Passation de marchés: Caisse des écoles de Clichy-La-Garenne

2 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Caisse des écoles de Clichy-La-Garenne

2013-05-02   Organisation de séjours de classes de découverte au profit des élèves des écoles primaires de la ville de Clichy (Caisse des écoles de Clichy-La-Garenne)
L'organisation de séjours classe de découvertes destinés à des élèves de maternelles et d'élémentaires, en France et en Europe. Le présent marché est passé sous régime assoupli et en procédure adaptée, en application des dispositions des articles 26 III 1°, 28 et 30 I et II du code des Marchés Publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006). Il prend la forme d'un marché à bon de commande.La présente procédure entre dans la catégorie des " services d'éducation " de l'article 30 code des marchés publics.Le … Voir la passation de marché »
2012-07-04   Organisation de séjours de vacances au profit des enfants de la Ville de Clichy-la-Garenne - zone c (hiver/printemps/été) (Caisse des écoles de Clichy-La-Garenne)
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics en raison de l'objet du service à caractère récréatif au regard du décret nº 2001-806 du 7.9.2001. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'organisation de séjours de vacances au profit des enfants de la Ville de Clichy-la-Garenne - zone C (hiver/printemps/été) le … Voir la passation de marché »