Organisation de séjours de classes de découverte au profit des élèves des écoles primaires de la ville de Clichy

Caisse des écoles de Clichy-La-Garenne

L'organisation de séjours classe de découvertes destinés à des élèves de maternelles et d'élémentaires, en France et en Europe. Le présent marché est passé sous régime assoupli et en procédure adaptée, en application des dispositions des articles 26 III 1°, 28 et 30 I et II du code des Marchés Publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006). Il prend la forme d'un marché à bon de commande.La présente procédure entre dans la catégorie des " services d'éducation " de l'article 30 code des marchés publics.Le présent marché est un marché à bons de commande soumis à l'article 77 du code des marchés publics, dont les quantités minimums et maximum se définissent en nombre d'élèves: lot 1 : Séjours de classes de neige pour les élèves d'élémentaires avec 2 destinations, exemple : (Alpes et Pyrénées)Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves nombre d'élève maximum annuel : 250 élèveslot 2 : Séjours de classes de mer pour les élèves de maternelles et d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Bretagne et Pays Basque) Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèvesnombre d'élève maximum annuel : 180 élèveslot 3 : Séjours de classes vertes multi activités pour les élèves de maternelles et d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Auvergne et région PACA) Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves nombre d'élève maximum annuel : 180 élèveslot 4 : Séjours de classes linguistiques au Royaume Uni et en Allemagne pour les élèves d'élémentaires avec deux destinations par pays.Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves nombre d'élève maximum annuel : 150 élèves les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-02 Avis de marché
2013-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Clichy-la-Garenne
Adresse postale: 92 rue Martre
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Contact
Courrier électronique: nelly.louis@ville-clichy.fr 📧
Téléphone: +33 147153113 📞
Fax: +33 147153075 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-05-23 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-148359
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoMarché à bons de commandecriteres d'attributions : Critères et sous-critères valable pour les 4 lots PondérationCritère : Valeur technique 70%s.critère 1: Diversité et qualité des activités 30%s.critère 2 : Qualité de l'hébergement 20%s.critère 3: Qualité du projet pédagogique 10%s.critère 4: Qualité du transport 5%s.critère 5 : Qualité et quantité du matériel pédagogique mis à disposition 5%critère : Prix 30%durée du marché : 1 an reconductible 3 fois à compter de la date de notification du présent marché.sans que sa durée totale n'excède 4 ansunité monétaire utilisée, l'euro.pièces de l'offre :Un projet de marché comprenant :- acte d'engagement pour chaque lot, complété, daté et signé par le candidat- le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; daté et signé- le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; daté et signé- le bordereau des prix (BPU); complété, daté et signé ( pour chaque lot)- annexe du bordereau des prix unitaires, complété, daté et signé- un mémoire technique daté et signé par la personne habilitée à engager le candidat, cachet commercial apposé. Précisant :? Diversité et qualité des activités? Qualité de l'hébergement? Qualité du projet pédagogique? Qualité du transport? Qualité et quantité du matériel pédagogique mis à disposition pour le présent marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'organisation de séjours classe de découvertes destinés à des élèves de maternelles et d'élémentaires, en France et en Europe. Le présent marché est passé sous régime assoupli et en procédure adaptée, en application des dispositions des articles 26 