24N0151. Etudes de solarisation sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur

Métropole Nice Côte d'Azur (06)

La consultation a pour objet : Études préalables et accompagnements pour le développement des productions solaires photovoltaïques et thermiques dans le cadre du groupement de commande "Approvisionnement en énergie et prestations annexes". La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-24.

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur (06)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-24	Avis de marché
2025-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24N0151. Etudes de solarisation sur le territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur
Reference number: 24N0151
Brève description:
“La consultation a pour objet : Études préalables et accompagnements pour le développement des productions solaires photovoltaïques et thermiques dans le...”
Type de contrat: services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Description
Description du marché:
“Estimation de l'administration : 416 148.00 € HT(établie sur une durée de 2 années). Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 20 000,00 €. -...”

Description du marché

Estimation de l'administration : 416 148.00 € HT(établie sur une durée de 2 années).
Accord-cadre à bons de commande :
- Montant minimum : 20 000,00 €.
- Montant maximum : 2 000 000,00 €.
En valeur en € H.T.

Le marché est passé en groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA, Aspremont, Bairols, Beaulieu-sur-Mer, Belvédère, Bonson,
Cagnes-sur-Mer, Cap d'Ail, Carros, Castagniers, Clans, Colomars, Duranus, Eze, Falicon, Gattières, Gilette, Ilonse, Isola, La
Bollène Vésubie, La Gaude, La Tour sur Tinée, La Trinité, Lantosque, Le Broc, Levens, Marie, Roubion, Roure, Saint-André de la
Roche, Saint-Blaise, Saint-Dalmas le Selvage, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Martin-du-Var,
Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Tournefort, Tourrette-Levens, Utelle, Valdeblore, Venanson, Vence, Villefranchesur-
Mer, Régie Parcs d’Azur, CCAS Cagnes-sur-mer, Musée National du Sport, Côte d'Azur Habitat, Office du tourisme et des
congrés de Nice, Régie Culturelle de Vence, Régie Lignes d'Azur, Société d'économie mixte des cimes du Mercantour, SEMIACS,
Syndicat Intercommunal de Montaleigne, Syndicat mixte de Roubion, Saint-Jean-Cap-Ferrat, La Roquette-sur-Var, Ville de Nice,
Centre Communal d'Action Sociale Nice, Eau d'Azur, DRAP, CHATEAUNEUF VILLEVIELLE, SIVOM DE LA TINEE, CCAS DE
VENCE, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE VENCE et SIVOM DE VENCE.

Durée (hors reconduction) : 24 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 1
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations complémentaires:
“Conditions d’exécution sociale du marché : L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire application...”
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Produits/services supplémentaires: Étude de préfaisabilité et démonstration technique 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaire: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“CERTIFICAT RGE ETUDE: Certificats de qualification professionnelle RGE ETUDES pour les activités couvertes par cet accord-cadre établis par des organismes...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“CERTIFICATS OPQIBI: Certificats de qualification professionnelle OPQIBI 2015 (solaire photovoltaïque) et 2014 (solaire thermique) établis par des organismes...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux services: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 1706005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 210-652267 (2024-10-24)

Avis d'attribution de marché (2025-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 531 650 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 20 000,00 €. - Montant maximum : 2 000 000,00 €. En valeur en € H.T. Le marché est passé en...”

Description du marché

Accord-cadre à bons de commande :
- Montant minimum : 20 000,00 €.
- Montant maximum : 2 000 000,00 €.
En valeur en € H.T.

Le marché est passé en groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA, Aspremont, Bairols, Beaulieu-sur-Mer, Belvédère, Bonson,
Cagnes-sur-Mer, Cap d'Ail, Carros, Castagniers, Clans, Colomars, Duranus, Eze, Falicon, Gattières, Gilette, Ilonse, Isola, La
Bollène Vésubie, La Gaude, La Tour sur Tinée, La Trinité, Lantosque, Le Broc, Levens, Marie, Roubion, Roure, Saint-André de la
Roche, Saint-Blaise, Saint-Dalmas le Selvage, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Martin-du-Var,
Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Tournefort, Tourrette-Levens, Utelle, Valdeblore, Venanson, Vence, Villefranchesur-
Mer, Régie Parcs d’Azur, CCAS Cagnes-sur-mer, Musée National du Sport, Côte d'Azur Habitat, Office du tourisme et des
congrés de Nice, Régie Culturelle de Vence, Régie Lignes d'Azur, Société d'économie mixte des cimes du Mercantour, SEMIACS,
Syndicat Intercommunal de Montaleigne, Syndicat mixte de Roubion, Saint-Jean-Cap-Ferrat, La Roquette-sur-Var, Ville de Nice,
Centre Communal d'Action Sociale Nice, Eau d'Azur, DRAP, CHATEAUNEUF VILLEVIELLE, SIVOM DE LA TINEE, CCAS DE
VENCE, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE VENCE et SIVOM DE VENCE.

Durée (hors reconduction) : 24 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 1
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Informations complémentaires:
“A/Conditions d’exécution sociale du marché : L’acheteur, dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24N0151
Date de conclusion du contrat: 2025-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 531 650 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: GROUPEMENT ARTELIA (mandataire) / AARPI ADALTYS AVOCATS (cotraitant) / FINANCE CONSULT (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 44452352600531
Adresse postale: 6, rue Simone Veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-sur Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: enr@arteliagroup.com 📧
Téléphone: +33 437655600 📞

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Source: OJS 2025/S 124-426980 (2025-06-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés!)

Services d'architecture (>20)

Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)

Recherches connexes 🔍

Région: France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes

Produits/services: Services d'architecture, services de... Services d'architecture Services d'architecture,... Études de faisabilité, service de conseil, analyse Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services divers d'ingénierie Services d'assistance dans le domaine... Services de recherche et développement et... Services de recherche et développement en...