2013-07-16Séjours durant les vacances scolaires de la zone C hiver/printemps/été pour les enfants de la Ville d'Antony âgés de... (Ville d'Antony)
Les variantes sont autorisées sur les points suivants : sur les dates des séjours les candidats sont libres de proposer des offres alternatives, mais ces offres doivent impérativement respecter l'exigence de base relative au respect du calendrier de la zone C. Les variantes sont également permises en ce qui concerne les modes de transports proposés pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 11 dans le respect de l'article 2.1.4 du CCP. Pour les lots 2 et 5 et, l'offre de base n'inclut pas la prestation …
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2013-07-01organisation de classes d'environnement entre avril 2014 et octobre 2014 (Ville de Puteaux)
organisation de classes d'environnement entre avril 2014 et octobre 2014
la consultation concerne l'organisation de classes d'environnement entre avril 2014 et octobre 2014 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles primaires de la ville de Puteaux.
Cette opération est planifiée en partenariat avec les enseignants des structures primaires pour permettre, dans le cadre des actions pédagogiques et d'instruction de l'école publique, de développer l'autonomie, la responsabilité des enfants, mais aussi …
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2013-03-28Accord-cadre relatif à l'organisation de sejours pour les enfants et adolescents vincennois (Ville de Vincennes)
Le principe de l'accord cadre est de sélectionner, après passation selon l'une des procédures prévues par le code des marchés publics (appel d'offres, dialogue compétitif, procédure adaptée ...), un ou plusieurs attributaires. Il s'agit, dans une première phase, de sélectionner un certain nombre de prestataires (3 minimum si le nombre de candidats le permet) ; puis, dans une deuxième phase, de remettre ces prestataires en concurrence. A chaque survenance du besoin, la Ville de Vincennes mettra en …
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2013-03-25Gestion des aires d'accueil des gens du voyage et mission générale de mediation et de conseil aupres d'Amiens... (Amiens métropole)
La prestation attendue se décline de la façon suivante : > L'Accueil des gens du voyage sur les aires mises à disposition par amiens metropole ; > La gestion et la perception des recettes issues de l'occupation de ces aires ; > L'Application du règlement intérieur de ces aires ; > La participation au recouvrement des impayés ; > L'Entretien courant des aires et des équipements ; > La médiation en direction et à la demande des familles de voyageurs ; > L'Assistance et le conseil auprès d'Amiens metropole …
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2013-02-13Organisation des classes d'environnement 2014 (Ville d'Issy-les-Moulineaux)
Le marché est un accord-cadre au sens du droit européen.
Le marché a pour objet l'organisation des classes d'environnement à l'attention des élèves des écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Issy-les-Moulineaux pour l'année scolaire 2013-2014.
Le marché est passé en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 28 et 30 du code des marchés publics.
le marché est un marché à bons de commandes, traité à prix unitaires.
Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Loisirs vacances servicesNSTLPoneys des 4 SaisonsVels Voyages
2013-02-11séjours jeunes été 2013 (Ville du Mans)
il s'agit de marchés à bon de commandes sans minimum mais avec maximum au sens du Code des Marchés Publics français et accord cadre mono-attributaire au sens de la directive 2004/18/ce
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Fal 72
2012-12-20Gestion et exploitation d'une aire des gens du voyage située sur la Commune de Jaux (Agglomération région de Compiègne)
Le prestataire est chargé de l'accueil des gens du voyage qui sollicitent une place de stationnement sur l'aire de l'agglomération de Compiègne : réception téléphonique des réservations et accueil physique des personnes.
Le prestataire prendra les dispositions nécessaires pour réaliser un accueil personnalisé sur les aires.
La définition des plages horaires fixes de présence par aire d'accueil, en ce qui concerne les aires d'accueil est définie dans le cahier des charges.
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2012-12-20Organisation de séjours pour les enfants confiés au Département (Département de l'Eure)
La Présente consultation a pour objet l'organisation de séjours en centres de vacances, pour les jeunes de 6 à 18 ans, confiés au département de l'eure. Elle est composée de 10 lots. Le présent marché est un marché à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de commandes de 100 000 EUR HT pour chacun des lots passé selon la procédure adaptée sur le fondement des articles 10, 26 II, 28, 30, 40-iii 1° et 77 du code des marchés publics. Le nombre …
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2012-11-08Organisation de séjours pour le secteur jeunesse de la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics. a sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot). Marché de services couvert par l'AMP le marché prend effet le jour de sa notification au titulaire jusqu'à la réalisation complète des prestations de séjour prévues au marché. Le marché ne sera pas reconduit.
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2012-10-30Marché d'organisation d'un sejour archeologique pour des enfants de 9 A 12 ans de la ville de Massy (Ville de Massy)
Le marché est passé selon la procédure adaptée an application de l'article 28 du Code des marchés publics.le séjour se déroulera pendant le mois de juillet 2013 pour une durée de 2 semaines (dans la limite de plus ou moins 2 jours) dans la région d'ascoli Piceno (Italie). Le titulaire organisera le transport, l'hébergement et la restauration des participants, ainsi que les activités pendant le séjour. Le groupe sera composé de 20 enfants maximum encadrés par 3 adultes (1 directeur et 2 animateurs dont un …
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2012-10-30Séjours de vacances destinés aux jeunes dunkerquois de 7 à 17 ans (Ville de Dunkerque)
Au vu du succès des séjours de vacances pour les années précédentes et face à la forte demande des familles, la Ville de Dunkerque reconduit cette opération pour les 7 - 17 ans sur la base de: - 1 séjour pour les 7 - 8 ans - 7 séjours pour les 7 - 13 ans - 8 séjours pour les 14 - 17 ans Ce marché intégre les besoins de la nouvelle ville de Dunkerque (Dunkerque et Saint-Pol-Sur-Mer).
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