marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification du centre historique de Celleneuve à Montpellier

Montpellier Méditerranée Métropole

marché à prix mixte:
-la tranche ferme concerne une Mission complète à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération) pour le Vieux Celleneuve nord et la mission Avant-Projet sur la requalification du Vieux Celleneuve sud.
-la tranche optionnelle 1 concerne la requalification du Vieux Celleneuve sud (du PROJET à l'expiration de la garantie de parfait achèvement, + opc, rémunérée à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération).
-la tranche optionnelle 2 concerne la requalification des abords du Vieux Celleneuve, elle comprend des missions de maitrise d'oeuvre et des missions complémentaires dans les conditions indiquées dans le dossier de consultation des entreprises. Elle est traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 560000euro HT, passé cf à R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-09	Avis de marché
2023-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: M3D0034RU
Brève description:

marché à prix mixte: -la tranche ferme concerne une Mission complète à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération) pour le Vieux Celleneuve nord et la mission Avant-Projet sur la requalification du Vieux Celleneuve sud. -la tranche optionnelle 1 concerne la requalification du Vieux Celleneuve sud (du PROJET à l'expiration de la garantie de parfait achèvement, + opc, rémunérée à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération). -la tranche optionnelle 2 concerne la requalification des abords du Vieux Celleneuve, elle comprend des missions de maitrise d'oeuvre et des missions complémentaires dans les conditions indiquées dans le dossier de consultation des entreprises. Elle est traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 560000euro HT, passé cf à R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 5o, place Zeus, Lieu-Dit Cs39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-12 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-352854
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

numéro de la consultation : M3d0034ru. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au montant estimé de la tranche ferme + de la tranche optionnelle 1 et au montant maximum de la tranche optionnelle2 à bon de commande pour la durée du marché. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. La durée prévisionnelle de chaque tranche est estimée à 4 ans cf Ccap. Complément à la rubrique Iii.1) Compétences : Il est attendu du titulaire ou du groupement qu'il présente les compétences suivantes : - paysagiste concepteur, mandataire du groupement - maitrise d'oeuvre Voirie et Réseaux Divers - bet conception lumière En cas de groupement le mandataire du marché de maîtrise d'oeuvre devra être paysagiste. Il devra assurer la cohérence globale du projet et sa conformité avec les objectifs et les ambitions de Montpellier Méditerranée Métropole. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Informations complémentaires

numéro de la consultation : M3d0034ru. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au montant estimé de la tranche ferme + de la tranche optionnelle 1 et au montant maximum de la tranche optionnelle2 à bon de commande pour la durée du marché. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.

La durée prévisionnelle de chaque tranche est estimée à 4 ans cf Ccap.

Complément à la rubrique Iii.1) Compétences : Il est attendu du titulaire ou du groupement qu'il présente les compétences suivantes :

- paysagiste concepteur, mandataire du groupement

- maitrise d'oeuvre Voirie et Réseaux Divers

- bet conception lumière

En cas de groupement le mandataire du marché de maîtrise d'oeuvre devra être paysagiste. Il devra assurer la cohérence globale du projet et sa conformité avec les objectifs et les ambitions de Montpellier Méditerranée Métropole.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché à prix mixte:

-la tranche ferme concerne une Mission complète à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération) pour le Vieux Celleneuve nord et la mission Avant-Projet sur la requalification du Vieux Celleneuve sud.

-la tranche optionnelle 1 concerne la requalification du Vieux Celleneuve sud (du PROJET à l'expiration de la garantie de parfait achèvement, + opc, rémunérée à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération).

-la tranche optionnelle 2 concerne la requalification des abords du Vieux Celleneuve, elle comprend des missions de maitrise d'oeuvre et des missions complémentaires dans les conditions indiquées dans le dossier de consultation des entreprises. Elle est traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 560000euro HT, passé cf à R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande

Valeur totale estimée: 1 175 000 EUR 💰
Brève description:

la tranche ferme, à prix global et forfaitaire est estimée à 277 000 euros (H.T.). Elle commence à la notification du marché. La tranche optionnelle 1 à prix global et forfaitaire est estimée à 338 000 euros (H.T.). Elle commence à compter de l'ordre de service d'affermissement de cette tranche optionnelle 1.

La tranche optionnelle 2 à bon de commande avec maximum de 560 000 euros sur la durée totale de 48 mois est passée en application des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle commence à compter de l'ordre de service d'affermissement de cette tranche optionnelle 2. La durée des tranches et les délais d'exécution sont détaillés dans le dossier de consultation du marché.

