2019-12-11Missions de CSPS pour les opérations de la SPL Euralille (SPL Euralille)
L'AC a pour objet d'établir les termes des BC pour les missions de: CSPS de catégorie 1, 2 ou 3 en phase conception et réalisation (arts R. 4532-11 à R. 4532-16) — assistance au maître d'ouvrage pour la coordination des maîtres d'ouvrage — assistance au maître d'ouvrage pour le suivi des obligations contenues dans les cahiers de conduite de travaux annexés aux actes de vente — rédaction des DT au nom de la SPL Euralille.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Apave Nord Ouest SAS
2019-12-03Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sécurité des personnes, des biens et de l'environnement pour Aéroports de Paris (Aeroports de Paris)
Les activités propriétaires des plate-formes d'Orly, CDG et LBG ont pour mission entre autres de s'assurer que la sécurité des biens et des personnes est effective sur le périmètre de l'unité opérationnelle.
Ne pouvant être juge et partie pour apprécier le respect et l'application sur site de la réglementation, et celle-ci devenant de plus en plus complexe, il est fait appel à des sociétés extérieures à ADP pour réaliser en tant qu'assistance à maîtrise d'ouvrage des audits, des expertises, des …
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2019-11-29Prestation intellectuelle de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien)
Choix d'un prestataire en mesure de réaliser des missions complètes de coordination de sécurité et de protection de la santé, conformément à l'article L. 4531-1 du code du travail forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 6 000,00 EUR.
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2019-11-18Accord-cadre multi-attributaires de CSPS 2 et 3 cat. pour Logeal Immobilière (Logeal Immobilière)
Le présent accord-cadre conclu sous forme de marchés à bons de commande porte sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) de 2 et 3 catégories sur le territoire toute la Normandie à savoir les départements (14), (27), (50), (61), (76) dans le cadre des opérations de bâtiment de construction neuve standard, de bâtiment spécifique, de maintenance, de réhabilitation (patrimoine existant, thermique, etc.), de réutilisation, d’acquisition, d’amélioration et de …
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2019-11-15Accord-cadre multi-attributaires de CSPS 2 & 3 cat. Pour Logeal Immobiliere (Logeal Immobilière)
Le présent accord-cadre conclu sous forme de marchés à bons de commande porte sur des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) de 2 & 3 catégories sur le territoire toute la Normandie à savoir les départements (14), (27), (50), (61), (76) dans le cadre des opérations de bâtiment de construction neuve standard, de bâtiment spécifique, de maintenance, de réhabilitation (patrimoine existant, thermique etc...), de réutilisation, d’acquisition, d’amélioration et de …
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2019-11-1319pi07 — missions de contrôle technique et de coordination et sécurité et protection de la santé pour la... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
La consultation concerne les missions de contrôle technique et de coordination et sécurité et protection de la santé, pour la construction du parking du zénith, à Toulon. Appel d'offres ouvert: articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. À titre indicatif, la durée de la phase conception est d'environ 2 ans et la durée de la phase réalisation est d'environ 2 ans, la durée de la garantie de parfait achèvement est de 1 …
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2019-10-08Accord-cadre relatif à une mission de coordination sécurité et protection de la santé catégories 1, 2 et 3,... (Ville de Villeurbanne)
La présente consultation concerne l'exécution de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé catégories 1, 2 et 3 des travailleurs dans le cadre des opérations de bâtiment, espaces verts et éclairage public sur le patrimoine de la Ville de Villeurbanne. Le présent appel d'offres est ouvert. Le marché est un accord-cadre, mono- attributaire, exécuté: par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique …
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2019-10-04Mission de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé et des travailleurs, de contrôleur... (Université Paul Sabatier)
Le présent marché a pour objet:
— lot 1: la mission de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris en application; dans le cadre de l'opération Geotech,
— lot 2: la mission de contrôleur technique au sens de l'article L. 111-23 du code de la construction et de l'habitation; dans le cadre de l'opération Geotech,
— lot 3: la mission d'ordonnancement, de pilotage et de …
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2019-09-27Mission de coordination SPS (Antenne immo SAFI GIM)
Marché de prestations intellectuelles pour une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de l'opération de mise en sécurité de l'immobilier, de rénovation énergétique et de densification des tours A et B de la cité administrative de Bordeaux.
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2019-09-20Missions de coordination de Sécurité et de protection de la santé (SPS) de niveaux 2 et 3 pour les travaux réalisés... (Conseil général du Var)
La présente consultation porte sur: missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de santé (SPS) de niveaux 2 & 3 pour les travaux réalisés dans les collèges et bâtiments du département du Var (Collèges et bâtiments présents et à venir dans les 4 pôles techniques).
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande, pour chaque lot avec un montant mini de 1 000 EUR HT et un montant maxi de 50 000 EUR HT pour 1 an.
Le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du …
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