organisation de séjours d'activités pédagogiques et de loisirs - vacances d'été et vacances d'hiver

Ville de Cassis

les prestations objet de la présente consultation, concernent des prestations d'organisation complète de séjours d'activité pédagogiques et de loisirs pour la Ville de Cassis, selon différentes tranches d'âge (été et hiver) sur une durée de quatre ans. Ces prestations feront l'objet de marchés ("Marchés subséquents") à prix unitaires (prix par enfant) attribués après remise en concurrence des titulaires du présent accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-21 Avis de marché
2013-03-01 Informations complémentaires
2013-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de zones récréatives
Quantité ou étendue:
il est à noter :- que le thème ou la destination ayant une "préférence" pour le pouvoir adjudicateur, à chaque saison été/hiver et chaque année, pourront varier en fonction des destinations qui correspondront d'une part à des évènements culturels ou sportifs notables, d'autre part en fonction de la diversité des thèmes choisis pour susciter l'intérêt des enfants et des parents, d'autre part de la volonté du pouvoir adjudicateur en coordination avec le budget annuel; - il est à noter que les "séjours hiver" se dérouleront en montagne ou haute montagne. Les séjours "été" pourront faire l'objet de proposition en France, en Europe, voire à l'etranger, en fonction de la destination, de la réglementation du pays conforme à la réglementation française et le souci de sécurité des transports et des conditions d'accueil ou de rapatriement éventuel.
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Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de zones récréatives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cassis
Adresse postale: place Baragnon
Code postal: 13260
Commune postale: Cassis
Contact
Adresse Internet: https://cassis.fr 🌏
Courrier électronique: n.parodi@cassis.fr 📧
Téléphone: +33 442016666 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-21 📅
Date limite de soumission: 2013-04-19 📅
Date de publication: 2013-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 040-064402
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://cassis.fr. Procédure : appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert, à tranches fermes et conditionnelles et à bons de commandes pour les marchés subséquentsmarché à bons de commandecriteres d'attributions : Les critères de jugement des offres sont : les coefficients constituent " une fourchette " qui sera personnalisée et adaptée en fonction du séjour, de la période et de la tranche d'âge concerné : et qui sera précisée lors de chaque lancement de marché subséquent. Rang désignation coefficient modulable 1 Prix de la prestation NP entre 0,30 et 0.502. Valeur technique de la prestation : NT entre 0.70 et 0,50 afin de départager les candidats, un séjour 2013 hiver et été devra être proposé pour chaque tranche d'âge choisie par le candidat et sera noté ainsi : proposition d'offres pour le choix des entreprises et les départager uniquement : choix des coefficients applicables :- 7/10 ans : Tkn : 60 % et Prix : 40 %- 11/13 ans et 14/17 ans : Tkn : 70 % et prix : 30 %; hiver : fourchette de prix entre 600 EUR et 1 000 EUR pour un séjour dans les Alpes du Sud et une fourchette de prix entre 700 EUR et 1 000 EUR pour un séjour dans les Alpes du Nord. Proposer une offre de séjour ski, surf, activités de montagne pour chaque lot. Été : fourchette de prix entre 750 EUR et 1 000 EUR. Proposer un séjour avec les thématiques suivantes pour chaque lot :- 7/10 ans : campagne, activités de nature; - 11/13 ans : montagne, activités de nature; - 14/17 ans : tourisme. Note définitive : pour référencer les candidats retenusles notes cumulées (prix + valeur technique) affectées de leur coefficient de pondération respectif permettront de classer les offres et de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse qui permettra au Pouvoir Adjudicateur de choisir quatre prestataire référencé. Voir le rèeglement de la consultation detaillé. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le suivi du dossier est assuré par :La direction sports et loisirs, Mme Hélène Biondi (ou M. Bruno Requena)h.biondi@cassis.fr, b.requena@cassis.fr; renseignements administratifs juridiques : Mairie de Cassis, service commande publique, Mme Parodi Nadia, fax : +33 442016383, les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la consultation ou peuvent être renseignées auprès de Mme Parodi Nadia - responsable du service : +33 442016380. Le tribunal administratif compétent est celui de Marseille inddiqué précisément dans le RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations objet de la présente consultation, concernent des prestations d'organisation complète de séjours d'activité pédagogiques et de loisirs pour la Ville de Cassis, selon différentes tranches d'âge (été et hiver) sur une durée de quatre ans. Ces prestations feront l'objet de marchés ("Marchés subséquents") à prix unitaires (prix par enfant) attribués après remise en concurrence des titulaires du présent accord-cadre.