III 1°, 28 et 30 I et II du code des Marchés Publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006). Il prend la forme d'un marché à bon de commande.La présente procédure entre dans la catégorie des " services d'éducation " de l'article 30 code des marchés publics.Le présent marché est un marché à bons de commande soumis à l'article 77 du code des marchés publics, dont les quantités minimums et maximum se définissent en nombre d'élèves: lot 1 : Séjours de classes de neige pour les élèves d'élémentaires avec 2 destinations, exemple : (Alpes et Pyrénées)Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves nombre d'élève maximum annuel : 250 élèveslot 2 : Séjours de classes de mer pour les élèves de maternelles et d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Bretagne et Pays Basque) Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèvesnombre d'élève maximum annuel : 180 élèveslot 3 : Séjours de classes vertes multi activités pour les élèves de maternelles et d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Auvergne et région PACA) Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves nombre d'élève maximum annuel : 180 élèveslot 4 : Séjours de classes linguistiques au Royaume Uni et en Allemagne pour les élèves d'élémentaires avec deux destinations par pays.Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves nombre d'élève maximum annuel : 150 élèves les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Séjours de classes de neige pour des élèves d'élémentairesde 1 à 5 séjours pour les élèves d'élémentaires, Séjours à dominante ski 8 séances de 2h00. " sports de glisse ", élèves d'âges élémentaires (Ce2 à Cm2)Séjours de classes de neige pour les élèves d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Alpes et Pyrénées)Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèvesnombre d'élève maximum annuel : 250 élèvesse référer au cahier des charges
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Séjours de classes de mer pour les élèves de maternelles et d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Bretagne et Pays Basque)*De 1 à 5 séjours pour les élèves de maternelles et d'élémentaires. Elles pourront êtres multiples (culturelles, sportives, équestres, de découverte de la faune, de la flore, d'une ferme pédagogique, etc.) sans pour autant négliger la découverte du milieu marin.de mi-avril, à mi-juin (Impératif : en dehors des vacances scolaires de la zone C)Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèvesnombre d'élève maximum annuel : 180 élèvesse référer au cahier des charges
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Numéro du lot: 3
Brève description:
: Séjours de classes vertes multi activités pour les élèves de maternelles et d'élémentaires avec deux destinationsde 1 à 5 séjours pour les élèves de maternelles et d'élémentaires.elles devront êtres multiples (culturelles, sportives, équestres, de découvertes de la faune de la flore, du patrimoine, d'astronomie, d'une ferme pédagogique, autour du cirque etc..).de mi-avril, à mi-juin (Impératif : en dehors des vacances scolaires de la zone C)Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèvesnombre d'élève maximum annuel : 180 élèvesse référer au cahier des charges
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Numéro du lot: 4
Brève description:
Séjours de classes linguistiques au Royaume Uni et en Allemagne pour les élèves d'élémentaires avec deux destinations par pays.De 1 à 3 séjours par année scolaire.elles devront êtres multiples et permettre la découverte des capitales de ces deux pays au travers des modes de vies, des arts, de leur histoire, et de leurs musées. D'Avril, à mi-mai.Impératif : les séjours devront avoir lieu en dehors des vacances scolaires de la zone C.Élèves d'âges élémentaires (Ce2 à Cm2). Se référer au cahier des charges
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Numéro de référence: 13-060 à 13-063

