Accueil, hébergement et organisation de 4 séjours de neige par an en Haute Savoie pour les enfants scolarisés sur Coudekerque-Branche
Ville de Coudekerque Branche
Le présent marché a pour objet d'assurer l'accueil et l'hébergement des enfants et accompagnateurs pour des séjours de neige organisés par la Ville de Coudekerque-Branche lors des vacances scolaires d'hiver de la zone B à compter de la saison 2013 (moyenne d'âge: 10/12 ans), conformément aux caractéristiques reprises dans le cahier des clauses particulières. Le présent marché est alloti en 4 lots. Chaque séjour correspond à un lot du présent marché comme indiqué dans l'acte d'engagement. Ces lots pourront être attribués à différents prestataires. Le soumissionnaire pourra être retenu soit pour l'ensemble des lots, soit pour un ou plusieurs lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Coudekerque Branche
Adresse postale: hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 59210
Commune postale: Coudekerque-Branche
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-coudekerque-branche.fr 🌏
Téléphone: +33 328292525 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-321051
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: séjour lors de la deuxième semaine de vacances scolaires de février de la zone B
Numéro du lot: 4
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012.35
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute Savoie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: au regard de la note méthodologique présentée par le candidat pour chacun des lots (en fonction notamment de la conformité de l'offre avec les exigences du Cahier des Clauses Particulières, correspondance des sites proposés à l'accueil d'enfants, qualité de la prestation et des activités proposées...) (50)
2. Prix unitaires des prestations (40)
3. Visite des locaux sur site par les représentants de la Ville - qualité d'accueil - environnement du site proposé (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
URL pour la participation: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
Nom: Ville de Coudekerque Branche
Adresse postale: direction du service enfance/petite enfance, espace Brel, rue d'Artois
Commune postale: Coudekerque Branche
Point de contact: Mme Muszynski
Téléphone: +33 328647276 📞
Courrier électronique: sylvie.muszynski@ville-coudekerque-branche.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
Adresse postale: service marchés publics - commande publique, 5 rue Henri Ghesquière
Point de contact: Mesdames Bourgois et Slowinski
Téléphone: +33 328292520 📞
Courrier électronique: servicemarches@ville-coudekerque-branche.fr 📧
Fax: +33 328645638 📠
URL des documents: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
Adresse postale: service marchés publics - commande publique, Hôtel de Ville, BP 19
Commune postale: Coudekerque Branche Cédex
Code postal: 59411
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.35
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320606840 📠
Marché renouvelable
Source: OJS 2012/S 195-321051 (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Quantité ou étendue:
La Ville de Coudekerque-Branche souhaite organiser 4 séjours par an, pour un nombre d'enfants compris entre 46 et 50 enfants maximum et 8 accompagnateurs maximum (7 animateurs maximum et 1 directeur) par séjour (soit un total compris entre 184 à 200 enfants maximum et 32 accompagnateurs maximum, le chiffre exact des participants sera confirmé au vu des inscriptions). Lors de chaque séjour, est prévue la visite sur le site de 3 représentants de la Municipalité sur deux jours au maximum. Le présent marché est alloti en 4 lots (un lot par séjour) défini comme suit: Lot 1: séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B (soit pour la saison 2013 du 17.2.2013 au 23.2.2013); Lot 2: séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B (soit pour la saison 2013 du 17.2.2013 au 23.2.2013); Lot 3: séjour lors de la deuxième semaine de vacances scolaires de février de la zone B (soit pour la saison 2013 du 24.2.2013 au 2.3.2013); Lot 4: séjour lors de la deuxième semaine de vacances scolaires de février de la zone B (soit pour la saison 2013 du 24.2.2013 au 2.3.2013).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Coudekerque Branche
Adresse postale: hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 59210
Commune postale: Coudekerque-Branche
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-coudekerque-branche.fr 🌏
Téléphone: +33 328292525 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-321051
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Les offres peuvent être remises sur support papier par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: M. le maire, Ville de Coudekerque-Branche, service marchés publics - commande publique, BP 19, 59411 Coudekerque-Branche Cedex, FRANCE, ou remises contre récépissé au service financier 5 rue H. Ghesquière à Coudekerque-Branche (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, ou avant 16:00 le jour fixé comme date limite de remise des offres). Elles peuvent également être transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com sous le numéro 2012.35 dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet d'assurer l'accueil et l'hébergement des enfants et accompagnateurs pour des séjours de neige organisés par la Ville de Coudekerque-Branche lors des vacances scolaires d'hiver de la zone B à compter de la saison 2013 (moyenne d'âge: 10/12 ans), conformément aux caractéristiques reprises dans le cahier des clauses particulières. Le présent marché est alloti en 4 lots. Chaque séjour correspond à un lot du présent marché comme indiqué dans l'acte d'engagement. Ces lots pourront être attribués à différents prestataires. Le soumissionnaire pourra être retenu soit pour l'ensemble des lots, soit pour un ou plusieurs lots.
