2023-10-30Accords-Cadres Multi-Attributaires A Bons De Commande Pour La Realisation De Diagnostics Immobiliers Du Patrimoine... (Partenord Habitat)
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2-1°, R.2161-2 à R.2161-5, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
les prestations sont réparties en 2 lots géographiques faisant chacun l'objet d'un accord-cadre, relancés suite à résiliation. Les accords-cadres sont passés sur bordereau des prix unitaires, sans minimum de commandes et avec un maximum précisé pour le lot concerné. Ils font l'objet d'une tranche unique.
le titulaire aura …
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2023-10-27véhicules de catégories M1 et N1 (Meddtl - DGEC - SD7)
le présent marché a pour objet la fourniture, la préparation, l'entretien et la remise en état des véhicules de catégories M1 et N1 destinés à des essais destructifs ou non destructifs pour la surveillance du marché des véhicules
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2023-10-26Prestations De Diagnostics Techniques Immobilier (Semiso)
La consultation concerne la désignation d'un prestataire en vue de réaliser une mission de diagnostics immobiliers réglementaires dans le cadre de la gestion du patrimoine de la Semiso afin de réaliser les expertises suivantes :
- Diagnostic Amiante
- Diagnostic Plomb ;
- Diagnostic de performance énergétique Dpe ;
- Diagnostic état des Risques et Pollutions ;
- Diagnostic Termites ;
- Diagnostic Bruit ;
- Diagnostic Gaz ;
- Diagnostic Electrique ;
- Diagnostic Etat de l'installation d'assainissement non …
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2023-10-25diagnostic patrimonial - contrôle de réception de travaux neufs - essais à la fumée (Mauges Communauté)
le présent accord-cadre concerne les prestations de diagnostic patrimonial des réseaux d'assainissement Eaux Usées (Eu), Eaux Pluviales (Ep) et Unitaires (Un), les contrôles de réception des travaux sur ces mêmes réseaux d'assainissement et les essais à la fumée sur les réseaux d'assainissement Eu.
Le marché est un Accord-Cadre à bons de commande conclu avec trois titulaires maximum
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2023-10-25marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la création d'une voie verte au fil du Giffre (cc Montagnes du Giffre)
la présente consultation concerne la Voie Verte " Au Fil du Giffre " décomposée en deux lots pour dissocier les ouvrages d'art sur le Giffre ou ses affluents :-Lot no1 - pistes : Voie Verte "Au Fil du Giffre" hors ouvrages sur le Giffre et ses affluents.-lot no2 - ouvrages :- passerelle sur le Giffre, également connue sous le nom de passerelle "Du Merme", située sur l'itinéraire "Au Fil du Giffre" dans la commune de Mieussy.- Passerelle sur le Nant du Dard à Sixt-Fer-À-Cheval- confortement de berge à …
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2023-10-25prestations de vérifications des installations électriques et des moyens de secours et vérification triennale des SSI (Ville de Besançon)
le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes cités dans les pièces du marché.
La ville de Besançon aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre du groupement devra suivre l'exécution du marché à hauteur de ses propres besoins.
Accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé avec 3 opérateurs maximum (sous réserve d'un nombre suffisant …
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2023-10-24prestations de conseil en architecture et urbanisme (Ville de Nantes)
la présente consultation est lancée au profit d'un groupement de commandes composé autour des communes de Nantes (coordonnateur), Bouaye, Couëron, Indre, La Chapelle-Sur-Erdre, La Montagne, Le Pellerin, Les Sorinières, Mauves-Sur-Loire, Orvault, Saint-Jean-De-Boiseau, Saint-Léger-Les-Vignes, Saint-Sébastien sur Loire et Vertou. Mission de conseil en architecture consistant à assister élus et services des communes dans leurs rôles et missions d'interprétation et de négociation par des analyses de la …
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2023-10-24verification periodique des epi de categorie 3 (grand port fluvio-maritime de L'Axe S)
l'Accord-Cadre a pour objet la vérification annuelle des Equipements de Protection Individuel de catégorie 3 de haropaport | Le Havre, conformément à l'arrêté du 19 mars 1993 qui fixe la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l'objet des vérifications générales périodiques prévues aux articles R. 233-42-2, L.4711-1 et R4323-91 à R4323-103 du code du travail, ainsi que l'arrêté du 22 octobre 2009
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2023-10-23surveillance des ponts et soutenements-visites et controles subaquatiques (conseil Départemental de l Aveyron)
la mission porte sur :
- la visite des appuis immergés du pont ou d'un soutènement. Il s'agit d'une visite périodique et exhaustive,
- le contrôle de ponts ou de soutènements après des crues remarquables. Il s'agit d'un contrôle rapide de l'état des ouvrages à partir d'une comparaison avec les données de la dernière visite périodique.
