Élaboration d'un schéma directeur assainissement eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération

Saint-Brieuc Agglomération

élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) : Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle
forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-15.

Qui ?

• Saint-Brieuc Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-15	Avis de marché
2023-07-07	Informations complémentaires
2024-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 202300501
Brève description:

élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) : Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Brieuc Agglomération
Adresse postale: 5 rue de 71ème Régiment d'infanterie
Code postal: 22044
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sbaa.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176598&orgAcronyme=f9t 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176598&orgAcronyme=f9t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-15 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 117-364919
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

possibilité de candidater via formulaire " Dume" à défaut, les pièces de candidature et offre selon l'article Présentation des propositions du Règlement de Consultation (Rc) Audition : Les modalités de cette audition est prévue à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) : Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle

forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)

Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Olivia Maillard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=176598&orgAcronyme=f9t 🌏

Référence
Informations complémentaires

possibilité de candidater via formulaire " Dume" à défaut, les pièces de candidature et offre selon l'article Présentation des propositions du Règlement de Consultation (Rc)

Audition : Les modalités de cette audition est prévue à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 117-364919 (2023-06-15)

Informations complémentaires (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Élaboration d'un schéma directeur assainissement eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-419596
Se réfère à l'avis: 2023/S 117-364919
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2023/S 132-419596 (2023-07-07)

Avis d'attribution de marché (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) : Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle Forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-015476
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

élaboration d'un schéma directeur assainissement des eaux usées de Saint-Brieuc Armor Agglomération (dont zonage) :

Tranche ferme avec phases 1 à 4 et une tranche optionnelle Forme du marché : à tranche. Le contrat est conclu pour une durée prévisionnelle

globale de 30 mois hors temps de validation du pouvoir adjudicateur à compter de l'ordre de service de démarrage. Les compétences attendue du bureau d'étude sont précisées à l'article 1 du Règlement de la Consultation (Rc)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Source: OJS 2024/S 007-015476 (2024-01-05)

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