSCC) recherche des partenaires pour concevoir ensemble un Référentiel de Serrure numérique autonome en énergie, compatible VIGIK®+, pour boîtes aux lettres/colis individuelles et collectives. Les différents partenaires et La Poste travailleront de manière coopérative pour aboutir à un Référentiel commun qui aura pour objectif de faire émerger des solutions de serrures numériques autonomes compatibles VIGIK®+ sur le marché français. Ce Référentiel permettra notamment de … Voir la passation de marché »
La Branche Service Courrier Colis (BSCC) recherche des partenaires pour concevoir ensemble un Référentiel de Serrure numérique autonome en énergie, compatible VIGIK®+, pour boîtes aux lettres/colis individuelles et collectives. Les différents partenaires et La Poste travailleront de manière coopérative pour aboutir à un Référentiel commun qui aura pour objectif de faire émerger des solutions de serrures numériques autonomes compatibles VIGIK®+ sur le marché français. Ce Référentiel permettra notamment de … Voir la passation de marché »
2023-08-14
prestations de contrôle périodique réglementaire biomédicales pour les établissements du Ght Cévennes-Gard-Camargues (Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze)
prestations de contrôle périodique réglementaire biomédicales pour les établissements du Ght Cévennes-Gard-Camargues Voir la passation de marché »
prestations de contrôle périodique réglementaire biomédicales pour les établissements du Ght Cévennes-Gard-Camargues Voir la passation de marché »
2023-08-11
etudes de dragage pour la mise en place des navettes fluviomaritimes de la CACL (Communauté de cmes du Centre Littoral)
conduite d'une étude de dragage et analyse des sédiments dans le cadre de la mise en place d'une nouvelle offre de transport sur le territoire de la CACL par le développement des navettes fluviomaritimes sur les rivières de Montsinéry et Cayenne. 5 points d'arrêts sont définis : Montsinéry, Soula, Pointe Liberté, Port du Larivot et Canal Laussat Voir la passation de marché »
conduite d'une étude de dragage et analyse des sédiments dans le cadre de la mise en place d'une nouvelle offre de transport sur le territoire de la CACL par le développement des navettes fluviomaritimes sur les rivières de Montsinéry et Cayenne. 5 points d'arrêts sont définis : Montsinéry, Soula, Pointe Liberté, Port du Larivot et Canal Laussat Voir la passation de marché »
2023-07-25
assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude et la réalisation de Schémas de Mise en Sécurité Incendie (CHU Bordeaux)
la consultation a pour objet la mission d?assistance à maîtrise d'ouvrage pour l?étude et la réalisation de schémas de mise en sécurité incendie pour le CHU de Bordeaux Voir la passation de marché »
la consultation a pour objet la mission d?assistance à maîtrise d'ouvrage pour l?étude et la réalisation de schémas de mise en sécurité incendie pour le CHU de Bordeaux Voir la passation de marché »
2023-07-21
évolutions des chaînes de traitement de géophysique et de bruit ambiant (SHOM)
évolutions des chaînes de traitement de géophysique et de bruit ambiant Voir la passation de marché »
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2023-07-07
organisation et suivi des épreuves du certificat de capacité à effectuer des prélèvements sanguins (Cceps) (Agence régionale de santé (ARS))
le présent marché a pour objet l'organisation et le suivi des épreuves du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins (Cceps) en vue d'examens de biologie médicale dans le département du Rhône (Lyon) Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet l'organisation et le suivi des épreuves du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins (Cceps) en vue d'examens de biologie médicale dans le département du Rhône (Lyon) Voir la passation de marché »
2023-06-28
Prestations liées à la sécurité des biens et des personnes sur le patrimoine de l'Omh de la Métropole du Grand Nancy (OPH de la Métropole du Grand Nancy)
Les prestations à effectuer sont décrites dans les documents de l’accord-cadre et notamment le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et visent à sélectionner un prestataire par lot qui prendra en charge les prestations de vérification et d’entretien du matériel de lutte contre l’incendie d’une part, et du matériel de détection d’intrusion, d’autre part. Voir la passation de marché »
Les prestations à effectuer sont décrites dans les documents de l’accord-cadre et notamment le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et visent à sélectionner un prestataire par lot qui prendra en charge les prestations de vérification et d’entretien du matériel de lutte contre l’incendie d’une part, et du matériel de détection d’intrusion, d’autre part. Voir la passation de marché »
2023-06-26
organisation et suivi des épreuves du certificat de capacité à effectuer des prélèvements sanguins (Cceps) (Agence régionale de santé (ARS))
le présent marché a pour objet l'organisation et le suivi des épreuves du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins en vue d'examens de biologie médicale sur la zone ouest de la région Auvergne-Rhone-Alpes (Ara) Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet l'organisation et le suivi des épreuves du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins en vue d'examens de biologie médicale sur la zone ouest de la région Auvergne-Rhone-Alpes (Ara) Voir la passation de marché »
