Sejours durant les vacances scolaires d'Éte de l'annee 2013 en faveur des enfants de la ville d'Antony âgés de 4 a 17 ans

Ville d'Antony

Les variantes sont autorisées en ce qui concerne la durée et la date des séjours qui doivent toutefois respecter la solution de base décrite à l'article 1.3.2 du présent CCP. Les variantes sont également permises en ce qui concerne les modes de transport proposés pour les lots 2, 3, 4 et 5 dans le respect de l'article 2.1.4 du présent CCP. Pour le lot nº 1, l'offre de base n'inclut pas la prestation de transport. Le candidat peut formuler une variante incluant la prestation de transport. Aucune autre modification n'est autorisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-14 Avis de marché
2013-07-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à prix unitaires dont le minimum est exprimé en fonction des quantités d'enfants et des durées minimales des séjours exprimées dans le présent CCP. Aucune option n'est proposée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antony
Adresse postale: Service juridique, place de l'Hôtel de Ville, BP 60086
Code postal: 92161
Commune postale: Antony
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-antony.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-401751
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-antony.fr. Marché à bons de commandecriteres d'attributions : pour l'ensemble des lots, le prix est apprécié en fonction des quantités mentionnées dans le détail quantitatif estimatif qui n'a pas de valeur contractuelle. Pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5, la valeur technique est appréciée en fonction des sous-critères suivants : 1 - equipe d'encadrement 15 % 2 - activités proposées 15 % 3 - infrastructure 10 % 4- hébergement 10% 5- moyen de transport 5% 6- support de présentation du séjour (photos, Cd Rom...) 5%. Pour les lots 6 et 7, la valeur technique est appréciée en fonction des sous critères suivants : 1 - hébergement 30% 2 - infrastructure 15 % 3 - personnel 10 % 4- support de présentation du site (photos, Cd Rom...) 5%. Durée du marché : le marché prend effet à compter de sa notification. Son terme est fixé au 21.9.2013. Renseignements administratifs : services généraux, M. Philippe Gaulon - directeur général adjoint des services, place de l'Hôtel de Ville, 1er étage - bureau 102, BP 6008692161 Antony, tél : +33 140967241 mel : philippe.gaulon@ville-antony.fr. Renseignements techniques : service jeunesse, Mme Stéphanie Ribault, place de l'Hôtel de Ville, BP 6008692161 Antony, tél : +33 140967134 mel : stephanie.ribault@ville-antony.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont autorisées en ce qui concerne la durée et la date des séjours qui doivent toutefois respecter la solution de base décrite à l'article 1.3.2 du présent CCP. Les variantes sont également permises en ce qui concerne les modes de transport proposés pour les lots 2, 3, 4 et 5 dans le respect de l'article 2.1.4 du présent CCP. Pour le lot nº 1, l'offre de base n'inclut pas la prestation de transport. Le candidat peut formuler une variante incluant la prestation de transport. Aucune autre modification n'est autorisée.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Séjour organisé avec une base d'activités " Cirque et Equitation " dans un rayon de 250 km autour d'antony pour des enfants âgés de 7 à 12 ans durant les vacances d'été 2013
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le mois de juillet 2013, le séjour comporte une durée minimum de 14
jours.Le nombre minimum de jeunes par séjour en juillet est de : 30.Le nombre maximum de jeunes par séjour en juillet est de : 40.Pour le mois d'août 2013, le séjour comporte une durée minimum de 14 jours.Le nombre minimum de jeunes par séjour en août est de : 15.Le nombre maximum de jeunes par séjour en août est de : 25.
jours.
Le nombre minimum de jeunes par séjour en juillet est de : 30.
Le nombre maximum de jeunes par séjour en juillet est de : 40.
Pour le mois d'août 2013, le séjour comporte une durée minimum de 14 jours.
Le nombre minimum de jeunes par séjour en août est de : 15.
Le nombre maximum de jeunes par séjour en août est de : 25.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Séjour organisé avec une base d'activités " Multi activités sportives aquatiques et artistiques " en Poitou Charentes Ou Pays De La Loire pour des enfants âgés de 6 à 12 ans durant le mois de juillet 2013
Informations complémentaires sur les lots:
Le séjour se déroule principalement en juillet 2013 et comporte une durée minimum de 14
jours.Le nombre minimum de jeunes par séjour est de : 30.Le nombre maximum de jeunes par séjour est de : 40.
jours.
Le nombre minimum de jeunes par séjour est de : 30.
Le nombre maximum de jeunes par séjour est de : 40.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Séjour organisé avec une base d'activités " linguistique anglais hébergement en collège " en Irlande pour des enfants âgés de 12 à 14 ans durant le mois de juillet 2013
Informations complémentaires sur les lots:
Le séjour se déroule principalement en juillet 2013 et comporte une durée minimum de 14 jours.Le nombre minimum de jeunes par séjour est de : 25.Le nombre maximum de jeunes par séjour est de : 40.
Le nombre minimum de jeunes par séjour est de : 25.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Séjour organisé avec une base d'activités " linguistique anglais hébergement en famille" en Irlande pour des enfants âgés de 14 à 17 ans durant le mois de juillet 2013
Informations complémentaires sur les lots:
Le séjour se déroule principalement en juillet 2013 et comporte une durée minimum de 20
jours.Le nombre minimum de jeunes par séjour est de : 10.Le nombre maximum de jeunes par séjour est de : 20.
jours.
Le nombre minimum de jeunes par séjour est de : 10.
Le nombre maximum de jeunes par séjour est de : 20.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Séjour organisé avec une base d'activités " linguistique anglais hébergement en campus universitaire " en Irlande pour des enfants âgés de 16 à 17 ans durant le mois de juillet 2013
Informations complémentaires sur les lots:
Le séjour se déroule principalement en juillet 2013 et comporte une durée minimum de 14 jours.Le nombre minimum de jeunes par séjour est de : 10.Le nombre maximum de jeunes par séjour est de : 20.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Prestations hôtelières comprenant l'hébergement et la pension complète, dans les Hautes-Alpes, et disposant de l'agrément DDCS pour l'accueil des mineurs et celui spécifique " enfants moins de 6 ans " durant le mois de juillet 2013
Informations complémentaires sur les lots:
Le séjour se déroule principalement en juillet 2013 et comporte une durée minimum de 14 jours.Accueil exclusif des 62 enfants et du personnel d'encadrement de la ville d'Antony (13 adultes).Capacité de couchage en dur maximale : 100.
Accueil exclusif des 62 enfants et du personnel d'encadrement de la ville d'Antony (13 adultes).
Capacité de couchage en dur maximale : 100.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Prestations hôtelières comprenant l'hébergement et la pension complète, dans l'ardèche, et disposant de l'agrément d'accueil Ddcs de mineurs, durant le mois de juillet 2013
Informations complémentaires sur les lots:
Le séjour se déroule principalement en juillet 2013 et comporte une durée minimum de 20 jours.Accueil exclusif des 42 enfants et du personnel d'encadrement de la ville d'Antony (9 adultes).Capacité de couchage en dur maximale : 60.
Accueil exclusif des 42 enfants et du personnel d'encadrement de la ville d'Antony (9 adultes).
Capacité de couchage en dur maximale : 60.
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: Mapa-Jeunesse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- dc1 ou documents équivalents ;
- dc2 ou documents équivalents ;
- l'agrément des centres de vacances par les services du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale (ou tout document équivalent pour les lots 3, 4 et 5).
Situation économique et financière:
- Le chiffre d'affaires pour les prestations objet du présent marché pour les 3 dernières années ;
- un Rib.
Capacité technique et professionnelle:
- la liste de prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années, précisant le nom des clients, ainsi que la date et le montant des marchés ;
- l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou/et des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celles du marché. (ex. Cv, compétences des candidats etc.).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il ne sera pas constitué de cautionnement pour le présent marché. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie. Une avance peut être accordée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics, si ce dernier en fait la demande dans l'acte d'engagement.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé sur le budget de la ville. Aucune subvention ne sera demandée. Les paiements seront effectués par virement selon la règlementation en vigueur. En cas de dépassement du délai contractuel prévu et conformément à la règlementation en vigueur, le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la banque centrale européenne, majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En application de l'article 51, Vi du Cmp, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Les opérateurs économiques peuvent se présenter en entreprise unique, en groupement conjoint ou en groupement solidaire. Le mandataire du groupement doit être désigné dans l'acte d'engagement. Le marché sera attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Senant Jean-Yves, le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-antony.fr 🌏
Nom: Mairie d'Antony
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville BP 60086
Point de contact: M. le maire : service jeunesse

