suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA. Il s'agit d'un marché composite comportant une part forfaitaire exécutée sous la forme d'un marché ordinaire et une part à bons de commande, conformément aux dispositions du DCE. Les prestations sont réparties en deux (2) lots ; chaque lot fera l'objet d'un marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre: suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA
23DEX001
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Brève description:
“suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA. Il s'agit d'un marché composite comportant une part forfaitaire exécutée sous la forme...”
Brève description
suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA. Il s'agit d'un marché composite comportant une part forfaitaire exécutée sous la forme d'un marché ordinaire et une part à bons de commande, conformément aux dispositions du DCE. Les prestations sont réparties en deux (2) lots ; chaque lot fera l'objet d'un marché
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi du milieu marin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: herault
Description du marché:
“le marché concerne le suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Le...”
Description du marché
le marché concerne le suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Le lot no1 concerne le suivi du milieu marin. Le marché comporte des prestations intellectuelles ainsi que la réalisation de services courants.Il s'agit également d'un marché composite tel que défini à l'article 1.3 du CCAP
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 57
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP”
Informations complémentaires:
“le marché est conclu pour une période initiale courant à compter de sa date de notification (estimée en mars 2024) jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Il est...”
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une période initiale courant à compter de sa date de notification (estimée en mars 2024) jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi du Lez
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le marché concerne le suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Le...”
Description du marché
le marché concerne le suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole. Le lot no2 concerne le suivi du Lez. Le marché comporte des prestations intellectuelles ainsi que la réalisation de services courants.Il s'agit également d'un marché composite tel que défini à l'article 1.3 du CCAP
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2143-3 et R. 2143-4 du...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat devra produire les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de lacommande publique et décrites au Règlement de la Consultation (article 5.1). Il est notamment demandé uncertificat de qualification. Le candidat devra également respecter le niveau minimum de capacité exigé
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée au Titulaire dans les conditions prévues à l'article 7 du CCAP, sauf...”
Dépôts et garanties exigés
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée au Titulaire dans les conditions prévues à l'article 7 du CCAP, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. L'Attention des candidats est attiré sur le fait que s'ils souhaitent renoncer au bénéfice de l'avance éventuelle, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les sommes dues au(x) Titulaire(S) du marché seront payées dans un délai global de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les sommes dues au(x) Titulaire(S) du marché seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement sur Chorus Pro, en application de l'article 8 du CCAP
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme juridique n'est souhaitée par l'entité Adjudicatrice
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la relance du marché sera envisagée courant année 2028
Informations complémentaires
l'Avis est rédigé et publié en français
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ;Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffre du Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Source: OJS 2023/S 212-668988 (2023-10-31)
Avis d'attribution de marché (2024-05-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA
Reference number: 23DEX001
Brève description:
“Suivi du milieu récepteur Lez et Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.”
Type de contrat: services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Suivi du milieu récepteur Mer de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole”
Informations complémentaires:
“Les renseignements indiquées à la rubrique 5.1.5 et 5.1.15 ne concernent que la partie à bons de commandes. Le montant de la part forfaitaire est de 337 774...”
Informations complémentaires
Les renseignements indiquées à la rubrique 5.1.5 et 5.1.15 ne concernent que la partie à bons de commandes. Le montant de la part forfaitaire est de 337 774 Euros HT pour la durée totale du marché.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-15 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Suivi du milieu récepteur Lez de la station d'épuration MAERA pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole”
Informations complémentaires:
“Les renseignements indiquées à la rubrique 5.1.5 et 5.1.15 ne concernent que la partie à bons de commandes.
Le montant de la part forfaitaire est de 179 350...”
Informations complémentaires
Les renseignements indiquées à la rubrique 5.1.5 et 5.1.15 ne concernent que la partie à bons de commandes.
Le montant de la part forfaitaire est de 179 350 Euros HT pour la durée totale du marché.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23DEX001A
Date de conclusion du contrat: 2024-04-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Creocean
Numéro d'enregistrement national: 31780532300100
Adresse postale: Rue Charles Tellier
Zone Technocéan
Chef de Baie
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: creocean@creocean.fr📧
Téléphone: 0546411313📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Aquascop biologie
Numéro d'enregistrement national: 34255833500077
Adresse postale: Domaine de Cécélès
1520 route de Cécélès
Code postal: 34270
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Tréviers
Courrier électronique: aqua2@aquascop.fr📧
Téléphone: 0467529238📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Code postal: 34197 CEDEX 5
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr📧
Téléphone: 0434087138📞
URL: https://marches.montpellier3m.fr/🌏 Activité principale
Water
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de MONTPELLIER
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Code postal: 34000
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 087-263744 (2024-05-02)