2023-05-12
tests D'Évaluation des compétences de compréhension et D'Expression en langue anglaise (Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes)
tests D'Évaluation des compétences de compréhension et D'Expression en langue anglaise Voir la passation de marché »
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2023-05-04
bxinp_2023-15_Accord-Cadre de fourniture et de correction de tests de certification en anglais pour Bordeaux INP (Institut polytechnique de Bordeaux)
bxinp_2023-15_Accord-Cadre de fourniture et de correction de tests de certification en anglais pour Bordeaux INP Voir la passation de marché »
bxinp_2023-15_Accord-Cadre de fourniture et de correction de tests de certification en anglais pour Bordeaux INP Voir la passation de marché »
2023-04-22
certification internationale en langue anglaise pour les besoins de la Collectivité de Saint-Martin (Collectivité de Saint Martin)
le présent accord-cadre a pour objet, d'organiser la réponse au projet de développement du bilinguisme sur le territoire de Saint-Martin en proposant de passer une certification internationale en anglais " faisant l'objet d'une évaluation externe et étant reconnue au niveau international et par le monde socio-économique " pour tous les élèves et étudiants du territoire de Saint-Martin. Le présent accord-cadre à pour but également d'organisation la certification en langue ainsi que la certification en … Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet, d'organiser la réponse au projet de développement du bilinguisme sur le territoire de Saint-Martin en proposant de passer une certification internationale en anglais " faisant l'objet d'une évaluation externe et étant reconnue au niveau international et par le monde socio-économique " pour tous les élèves et étudiants du territoire de Saint-Martin. Le présent accord-cadre à pour but également d'organisation la certification en langue ainsi que la certification en … Voir la passation de marché »
2023-03-31
amo pour la réalisation d'un schéma directeur logistique (CHU Bordeaux)
le présent marché concerne: La mission d?assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d?un schéma directeur logistique. Les prestations seront exécutées selon la technique d?achat d?un marché à tranches selon les dispositions de l?article R2113-4 du code de la commande publique. Tranche Ferme: Audit, préconisations et élaboration de scenarii Tranche optionnelle 1: Approfondissement du scenario cible, groupes de travail, prise de décision Tranche optionnelle 2: Rédaction du schéma directeur logistique Voir la passation de marché »
le présent marché concerne: La mission d?assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d?un schéma directeur logistique. Les prestations seront exécutées selon la technique d?achat d?un marché à tranches selon les dispositions de l?article R2113-4 du code de la commande publique. Tranche Ferme: Audit, préconisations et élaboration de scenarii Tranche optionnelle 1: Approfondissement du scenario cible, groupes de travail, prise de décision Tranche optionnelle 2: Rédaction du schéma directeur logistique Voir la passation de marché »
2023-03-09
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un schéma directeur technique (CHU de Bordeaux)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offre ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1 et L2124-2 - r. 2124-2 1°et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire alloti en quatre lots Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offre ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1 et L2124-2 - r. 2124-2 1°et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire alloti en quatre lots Voir la passation de marché »
2023-01-31
surveillance du marché (Agence nationale des fréquences (ANFR))
essais mentionnés à l'article R 20-20 du code des postes et des communications électroniques Voir la passation de marché »
essais mentionnés à l'article R 20-20 du code des postes et des communications électroniques Voir la passation de marché »
2023-01-19
test de produits alimentaires pour l'inc (Institut national de la consommation)
réalisation d'études de produits alimentaires pour l'institut National de la Consommation Voir la passation de marché »
réalisation d'études de produits alimentaires pour l'institut National de la Consommation Voir la passation de marché »
2022-12-16
etude pré-opérationnelle habitat CCPF dont ses 8 petites villes de demain (CC de Puisaye Forterre)
la présente consultation concerne une étude pré-opérationnelle sur l'habitat en Puisaye-Forterre. Lieu d'exécution : Zone 1 - tranche ferme : Les bourgs centres des 8 communes Petites Villes de Demain : Bléneau, Champignelles, Charny Orée de Puisaye, Courson les Carrières, Saint Amand en Puisaye, Saint Sauveur, Saint Fargeau, Toucy. Zone 2 (tranche ferme phase 1, tranche optionnelle sur les phases 2 et 3) : Les 49 autres communes du territoire Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne une étude pré-opérationnelle sur l'habitat en Puisaye-Forterre. Lieu d'exécution : Zone 1 - tranche ferme : Les bourgs centres des 8 communes Petites Villes de Demain : Bléneau, Champignelles, Charny Orée de Puisaye, Courson les Carrières, Saint Amand en Puisaye, Saint Sauveur, Saint Fargeau, Toucy. Zone 2 (tranche ferme phase 1, tranche optionnelle sur les phases 2 et 3) : Les 49 autres communes du territoire Voir la passation de marché »