- l'information du maître d'ouvrage sur tout danger imminent menaçant sa pérennité,
- la fourniture des rapports de visite ou de contrôle correspondants.
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2023-10-23Accord-Cadre à Bons de Commande relatif aux contrôles et évaluations des conditions de sécurités du bâti et des... (Partenord Habitat)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, passé en procédure formalisée suivant les dispositions des articles R.2124-2, des articles R.2162-1 à R.2162-6, des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. L'accord-cadre comporte 5 lots, déterminés par des secteurs géographiques.
chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché. Les marchés sont passés sur prix unitaires, sans montant minimum, avec un montant maximum pour chaque lot. Les marchés sont …
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2023-10-20marché de missions de contrôle technique pour l'opération Ramon Llull (université Paul-Valéry - oPC)
le présent marché concerne des missions de contrôle technique dans le cadre de l'opération de réhabilitation du bâtiment Ramon Llull. Ce projet de restructuration fait partie de l'opération campus de Montpellier, sous maîtrise d'ouvrage de l'université Paul-Valéry Montpellier 3 (Upvm3). L'Objectif est de donner au bâtiment Ramòn Llull, restructuré, une fonction en adéquation avec sa position, son architecture et sa structure et de répondre aux besoins de l'université Paul-Valéry
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2023-10-20création de ligne de Tramway T10 - gare de Vénissieux <> Gerland - marché de contrôles extérieurs (SYTRAL Mobilités)
>_Accord-Cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour une durée de 36 mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible.L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 400 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de900 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.>_l'ensemble des missions vise à fournir au Maître d'oeuvre et au Maître d'ouvrage les éléments de contrôle des travaux, des avis et une aide à la décision sur …
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2023-10-20inspection détaillée des appuis du pont de Saint-Nazaire (conseil departemental de loire-atlanti)
les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet de réaliser l'inspection détaillée des 56 appuis du pont de Saint-Nazaire dont le Conseil Départemental de Loire-Atlantique assure l'entretien.Cette inspection détaillée périodique concerne en particulier :- les fûts et chevêtres des 35 piles maritimes ;- les fûts et chevêtres des 19 piles terrestres ;- les 2 culées de l'ouvrage ;- les semelles et leur fondation (têtes de pieux) des 35 piles maritimes
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2023-10-1923mc0274aoo - inspections Detailllees Des Ouvrages D'Art De Toulouse Metropole - annees 2023 - 2027 - cc/Clp (Toulouse Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'objet du marché porte sur la réalisation d?inspections détaillées périodiques d'ouvrages d'art sur le périmètre de Toulouse Métropole.Ces inspections ont pour but de connaître l'état de fonctionnement des ouvrages, …
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2023-10-19prestations d'accompagnement dans la démarche de mise en conformité au Rgpd de la Région Hauts-De France (Conseil regional Hauts de France)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La Collectivité est engagée dans une démarche de mise en conformité au Rgpd matérialisée par la désignation d'un délégué à la protection des données. Le Règlement Général sur la Protection des Données en vigueur depuis 2018 impose à la Région de nombreuses obligations …
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2023-10-19réalisation d'analyse, fourniture de consommables et maintenance d'installations destinées au traitement de l'eau de... (Savoie déchets)
accord-Cadre à bons de commande sans mini mais avec maxi. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum du contrat comprend les prestations similaires envisagées. Les prestations concernent : maintenance préventive, corrective et suivi de l'installation de production d'eau déminéralisée ainsi que la fourniture de toutes les pièces de rechanges nécessaires au fonctionnement de l'unité de production d'eau déminéralisée; fourniture de consommables (produits de traitement) …
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