23moe03 Prestations de maitrise d'oeuvre, pour la requalification du coeur des Sablettes Relance après déclaration sans suite

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

prestations de maîtrise d'oeuvre et d'aménagement d'espace public, pour la requalification et l'aménagement du Coeur des Sablettes, en lieu de promenade, de déambulation et pauses commerciales et de détente. L'Objectif est d'aboutir à une cohérence entre les parties publiques et privées et une harmonisation architecturale de ce quartier. Le Coeur des Sablettes est en Site Patrimonial Remarquable. Marché à tranches comportant une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Les prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux d'aménagement du Coeur des Sablettes sur la commune de la Seyne-Sur-Mer, répartis en 4 secteurs géographiques.
Marché a prix global et forfaitaire. DIAG et missions complémentaires à prix forfaitaires définitifs. Mission témoin étendue à l'opc à prix forfaitaire provisoire. Les tranches sont affermies sans indemnités d'attente ou de dédit

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-09	Avis de marché
2023-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 23MOE03
Brève description:

prestations de maîtrise d'oeuvre et d'aménagement d'espace public, pour la requalification et l'aménagement du Coeur des Sablettes, en lieu de promenade, de déambulation et pauses commerciales et de détente. L'Objectif est d'aboutir à une cohérence entre les parties publiques et privées et une harmonisation architecturale de ce quartier. Le Coeur des Sablettes est en Site Patrimonial Remarquable. Marché à tranches comportant une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Les prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux d'aménagement du Coeur des Sablettes sur la commune de la Seyne-Sur-Mer, répartis en 4 secteurs géographiques. Marché a prix global et forfaitaire. DIAG et missions complémentaires à prix forfaitaires définitifs. Mission témoin étendue à l'opc à prix forfaitaire provisoire. Les tranches sont affermies sans indemnités d'attente ou de dédit

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494467398 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-352432
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

les sous critères de la VT, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués au RC. Le Pouvoir Adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Objectifs environnementaux :Prestations livrées sur supports respectueux de l'environnement.Organisation et optimisation des déplacements professionnels pendant l'exécution du marché demandées

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché a prix global et forfaitaire. DIAG et missions complémentaires à prix forfaitaires définitifs. Mission témoin étendue à l'opc à prix forfaitaire provisoire. Les tranches sont affermies sans indemnités d'attente ou de dédit

Valeur totale estimée: 221 780 EUR 💰
Brève description:

tf : DIAG et missions complémentaires pour l'ensemble des 4 secteurs, Mission témoin étendue à l'opc pour les secteurs 1 et 2. To1 à To2 : Mission témoin étendue à l'opc pour chacun des secteurs 3 à 4. Infrastructure en réhabilitation.En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 42 mois y compris l'année de parfait achèvement

Valeur estimée hors TVA: 221 780 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois
Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen en cas de données personnelles en cours d'exécution et fixation du forfait définitif de rémunération (Détail au Ccap). Marché comportant des tranches optionnelles

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: coeur des Sablettes La Seyne sur Mer 83500

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Liste des prestations de complexité similaires à l'objet de la consultation

les références antérieures de plus de 3 ans pourront être prises en compte

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire joint au D.C.E.

Justification de la qualité d'architecte + inscription à l'ordre

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

justification de la qualité d'architecte + inscription à l'ordre: l'architecte devra être titulaire d'un titre d'architecte ou d'un titre équivalent délivré par un état de l'union Européenne. Il devra avoir la capacité juridique de déposer un permis de construire conformément au droit de l'urbanisme français

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le titulaire, dans le cadre de l'exécution du marché, est soumis à des obligations environnementales (détail au Ccap), dont notamment :

Les prestations devront être livrées sur des supports respectueux de l'environnement (les documents livrables devront être mis à disposition sous format dématérialisé et sur des supports papiers recyclés ou éco labélisés). Une organisation et une optimisation des déplacements professionnels pendant l'exécution du marché seront demandées

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: toulon
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les critères relatifs a la candidature sont les capacités techniques financières et professionnelles. L'Équipe d'étude devra être pluridisciplinaire et comporter à minima (tableau de composition de l'équipe joint au D.C.E à remplir) les compétences suivantes :- un paysagiste concepteur (ou ingénieur paysagiste, ou BE spécialisé en paysage)- un ou des bureaux d'étude à compétences en voirie réseaux divers et aménagement urbain- un spécialiste en concertation, notamment en communication avec les commerçants- un spécialiste en architecture du patrimoine- un architecte pouvant déposer un permis de construire et tout autre dossier réglementaire lié à l'urbanisme et au patrimoineune attestation d'assurance décennale devra être produite par l'attributaire.La part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s'élève en valeur février 2023 à 3 248 400 euros HT se décomposant comme suit par secteur : Secteur 1 : 1876 000,00 euros HtSecteur 2 : 1 092 500,00 euros HtSecteur 3 : 195 700,00 euros HtSecteur 4 : 84 200,00euros HtUne première procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.Référence des avis de publicité :aapc :dematis 16/03/2023boamp Annonce publiée (Pu) - id_Jo: 23-34115 Parue dans le boamp diff no2023_076 du 2023-03-17joue Parue dans le JOUE 2023/s055-160164 du 2023-03-17le moniteur id_moniteur: 3951134 Référence: Ao-2312-1384 Date publication :15/03/2023 avis de sans suite:dematis 08/04/2023boamp Annonce publiée (Pu) - id_Jo: 23-46348 Parue dans le boamp diff no2023_098 du 2023-04-08joue Parue dans le JOUE 2023/s 071-216037 du 2023-04-11le moniteur id_moniteur: 3958504 Référence: Am-2315-0649 Date publication :07/04/2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 113-352432 (2023-06-09)

Avis d'attribution de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 211 145 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-685618
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-352432
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

le marché marché a été attribué pour un montant de 211 145.69euros ht (tf : 181 471,69 euros ht + To1 : 19 570 euros ht + To2 : 10 104 euros Ht) et pour une durée de 42 mois y compris l'année du parfait achèvement. La réalisation de prestations similaires est définie à l'article 1.6 du RC

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

tf: diag et missions complémentaires pour l'ensemble des 4 secteurs, Mission témoin étendue à l'opc pour les secteurs 1 et 2.

To1 à To2: Mission témoin étendue à l'opc pour chacun des secteurs 3 à 4. Infrastructure en réhabilitation. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 42mois y compris l'année de parfait achèvement

Description des options: une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC
Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Nom: signes paysage
Numéro d'enregistrement national: 37815265600021
Adresse postale: 26 rue GIMELLI
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Nom: a+p architectes associes
Numéro d'enregistrement national: 53503408600038
Adresse postale: 280 boulevard Michelet, Studio 350 Le Corbusier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: l'Adeus
Numéro d'enregistrement national: 50747796600026
Adresse postale: 13 rue d'isly
Code postal: 13005
Nom: sas bet lamour
Numéro d'enregistrement national: 84848725200019
Adresse postale: 5 Hameau du Lardiet
Code postal: 13041
Valeur totale du marché: 211 145 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

la date de conclusion du marché, soit le 27/10/2023 est la date de signature de l'acte d'engagement. La date de notification est le 30/10/2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 218-685618 (2023-11-08)

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