Organisation des séjours enfants - été 2014

Commune de Châtenay-Malabry

L'objet de la présente consultation est l'organisation de séjours à destination des enfants de la commune de Châtenay-Malabry pendant les vacances scolaires d'été 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Châtenay-Malabry

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-15	Avis de marché
2014-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Quantité ou étendue:

Lot no1 : Organisation de 2 mini séjours avec thématique pour les 5-8 ansmontant minimun : 4 300 EUR (TTC) - montant maximum : 25 000 EUR (TTC)Lot no2 : Organisation de 2 séjours avec thématique pour les 6-11 ansmontant minimum : 6 900 EUR (TTC) - montant maximum : 28 000 EUR (TTC)Lot no3 : Organisation de 2 séjours activités nautiques pour les 6-11 ansmontant minimum : 7 700 EUR (TTC) - montant maximum : 35 000 EUR (TTC)Lot no4 : Organisation de 2 séjours activités de montagne pour les 6-11 ansmontant minimum : 7 200 EUR (TTC) - montant maximum : 30 000 EUR (TTC)Lot no5 : Organisation de 2 séjours activités de pleine nature à la campagne pour les 6-11 ansmontant minimum : 7 000 EUR (TTC) - montant maximum : 60 000 EUR (TTC)Lot no6 : Organisation d'1 séjour activités nautiques pour les 12-14 ansmontant minimum : 4 100 EUR (TTC) - montant maximum : 21 000 EUR (TTC)Lot no7 : Organisation de 2 séjours multi activités pour les 12-14 ansmontant minimum : 3 500 EUR (TTC) - montant maximum : 27 000 EUR (TTC)Lot no8 : Organisation de 2 séjours activités de montagne et/ou d'eaux vives pour les 12-14 ansmontant minimum : 3 800 EUR (TTC) - montant maximum : 26 000 EUR (TTC)Lot no9 : Organisation d'1 séjour stage multi sports : activités de montagne et/ou d'eaux vives pour les 15-17 ansmontant minimum : 4 600 EUR (TTC) - montant maximum : 17 000 EUR (TTC)Lot no10 : Organisation de 2 séjours culturels en Europe pour les 15-17 ansmontant minimum : 4 400 EUR (TTC) - montant maximum : 30 000 EUR (TTC)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834611 📞
Fax: +33 146834561 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-351690
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr Procédure : appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché : en application de l'article 77 du code des marchés publics. Durée du marché : confonfue avec la durée d'exécution du marché. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet de la présente consultation est l'organisation de séjours à destination des enfants de la commune de Châtenay-Malabry pendant les vacances scolaires d'été 2014.

Numéro du lot: 1
Brève description: Organisation de 2 mini séjours avec thématique pour les 5-8 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Organisation de 2 séjours avec thématique pour les 6-11 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: Organisation de 2 séjours activités nautiques pour les 6-11 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: Organisation de 2 séjours activités de montagne pour les 6-11 ans
Numéro du lot: 5
Brève description:

Organisation de 2 séjours activités de pleine nature à la campagne pour les 6-11 ans

Numéro du lot: 6
Brève description: Organisation d'1 séjour activités nautiques pour les 12-14 ans
Numéro du lot: 7
Brève description: Organisation de 2 séjours multi activités pour les 12-14 ans
Numéro du lot: 8
Brève description:

Organisation de 2 séjours activités de montagne et/ou d'eaux vives pour les 12-14 ans

Numéro du lot: 9
Brève description:

Organisation d'1 séjour stage multi sport : activités de montagne et/ou d'eaux-vives pour les 15-17 ans

Numéro du lot: 10
Brève description: Organisation de 2 séjours culturels en Europe
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot no1 : Organisation de 2 mini séjours avec thématique pour les 5-8 ans

montant minimun : 4 300 EUR (TTC) - montant maximum : 25 000 EUR (TTC)

Lot no2 : Organisation de 2 séjours avec thématique pour les 6-11 ans

montant minimum : 6 900 EUR (TTC) - montant maximum : 28 000 EUR (TTC)

Lot no3 : Organisation de 2 séjours activités nautiques pour les 6-11 ans

montant minimum : 7 700 EUR (TTC) - montant maximum : 35 000 EUR (TTC)

Lot no4 : Organisation de 2 séjours activités de montagne pour les 6-11 ans

montant minimum : 7 200 EUR (TTC) - montant maximum : 30 000 EUR (TTC)

Lot no5 : Organisation de 2 séjours activités de pleine nature à la campagne pour les 6-11 ans

montant minimum : 7 000 EUR (TTC) - montant maximum : 60 000 EUR (TTC)

