2016-04-19Fourniture et livraison de titres restaurant et chèques-cadeaux au bénéfice des agents de la Ville de Cugnaux et de... (Ville de Cugnaux)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande comportant un minimum et sans maximum, conformément l'article 78 du décret no2016-360 relatif aux marchés publics. Lot n° 1: Fourniture et livraison de titres restaurant Ces titres restaurant sont destinés aux agents de la Ville de Cugnaux. Montant minimum: 80 000 EUR (TTC) annuels. Les titres restaurant sont d'une valeur faciale de 7 EUR (TTC). Actuellement, 310 agents en moyenne bénéficient des titres restaurant. Lot n° 2: Fourniture et livraison …
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2016-03-29Réalisation, fourniture et livraison de chèques emploi service universels préfinancés (CESU) pour les besoins du... (Département de L'Aisne)
La consultation concerne le lancement d'un accord-cadre mono-attributaire, sous la forme d'un marché à bons de commandes, avec un minimum de 20 000 EUR par an, sans maximum.
La présente consultation est réservée aux organismes détenteurs de l'habilitation à émettre des CESU délivrée par l'Agence nationale des services à la personne (ANSP).
Cette nouvelle consultation est lancée après décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite pour motif d'intérêt général la consultation «Réalisation, …
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2016-03-29Appel d'offres ouvert relatif à la production et livraison de titres-restaurant pour le personnel de l'OGDPC (OGDPC)
Le présent marché porte sur la production, la fourniture, la livraison, la gestion et le suivi de titres-restaurant sur support papier et/ou sous forme dématérialisée (carte électronique à puce), conformément aux dispositions de l'article r3262-1 du code du travail et du décret 2014-294 du 6.3.2014 relatif aux conditions d'émission et de validité et à l'utilisation des titres-restaurant.
Il s'agit d'un marché à bons de commande selon l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. L'émission des bons …
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2016-03-24Fourniture et Livraison de Titres Restaurant (Ville de La Valette-du-Var)
La présente consultation concerne la fourniture, l'impression, le façonnage, l'emballage et la livraison de titres restaurant pour le personnel de la Mairie et du Centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S.) de La Valette-du-Var.
Ces deux collectivités n'ont jamais eu recours aux titres restaurant, il n'existe donc aucun historique.
La prestation devra être exécutée selon les dispositions fixées au Cahier des Clauses Particulières.
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2016-03-16Fourniture et gestion de titres restaurant (Ville de Chassieu)
La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre communal d'action sociale (Ccas) de Chassieu.
La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom.
Ce groupement, est dit d'intégration partielle c'est-à-dire que le coordonnateur, est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants, de signer et de notifier les marchés. Les membres du groupement s'assurent, chacun …
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2016-03-16Fourniture de titres restaurant (Ville d'Orvault)
La présente consultation a pour objet la fourniture de titres restaurant.
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
il s'agit d'un marché de fournitures à bons de commande (article 77 du code des marchés publics), conclu sans minimum ni maximum.
a titre d'information, environ 440 agents pourront bénéficier des titres restaurant, à raison de 180 titres par an au maximum (selon la quotité de temps de travail).
la durée du marché est de 1 …
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2016-02-15Prestation de mise à disposition des agents de la CINOR de titres restaurants (CINOR)
Prestation de mise à disposition des agents de la CINOR de titres restaurants
la CINOR compte actuellement 430 agents. Il s'agit de mettre à leur disposition des titres restaurants.
Pour information la CINOR a émis 67 779 titres restaurant sur l'année 2014, et 73 270 titres restaurant sur l'année 2015, soit en moyenne 15 titres par mois et par agent
Il s'agit d'un marché à bons de commande. Les quantités sont susceptibles d'évoluer en cours de marché en fonction des choix d'adhésion des agents, ou du …
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2016-02-08Fourniture de titres restaurant (Conseil régional des Pays de la Loire)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la gestion de titres-restaurants pour le personnel de la région des pays de la Loire.
Il concerne à titre principal la gestion de la valeur faciale des titres-restaurant entre les employeurs, les utilisateurs et les bénéficiaires ainsi que la fourniture, l'impression, le façonnage et la livraison.
À titre d'information, pour l'année 2015, 145 600 titres nominatifs et 17 942 titres non-nominatifs ont été fournis pour le personnel de la région.
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2016-01-11Prestation de titres services pour le SDIS 26 Affaire 15/21aoo (SDIS 26)
Le present marché a pour objet la mise à disposition de titre de paiement spéciaux, titres services (hors dispositif chèque d'accompagnement personnalisé). Ces tickets services seront utilisés pour les besoins de fonctionnement du groupement formation sport en vue de la prise en charge financière des frais de restauration des stagiaires et formateurs.
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2016-01-07Fourniture de titres-restaurant pour le SDIS 973 (SDIS Guyane)
La présente consultation concerne: fourniture de titres-restaurant pour le SDIS 973.
Le prestataire doit notamment:
— l'émission des titres-restaurant,
— la livraison des titres-restaurant,
— le suivi de gestion de titres restaurant.
Les titres-restaurants sont émis sous format papier.
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2015-12-31Réalisation, fourniture et livraison de titres restaurant (Communaute d'agglomération du Val de Fensch)
Le présent marché porte sur la réalisation, la fourniture et la livraison de titres restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch. Le marché est fractionné à bons de commande sans montant minimum ni maximum selon l'acception française (article 77 du code des marchés publics) et il est accord-cadre sans montant minimum ni maximum au sens de l'union Européenne (articles 1er, 5° et 32 de la directive 2004/18/ce au sens européen du terme). La description des services et leurs …
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2015-11-24Fourniture de tickets service pour le groupement formation sport (SDIS de la Sarthe)
La présente consultation a pour objet la fourniture de tickets service destinés à la restauration des stagiaires et des formateurs pour le service formation du SDIS 72.
Le montant annuel des titres émis est estimé entre 50 000 EUR HT et 80 000 EUR HT annuel. Ces estimations sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Les valeurs faciales des tickets service sont fixées à 11 EUR , 11,50 EUR, 12 EUR, 12,50 EUR, 13 EUR, 13,50 EUR, 14 EUR, 14,50 EUR, 15 EUR et 15,50 EUR.
Le marché sera …
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