suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA

Régie des eaux de Montpellier 3M

suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA. Il s'agit d'un marché composite comportant une part forfaitaire exécutée sous la forme d'un marché ordinaire et une part à bons de commande, conformément aux dispositions du DCE. Les prestations sont réparties en deux (2) lots ; chaque lot fera l'objet d'un marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aquascop biologie
• Creocean

Qui ?

• Régie des eaux de Montpellier 3M

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-31	Avis de marché
2024-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: 23DEX001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: régie des Eaux de Montpellier 3m
Adresse postale: 391 rue de la Font Froide
Code postal: 34197
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://regiedeseaux.montpellier3m.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33 434087138 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=518652&orgAcronyme=a8h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668988
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

le marché est conclu pour une période initiale courant à compter de sa date de notification (estimée en mars 2024) jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: suivi du milieu marin
Numéro du lot: 1
Brève description:

le marché concerne le suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Le lot no1 concerne le suivi du milieu marin. Le marché comporte des prestations intellectuelles ainsi que la réalisation de services courants.Il s'agit également d'un marché composite tel que défini à l'article 1.3 du CCAP

Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 57 mois
Description des renouvellements:

il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: suivi du Lez
Numéro du lot: 2
Brève description:

le marché concerne le suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Le lot no2 concerne le suivi du Lez. Le marché comporte des prestations intellectuelles ainsi que la réalisation de services courants.Il s'agit également d'un marché composite tel que défini à l'article 1.3 du CCAP

Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: herault

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de lacommande publique et décrites au Règlement de la Consultation (article 5.1). Il est notamment demandé uncertificat de qualification. Le candidat devra également respecter le niveau minimum de capacité exigé

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée au Titulaire dans les conditions prévues à l'article 7 du CCAP, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. L'Attention des candidats est attiré sur le fait que s'ils souhaitent renoncer au bénéfice de l'avance éventuelle, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les sommes dues au(x) Titulaire(S) du marché seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement sur Chorus Pro, en application de l'article 8 du CCAP

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme juridique n'est souhaitée par l'entité Adjudicatrice

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Informations complémentaires:

le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81172841900029
Contact
Point de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la relance du marché sera envisagée courant année 2028
l'Avis est rédigé et publié en français

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ;Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffre du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2023/S 212-668988 (2023-10-31)

Avis d'attribution de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA
Numéro de référence: 23DEX001
Brève description:

Suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23DEX001A
Titre: Suivi du milieu marin
Description du marché:

Suivi du milieu récepteur Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Informations complémentaires:

Les renseignements indiquées à la rubrique 5.1.5 et 5.1.15 ne concernent que la partie à bons de commandes. Le montant de la part forfaitaire est de 337 774 Euros HT pour la durée totale du marché.

Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-15 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 23DEX001B
Titre: Suivi du Lez
Description du marché:

Suivi du milieu récepteur Lez de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Informations complémentaires:

Les renseignements indiquées à la rubrique 5.1.5 et 5.1.15 ne concernent que la partie à bons de commandes. Le montant de la part forfaitaire est de 179 350 Euros HT pour la durée totale du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Ville: Hérault
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation avait pour objet le suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. les prestations sont réparties en deux (2) lots. Pour chaque lot, il s'agit d'un marché composite comportant une part forfaitaire exécutée sous la forme d'un marché ordinaire et une part à bons de commande. Le montant des deux lots renseigné à la rubrique 6 "Résultats" correspond à "517 124 Euros HT du montant de la partie forfaitaire pour la durée totale du marché. Les prestations à bons de commande font l'objet d'un montant maximum de 150 000 Euros HT pour chaque lot sur la durée totale du marché.

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23DEX001A
Date de conclusion du contrat: 2024-04-15 📅
Identifiant de l’offre: Offre CREOCEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Creocean
Nom et adresse du contractant
Nom: Creocean
Numéro d'enregistrement national: 31780532300100
Adresse postale: Rue Charles Tellier Zone Technocéan Chef de Baie
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: creocean@creocean.fr 📧
Téléphone: 0546411313 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Offre AQUASCOP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre de AQUASCOP
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquascop biologie
Numéro d'enregistrement national: 34255833500077
Adresse postale: Domaine de Cécélès 1520 route de Cécélès
Code postal: 34270
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Tréviers
Courrier électronique: aqua2@aquascop.fr 📧
Téléphone: 0467529238 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 81172841900029
Adresse postale: 391 rue de la Font Froide
TSA 20001
Code postal: 34197 CEDEX 5
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: 0434087138 📞
URL: https://marches.montpellier3m.fr/ 🌏
Activité principale
Eau

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de MONTPELLIER
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

Source: OJS 2024/S 087-263744 (2024-05-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (>20)