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mapa-Jeunesse
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-antony.fr. Marché à bons de commandecriteres d'attributions : pour l'ensemble des lots, le prix est apprécié en fonction des quantités mentionnées dans le détail quantitatif estimatif qui n'a pas de valeur contractuelle. Pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5, la valeur technique est appréciée en fonction des sous-critères suivants :
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1 - equipe d'encadrement 15 %
2 - activités proposées 15 %
3 - infrastructure 10 %
4- hébergement 10%
5- moyen de transport 5%
6- support de présentation du séjour (photos, Cd Rom...) 5%.
Pour les lots 6 et 7, la valeur technique est appréciée en fonction des sous critères suivants :
1 - hébergement 30%
2 - infrastructure 15 %
3 - personnel 10 %
4- support de présentation du site (photos, Cd Rom...) 5%.
Durée du marché : le marché prend effet à compter de sa notification. Son terme est fixé au 21.9.2013. Renseignements administratifs : services généraux, M. Philippe Gaulon - directeur général adjoint des services, place de l'Hôtel de Ville, 1er étage - bureau 102, BP 6008692161 Antony, tél : +33 140967241 mel : philippe.gaulon@ville-antony.fr. Renseignements techniques : service jeunesse, Mme Stéphanie Ribault, place de l'Hôtel de Ville, BP 6008692161 Antony, tél : +33 140967134 mel : stephanie.ribault@ville-antony.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 244-401751 (2012-12-14)
Avis d'attribution de marché (2013-07-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date de publication: 2013-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 132-229108
Se réfère à l'avis: 2012/S 244-401751
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-antony.fr Annonce no449, BOAMP 245 B du 19 décembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Mapa-jeunesse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-02 📅
Nom: SARL Cirque équestre de Cocico
Adresse postale: route du Prundy
Commune postale: Charny
Code postal: 89120

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-29 📅
Nom: Ville de Savigny-sur-Orge
Adresse postale: 48 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Code postal: 91605

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-29 📅
Nom: Association Regards
Adresse postale: 48 avenue Victor Hugo
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-30 📅
Nom: SARL Diamant Loisirs
Adresse postale: Centre de vacances «Vers les Cimes» Chabottones
Commune postale: Saint-Jean-Saint-Nicolas
Code postal: 05260

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-08 📅
Nom: Association Éducation populaire
Adresse postale: Le Village
Commune postale: Sainte-Eulalie
Code postal: 07510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2013/S 132-229108 (2013-07-05)