Lot no6 : Organisation d'1 séjour activités nautiques pour les 12-14 ans

montant minimum : 4 100 EUR (TTC) - montant maximum : 21 000 EUR (TTC)

Lot no7 : Organisation de 2 séjours multi activités pour les 12-14 ans

montant minimum : 3 500 EUR (TTC) - montant maximum : 27 000 EUR (TTC)

Lot no8 : Organisation de 2 séjours activités de montagne et/ou d'eaux vives pour les 12-14 ans

montant minimum : 3 800 EUR (TTC) - montant maximum : 26 000 EUR (TTC)

Lot no9 : Organisation d'1 séjour stage multi sports : activités de montagne et/ou d'eaux vives pour les 15-17 ans

montant minimum : 4 600 EUR (TTC) - montant maximum : 17 000 EUR (TTC)

Lot no10 : Organisation de 2 séjours culturels en Europe pour les 15-17 ans

montant minimum : 4 400 EUR (TTC) - montant maximum : 30 000 EUR (TTC)

Numéro de référence: 2013CMAO67

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Une lettre de candidature, signée en original, faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1 et mentionnant les réponses correspondantes;

2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées;

3. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant;

4. La copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou, en cas d'impossibilité justifiée de produire ce document, tout moyen de preuve équivalent permettant de juger de la capacité du candidat à exécuter les prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et les compétences du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années ;

— une présentation d'une liste de prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années dans le domaine et leur montant ;

— l'agrément de la Direction de la cohésion sociale et l'avis favorable de la Commission de sécurité selon la réglementation en vigueur (tout retrait d'agrément ou avis défavorable de la Commission de sécurité doit être communiqué dans délai à la ville) concernant l'hébergement.

En cas d'impossibilité justifiée de produire les documents susmentionnés, notamment en cas de société nouvellement créée, les candidats pourront justifier de leurs capacités financières, techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres de la ville dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations proposées % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920019300015
Contact
Point de contact: Siffredi Georges, maire de Châtenay-Malabry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Nom: Commune de Châtenay-Malabry, service de la commande publique
Adresse postale: 26 rue du Dr Le Savoureux
Téléphone: +33 146834683 📞
Fax: +33 146834589 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013CMAO67
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr

Procédure : appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché : en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Durée du marché : confonfue avec la durée d'exécution du marché.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Source: OJS 2013/S 203-351690 (2013-10-15)

Avis d'attribution de marché (2014-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 069-119385
Se réfère à l'avis: 2013/S 203-351690
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Lot 1 – entreprise PEP 75, montant HT de 4 300 EUR à 25 000 EUR. Lot 2 – entreprise Vacances Far West Enfants, montant HT de 6 900 EUR à 28 000 EUR. Lot 3 – entreprise SIGNES de Piste, montant HT de 7 700 EUR à 35 000 EUR. Lot 4 – entreprise ADAV, montant HT de 7 200 EUR à 30 000 EUR. Lot 5 – entreprise ADAV, montant HT de 7 000 EUR à 60 000 EUR. Lot 6 – entreprise AVP Voyages Jeunes, montant HT de 4 100 EUR à 21 000 EUR. Lot 7 – entreprise ADAV, montant HT de 3 500 EUR à 27 000 EUR. Lot 8 – entreprise EVASION 91, montant HT de 3 800 EUR à 26 000 EUR. Lot 9 – entreprise ADAV, montant HT de 4 600 EUR à 17 000 EUR. Lot 10 – entreprise Chemins du Monde, montant HT de 4 400 EUR à 30 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.chatenay-malabry.fr Les montants minimum et maximum sont (T.T.C.) Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations proposées (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-17 📅
Nom: PEP 75
Adresse postale: 149 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75015

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-15 📅
Nom: Vacances Far West Enfants
Adresse postale: "Le Pavillon"
Commune postale: Sarge-sur-Braye
Code postal: 41170

3️⃣
Nom: Signes De Piste
Adresse postale: 90 rue de La Ruelle
Commune postale: Saint-Martin-la-Garenne
Code postal: 78520

4️⃣
Nom: adav
Adresse postale: 10 BIS RUE DU COLLEGE
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380

5️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 10 bis rue du Collège
Commune postale: Bergues

6️⃣
Nom: AVP Voyages Jeunes
Adresse postale: ZI La Chapelette – BP 10097
Commune postale: Peronne Cedex
Code postal: 80202

7️⃣

8️⃣
Nom: Evasion 91
Adresse postale: 30 avenue de l'Yvette
Commune postale: Bures-sur-Yvette
Code postal: 91440

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Chemins du Monde
Adresse postale: 17 bis boulevard de la Capelle
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
23
18
24
12
14
13
10
Source: OJS 2014/S 069-119385 (2014-04-03)

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