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Intitulé du lot: Séjour lors de la première semaine de vacances scolaires de février de la zone B
Brève description:
Accueil, hébergement et organisation du séjour à la neige: séjour de 7 jours pour un nombre d'enfants compris entre 46 et 50 maximum et 8 accompagnateurs maximum (7 animateurs maximum et 1 directeur) par séjour. Lors de chaque séjour, est prévue la visite sur le site de 3 représentants de la Municipalité sur deux jours au maximum.
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Le présent marché est établi pour la durée du ou des séjour(s) attribué(s) à chacun des titulaires. Cependant, le présent marché pourra être reconductible 3 fois, lors des vacances d'hiver de la zone B. La reconduction s'effectuera par écrit avant le 30 Juin de l'année concernée, une fois le bilan des séjours établi. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
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Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est établi pour la durée du ou des séjour(s) attribué(s) à chacun des titulaires. Cependant, le présent marché pourra être reconductible 3 fois,lors des vacances d'hiver de la zone B. La reconduction s'effectuera par écrit avant le 30 Juin de l'année concernée, une fois le bilan des séjours établi. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
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Intitulé du lot: séjour lors de la deuxième semaine de vacances scolaires de février de la zone B
Numéro du lot: 4
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012.35
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute Savoie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout renseignement permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise pour des prestations équivalentes pour le compte de collectivités comparables ou entreprises privées, montant, et date d'exécution les pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise, si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet, la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, l'attestation sur l'honneur, dûment datée et signée que le candidat est à jour de ses obligations fiscales sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la procédure (ou DC 7), l'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrire au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324.9-L324.10-L324.6-L125.1- et L125.3 du Code du Travail.
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Références simillaires pour les 3 dernières années, Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: certificat délivré par la commission autorisant l'accueil du public, certificats d'agréments de la jeunesse et des sports et de l'education Nationale.
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Références simillaires pour les 3 dernières années, Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: certificat délivré par la commission autorisant l'accueil du public, certificats d'agréments de la jeunesse et des sports et de l'education Nationale.
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Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif sous 30 jours (article 98 du code des marchés publics).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement solidaire.
Procédure
Mode de paiement des documents:
L'obtention du dossier de consultation est gratuite. Les candidats peuvent le retirer sur support papier à l'adresse suivante: Ville de coudekerque branche, service marchés publics - commande publique, 5 rue Henri Ghesquière, 59210 Coudekerque Branche, FRANCE, tél.: +33 328292520 - fax: +33 328645638, courriel: servicemarches@ville-coudekerque-branche.fr. Ils peuvent également retirer par voie électronique le dossier de consultation à l'adresse suivante: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com sous le numéro 2012.35 dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation.
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Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: au regard de la note méthodologique présentée par le candidat pour chacun des lots (en fonction notamment de la conformité de l'offre avec les exigences du Cahier des Clauses Particulières, correspondance des sites proposés à l'accueil d'enfants, qualité de la prestation et des activités proposées...) (50)
2. Prix unitaires des prestations (40)
3. Visite des locaux sur site par les représentants de la Ville - qualité d'accueil - environnement du site proposé (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
URL pour la participation: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
Nom: Ville de Coudekerque Branche
Adresse postale: direction du service enfance/petite enfance, espace Brel, rue d'Artois
Commune postale: Coudekerque Branche
Point de contact: Mme Muszynski
Téléphone: +33 328647276 📞
Courrier électronique: sylvie.muszynski@ville-coudekerque-branche.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
Adresse postale: service marchés publics - commande publique, 5 rue Henri Ghesquière
Point de contact: Mesdames Bourgois et Slowinski
Téléphone: +33 328292520 📞
Courrier électronique: servicemarches@ville-coudekerque-branche.fr 📧
Fax: +33 328645638 📠
URL des documents: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com 🌏
Adresse postale: service marchés publics - commande publique, Hôtel de Ville, BP 19
Commune postale: Coudekerque Branche Cédex
Code postal: 59411
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.35
Informations complémentaires
Les offres peuvent être remises sur support papier par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: M. le maire, Ville de Coudekerque-Branche, service marchés publics - commande publique, BP 19, 59411 Coudekerque-Branche Cedex, FRANCE, ou remises contre récépissé au service financier 5 rue H. Ghesquière à Coudekerque-Branche (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, ou avant 16:00 le jour fixé comme date limite de remise des offres). Elles peuvent également être transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://achatpublic.flandre-dunkerque.com sous le numéro 2012.35 dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320606840 📠
Marché renouvelable
Le présent marché est établi pour la durée du ou des séjour(s) attribué(s) à chacun des titulaires. Cependant, le présent marché pourra être reconductible 3 fois pour une durée identique à raison, pour chaque année, de 4 séjours programmés lors des vacances d'hiver de la zone B à savoir 2 séjours durant la 1èresemaine des vacances et 2 séjours durant la 2ème semaine. La reconduction s'effectuera par écrit avant le 30 Juin de l'année concernée, une fois le bilan des séjours établi. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
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