Valeur estimée hors TVA: 1 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. L'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global et forfaitaire (forfait de rémunération) pour la TF et la To1. La To2 comprend des missions de maitrise d'oeuvre rémunérées à prix unitaires selon émission de bons de commande jusqu'à la validation de la mission AVP, et des missions complémentaires rémunérées à prix unitaire selon émission de bons de commande. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10% accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations : budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Compétences : cf Vi.3) et RC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: à l'attention de M le président, Direction Déléguée Achats et Commande Publique Service Procédures
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La durée prévisionnelle de chaque tranche est estimée à 4 ans cf Ccap.

Complément à la rubrique Iii.1) Compétences : Il est attendu du titulaire ou du groupement qu'il présente les compétences suivantes :

- paysagiste concepteur, mandataire du groupement

- maitrise d'oeuvre Voirie et Réseaux Divers

- bet conception lumière

En cas de groupement le mandataire du marché de maîtrise d'oeuvre devra être paysagiste. Il devra assurer la cohérence globale du projet et sa conformité avec les objectifs et les ambitions de Montpellier Méditerranée Métropole.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6, rue Pitot
Source: OJS 2023/S 113-352854 (2023-06-09)

Avis d'attribution de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché à prix mixte: -la tranche ferme concerne une Mission complète à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération) pour le Vieux Celleneuve nord et la mission Avant-Projet sur la requalification du Vieux Celleneuve sud. -la tranche optionnelle 1 concerne la requalification du Vieux Celleneuve sud (du PROJET à l'expiration de la garantie de parfait achèvement, + opc, rémunérée à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération). -la tranche optionnelle 2 concerne la requalification des abords du Vieux Celleneuve, elle comprend des missions de maitrise d'oeuvre et des missions complémentaires dans les conditions indiquées dans le dossier de consultation des entreprises. Elle est traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 560000euro HT, passé cf à R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande

Valeur totale du marché: 1 175 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-646630
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-352854
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr . L'Analyse des offres a été faite au regard d'un détail des prix global et forfaitaire et d'un Détail Quantitatif Estimatif. Lle montant estimatif total estimatif du candidat retenu est de 695 072 ,36 euro ht, dont 190 503 euro (H.T.). De rémunération forfaitaire relative Tranche Ferme, 188 978 euro (H.T.). De rémunération forfaitaire relative à la Tranche Optionnelle 1, et un montant estimatif de 315 591,36 euro (H.T.). Pour la Tranche Optionnelle 2 rémunérée à prix unitaires et faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 560 000 euro (H.T.). Pour la durée du marché le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché correspond au montant maximum du marché dpgf + dqe (montant maxi)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

de consultation des entreprises. Elle est traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 560000euro HT, passé cf à R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande

-la tranche ferme concerne une Mission complète à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération) pour le

vieux Celleneuve nord et la mission Avant-Projet sur la requalification du Vieux Celleneuve sud.

-la tranche optionnelle 1 concerne la requalification du Vieux Celleneuve sud (du PROJET à l'expiration de la

garantie de parfait achèvement, + opc, rémunérée à prix global et forfaitaire (forfait de rémunération).

-la tranche optionnelle 2 concerne la requalification des abords du Vieux Celleneuve, elle comprend des

missions de maitrise d'oeuvre et des missions complémentaires dans les conditions indiquées dans le dossier

de consultation des entreprises. Elle est traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande

avec maximum de 560000euro HT, passé cf à R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de

la commande publique, fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de

l'émission de bon de commande

Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la

réalisation de prestations similaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: nemis
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Nom: tecta
Commune postale: Baillargues
Code postal: 34670
Pays: Hérault 🏙️
Nom: quartiers lumieres
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31320
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 939 481 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Elisabeth TARLIER tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr .

L'Analyse des offres a été faite au regard d'un détail des prix global et forfaitaire et d'un Détail Quantitatif Estimatif. Lle montant estimatif total estimatif du candidat retenu est de 695 072 ,36 euro ht, dont 190 503 euro (H.T.). De rémunération forfaitaire relative Tranche Ferme, 188 978 euro (H.T.). De rémunération forfaitaire relative à la Tranche Optionnelle 1, et un montant estimatif de 315 591,36 euro (H.T.). Pour la Tranche Optionnelle 2 rémunérée à prix unitaires et faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 560 000 euro (H.T.). Pour la durée du marché

le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché correspond au montant maximum du marché dpgf + dqe (montant maxi)

Source: OJS 2023/S 206-646630 (2023-10-20)

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