Organisation des classes de découverte 2014/2015 pour la Caisse des écoles de Châtenay-Malabry

Caisse des écoles de Châtenay-Malabry

Le présent marché a pour objet de confier au titulaire l'organisation des classes de découverte pour la Caisse des écoles de Châtenay-Malabry, pour l'année 2014-2015.
Les enfants sont âgés de 5/6 ans à 10/11 ans selon les lots.
Les variantes portant sur le lieu de séjour et/ou les activités proposées sont acceptées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ABC Monde
• AVLF
• Cap Monde
• La ligue des l'enseignement des Hauts de Seine
• Oeuvre universitaire du Loiret

Qui ?

• Caisse des écoles de Châtenay-Malabry

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-04	Avis de marché
2014-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Quantité ou étendue: 159 000275 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834611 📞
Fax: +33 146834561 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338780
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.chatenay-malabry.fr Procédure : Appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché : en application de l'article 77 du code des marchés publics (accord cadre au sens du droit européen) durée du marché : Confondue avec la durée d'exécution des prestations unité monétaire utilisée, l'euro. Les dossiers de consultation pourront être retirés et les offres déposées sur le profil acheteur de la ville à l'adresse www.marches-publics.info (les modalités de dépôt d'un pli dématérialisé dont décrites dans l'annexe du règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet de confier au titulaire l'organisation des classes de découverte pour la Caisse des écoles de Châtenay-Malabry, pour l'année 2014-2015.

Les enfants sont âgés de 5/6 ans à 10/11 ans selon les lots.

Les variantes portant sur le lieu de séjour et/ou les activités proposées sont acceptées.

Numéro du lot: 1
Brève description: Campagne 7 jours
Valeur estimée hors TVA: 23 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Campagne 12 jours
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
54 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Milieu marin - initiation à la voile
Valeur estimée hors TVA: 27 000 💰
42 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Astronomie et montagne
Valeur estimée hors TVA: 41 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Culture et patrimoine
Numéro du lot: 6
Brève description: Neige
Valeur estimée hors TVA: 29 000 💰
50 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 159 000 💰
275 000 💰
Numéro de référence: 2013CMAO65

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature, signée en original, faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1 et mentionnant les réponses correspondantes ; La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées; Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant; La copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou, en cas d'impossibilité justifiée de produire ce document, tout moyen de preuve équivalent permettant de juger de la capacité du candidat à exécuter les prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

- une liste de références avec l'année et le montant des prestations réalisées de même nature les 3 dernières années ;

- agrément de l'education nationale du département d'accueil et l'avis favorable de la Commission de sécurité selon la réglementation en vigueur (tout retrait d'agrément ou avis défavorable de la Commission de sécurité doit être communiqué dans délai à la ville) concernant l'hébergement ;

- l'organigramme de l'entreprise et les profils des salariés.

En cas d'impossibilité justifiée de produire les documents susmentionnés, notamment en cas de société nouvellement créée, les candidats pourront justifier de leurs capacités financières, techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres de la Caisse des écoles de Châtenay-Malabry dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d'entreprises solidaires ou conjointes. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il n'est pas autorisé aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations proposées % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26920065500018
Contact
Point de contact: Siffredi Georges, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Nom: Commune de Châtenay-Malabry: service de la commande publique
Téléphone: +33 146834683 📞
Fax: +33 146834589 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013CMAO65
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.chatenay-malabry.fr

Procédure : Appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics

marché à bons de commande

commentaires sur la forme du marché : en application de l'article 77 du code des marchés publics (accord cadre au sens du droit européen)

durée du marché : Confondue avec la durée d'exécution des prestations

unité monétaire utilisée, l'euro. Les dossiers de consultation pourront être retirés et les offres déposées sur le profil acheteur de la ville à l'adresse www.marches-publics.info (les modalités de dépôt d'un pli dématérialisé dont décrites dans l'annexe du règlement de consultation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Source: OJS 2013/S 196-338780 (2013-10-04)

Avis d'attribution de marché (2014-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 rue du Docteur le Savoureux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-083996
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338780
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise CAP monde Montant HT de 23 000 EUR à 45 000 EUR. Lot 2 - Entreprise AVLF Montant HT de 30 000 EUR à 54 000 EUR. Lot 3 - Entreprise Oeuvre Universitaire du Loiret Montant HT de 27 000 EUR à 42 000 EUR. Lot 4 - Entreprise CAP Monde Montant HT de 23 000 EUR à 41 000 EUR. Lot 5 - Entreprise La ligue des l'enseignement des Hauts de Seine Montant HT de 27 000 EUR à 42 000 EUR. Lot 6 - Entreprise ABC Monde Montant HT de 29 000 EUR à 50 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur www.chatenay-malabry.fr. Annonce n° 543, BOAMP 195 B du 9.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations proposées (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: CAP Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louvenciennes
Code postal: 78430

2️⃣
Nom: Avlf
Adresse postale: 84 rue Faubourg des Postes
Commune postale: Lille
Code postal: 59000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-08 📅
Nom: Oeuvre Universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts – BP 724
Commune postale: Orléans
Code postal: 45017

4️⃣

5️⃣
Nom: La ligue des l'enseignement des Hauts de Seine
Adresse postale: 24 boulevard de la Seine
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: ABC Monde
Adresse postale: 28 promenade des Anglais
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
6
10
Source: OJS 2014/S 050-083996 (2014-03-07)

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