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :- si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente) copie du ou des jugements prononcés à cet effet.- Une lettre de candidature (formulaire Dc1)- une déclaration du candidat dûment remplie et signée (formulaire Dc2)- attestation sur l'honneur, établie en français, datée et signée par une personne habilitée à engager la société indiquant :- ¢ que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales (formulaire Dc7) Si l'offre du candidat est retenue, le candidat devra produire le formulaire Dc7 signé de la trésorerie Générale dans un délai de 8 jours à compter de la demande qui lui sera faite ;- ¢ que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction d'accès à la commande publique (liquidation judiciaire ou faillite personnelle, condamnation pour fraude fiscale, condamnation à une peine d'exclusion des marchés publics ou interdiction légale) ;- ¢ que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles : L.8221-1 et 2 - l.8221- 3 et 5 - l.8251-1 - l.8231-1 et L.8241-1 et 2 du Code du travail ;- ¢ que le candidat satisfait à ses obligations pour l'emploi conformément à l'article L323-1 du code du travail relatif à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés ;
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :- chiffre d'affaires global réalisé les 3 dernières années ;- un extrait K-Bis récent- attestations d'assurance- RIB ou RIP.
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Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :- une liste de références de clients privés ou publics pour des prestations équivalentes, de préférence de moins de 3 ans.- Moyens humains et matériels de l'entreprise dédiés au présent marchépour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres , paiement par mandat administratif à 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles: M. Gilles Catoire - président de la Caisse des écoles
Contact
Point de contact: Catoire Gilles, président de la caisse des écoles
Nom: Direction achats-marchés
Adresse postale: 15 rue Villeneuve
Point de contact: Mme Elisabeth Rose
Téléphone: +33 147157244 📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-clichy.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-060 à 13-063
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoMarché à bons de commandecriteres d'attributions : Critères et sous-critères valable pour les 4 lots PondérationCritère : Valeur technique 70%s.critère 1: Diversité et qualité des activités 30%s.critère 2 : Qualité de l'hébergement 20%s.critère 3: Qualité du projet pédagogique 10%s.critère 4: Qualité du transport 5%s.critère 5 : Qualité et quantité du matériel pédagogique mis à disposition 5%critère : Prix 30%durée du marché : 1 an reconductible 3 fois à compter de la date de notification du présent marché.sans que sa durée totale n'excède 4 ansunité monétaire utilisée, l'euro.pièces de l'offre :Un projet de marché comprenant :- acte d'engagement pour chaque lot, complété, daté et signé par le candidat- le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; daté et signé- le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; daté et signé- le bordereau des prix (BPU); complété, daté et signé ( pour chaque lot)- annexe du bordereau des prix unitaires, complété, daté et signé- un mémoire technique daté et signé par la personne habilitée à engager le candidat, cachet commercial apposé. Précisant :? Diversité et qualité des activités? Qualité de l'hébergement? Qualité du projet pédagogique? Qualité du transport? Qualité et quantité du matériel pédagogique mis à disposition pour le présent marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2013/S 087-148359 (2013-05-02)
Avis d'attribution de marché (2013-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-414301
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-148359
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Le présent marché est un marché à bons de commande soumis à l'article 77 du code des marchés publics, dont les quantités minimums et maximum se définissent en nombre d'élèves: Lot 1 : Séjours de classes de neige pour les élèves d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Alpes et Pyrénées) Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves Nombre d'élève maximum annuel : 250 élèves Lot 2 : Séjours de classes de mer pour les élèves de maternelles et d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Bretagne et Pays Basque) Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves Nombre d'élève maximum annuel : 180 élèves Lot 3 : Séjours de classes vertes multi activités pour les élèves de maternelles et d'élémentaires avec deux destinations, exemple : (Auvergne et région PACA) Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves Nombre d'élève maximumannuel : 180 élèves Lot 4 : Séjours de classes linguistiques au Royaume Uni et en Allemagne pour les élèves d'élémentaires avec deux destinations par pays. Nombre d'élève minimum annuel : 48 élèves Nombre d'élève maximum annuel : 150 élèves Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Pour le lot no1: prix unitaire par enfant est de 892,98 euros HT Pour le lot no2: prix unitaire par enfant est de 60,50 euros HT pour 5 jours et de 54,50 pour 12 jours Pour le lot no3: prix unitaire par enfant est de 367,05 euros HT pour 5 jours et de 743,31 pour 12 jours Pour le lot no4: prix unitaire par enfant est de 1169,76 euros (HT). Annonce no386, B.O.A.M.P. 87 B du 4 mai 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 décembre 2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-12 📅
Nom: nstl
Adresse postale: 140 rue Léon Géffroy
Commune postale: Vitry sur Seine
Code postal: 94400

2️⃣
Nom: oeuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orleans
Code postal: 45017

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26920069700010
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des écoles : M. Gilles Catoire – président de la Caisse des Ecoles
Adresse postale: 92, rue Martre

Informations complémentaires
Organe de révision
2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2013/S 238-414301 (2013-12-04)
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Fournisseurs:
NSTL Oeuvre universitaire du Loiret
Produits/services:
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