2023-06-1623m0135aoo-étude De Prevention Des Inondations Sur Le Secteur Hers-Mort Aval - papi D'Intention De L'Agglomeration... (Toulouse Métropole)
montant maximum des prestations à bon de commande : 70 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Il répond aux actions suivantes du Papi :-Action 6.5 du dossier de candidature du Papi d?intention intitulée " Approfondissement du scénario …
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2023-06-16accord-Cadre mixte de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations d'infrastructure sur le territoire de la... (Saint Étienne métropole)
cet accord-cadre porte sur des missions complètes ou partielles de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'aménagement d'infrastructures au sens large (cf. Article 1 du Cctp), montant maximum de travaux de 600 000 euro(s) /Ht.Consultation lancée en groupement de commandes : Sem (coordonnateur), Vse et Ville de Saint-Chamond.Accord-Cadre avec maximum, à bons de commande. Pour chaque lot, le montant des prestations pour la période initiale d'un an est fixé comme suit :- lot no01 - furan : montant maximum …
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2023-06-16mission de maitrise d'oeuvre Travaux de rénovation des espaces scéniques De la Salle Richelieu de la Comédie-Française (Comédie Française)
le présent marché porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre concernant des travaux d'optimisation, d'amélioration, de rénovation et de mise aux normes des espaces et équipements scéniques du site de Richelieu de la Comédie-Française. Le périmètre s'étale sur l'ensemble des espaces et équipements liés aux services de la direction technique, répartis sur 7 niveaux du bâtiment, y compris environ 2000 mètres carrés de locaux attenants (bureaux, foyers, certains ateliers et stockages)
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2023-06-16mission d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue du déploiement des actions de sobriété des collectivités (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.L'accord-cadre n'a pas de minimum et le montant maximum est de 250 000 euro(s) (H.T.).La forme juridique du candidat (unique ou groupement d'opérateurs économiques) est libre.Il …
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2023-06-15Élaboration d'un schéma directeur assainissement eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (Saint-Brieuc Agglomération)
élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) : Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle
forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)
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2023-06-1423m0191aoo - diagnostic fonctionnel des ouvrages de protection non classés et non autorisés comme systèmes... (Toulouse Métropole)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par prix forfaitaires.La présente consultation répond à l'action 7.3 du dossier de candidature du Papi d'intention : " Diagnostic approfondi des ouvrages de protection non classés et non autorisés par systèmes d'endiguement potentiels et études réglementaires sur le territoire de Toulouse Métropole " pour les systèmes …
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2023-06-13habilitation de prestataires réalisant les audits menant à la labellisation Certif'Région (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Réalisation d'audits devant mener à la certification qualité, tout opérateur de formation ayant une activité dans la Région Occitanie et souhaitant obtenir le label Certif'Région. Le (les) prestataires retenus devront participer à l'instance d elabellisation pour présentation des audits et veille sur …
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2023-06-12opération d'aménagement - requalification du centre ancien de Bordeaux (Bordeaux Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Operation D'Aménagement - requalification du centre ancien de Bordeaux Accord Cadre pour les missions d'élaboration du plan guide et d'assistance à la définition de la gouvernance de projet et des modalités de mise en oeuvre
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2023-06-09ETUDES DE REPROFILAGE DU BASSIN CELESTIN, DE PROLONGATION DE LA CANALISATION DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES DU SECTEUR... (CEA Marcoule)
La prestation a pour objet de définir les conditions selon lesquelles se déroulera la procédure formalisée d’appel d’offres ouvert relative à l’exécution des prestations intellectuelles concernant des études de reprofilage d’un bassin, dit « bassin CELESTIN », alimentant en eau brute le site de Marcoule. En prestations optionnelles, la réalisation d’études visant à prolonger la canalisation du réseau d’Eaux Pluviales (dit Egout Banal) du secteur Egout B ainsi que des études visant à l’assèchement d’un …
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2023-06-08marche De Maitrise D'Oeuvre Pour La Renovation Du Gymnase Guimier Et De L'Ecole Maternelle Maupomet (Commune de Mantes la Ville)
la procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'attention du candidat est attirée sur le fait qu'une offre en réponse à cette consultation entraine son engagement et emporte acceptation de l'ensemble des documents composant le marché. Le maître d'oeuvre s'engage à concevoir un projet dans le respect des pièces du marché et de l'enveloppe financière établie par le …
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