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Numéro du lot: 1
Brève description: séjours hiver pour les enfants de 7 à 10 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description: séjours été pour les enfants de 7 à 10 ans.
Numéro du lot: 3
Brève description: séjours hiver pour les enfants de 11 à 13 ans.
Numéro du lot: 4
Brève description: séjours été pour les enfants de 11 à 13 ans.
Numéro du lot: 5
Brève description: séjours hiver pour les adolescents de 14 à 17 ans (tranche conditionnelle).
Numéro du lot: 6
Brève description: séjours été pour les adolescents de 14 à 17 ans (tranche conditionnelle).
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
il est à noter :- que le thème ou la destination ayant une "préférence" pour le pouvoir adjudicateur, à chaque saison été/hiver et chaque année, pourront varier en fonction des destinations qui correspondront d'une part à des évènements culturels ou sportifs notables, d'autre part en fonction de la diversité des thèmes choisis pour susciter l'intérêt des enfants et des parents, d'autre part de la volonté du pouvoir adjudicateur en coordination avec le budget annuel;
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- il est à noter que les "séjours hiver" se dérouleront en montagne ou haute montagne. Les séjours "été" pourront faire l'objet de proposition en France, en Europe, voire à l'etranger, en fonction de la destination, de la réglementation du pays conforme à la réglementation française et le souci de sécurité des transports et des conditions d'accueil ou de rapatriement éventuel.
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Numéro de référence: 13fs-Cp-0160-A
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Baragnon, 13714 Cassis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
en adéquation avec l'objet, la durée et le montant du marché, et des spécificités liées aux textes réglementaires en vigueur pour l'accompagnement et l'encadrement des enfants.
Situation économique et financière:
en adéquation avec l'objet, la durée et le montant du marché "Clé en main" : transport, hébergement, activités, assurances séjours etc.
Capacité technique et professionnelle:
1. Garanties professionnelles (effectifs, qualité de l'encadrement, agrémets, diplômes);
2. Garanties financières (comptes de résultats des trois dernières années);
3. Référence clientèle (collectivités, CE) et publics (tranches d'âge);
4. Au moins deux certificats de capacité indiqués ci-dessus;
5. Types d'activités : thématiques culturelles, sportives, éducatives...;
6. Catalogue de l'année en cours (l'absence de catalogue pour une structure de petite taille ne sera pas éliminatoire : fascicule ou publicité minimum requis);
7. Capacité d'offrir des séjours hors littoral PACA pour les séjours été.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
application de l'article 87 du Code des marchés publics : avance accordée lorsque le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR (ou la tranche affermie) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Cette avance n'est due au titulaire du marché que sur la part du marché qui ne fait pas l'objet de sous-traitance. Le titulaire peut refuser le versement de l'avance. L'avance est fixée à 5 % du marché initial (TTC) : application stricte de l'article 87 du CMP 2006 pour tous les autres cas de figure.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
sur le budget propre de la collectivité. Paiement par mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception des factures en Mairie de Cassis.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
- candidat individuel,- groupement solidaire, dont le mandataire sera solidairement responsable devant le maître d'ouvrage, dès l'attribution du marché public; - associations.
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Milon Danielle
Nom: Mairie de Cassis
Point de contact: Mme Hélène Biondi - directrice sports et loisirs
M. Bruno Requena - adjoint
Téléphone: +33 682655477 📞
Courrier électronique: h.biondi@cassis.fr 📧
Code postal: 13714
Téléphone: +33 442016380 📞
Fax: +33 442016383 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13fs-Cp-0160-A
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://cassis.fr. Procédure : appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert, à tranches fermes et conditionnelles et à bons de commandes pour les marchés subséquentsmarché à bons de commandecriteres d'attributions : Les critères de jugement des offres sont : les coefficients constituent " une fourchette " qui sera personnalisée et adaptée en fonction du séjour, de la période et de la tranche d'âge concerné : et qui sera précisée lors de chaque lancement de marché subséquent. Rang désignation coefficient modulable 1 Prix de la prestation NP entre 0,30 et 0.502. Valeur technique de la prestation : NT entre 0.70 et 0,50 afin de départager les candidats, un séjour 2013 hiver et été devra être proposé pour chaque tranche d'âge choisie par le candidat et sera noté ainsi : proposition d'offres pour le choix des entreprises et les départager uniquement : choix des coefficients applicables :- 7/10 ans : Tkn : 60 % et Prix : 40 %- 11/13 ans et 14/17 ans : Tkn : 70 % et prix : 30 %; hiver : fourchette de prix entre 600 EUR et 1 000 EUR pour un séjour dans les Alpes du Sud et une fourchette de prix entre 700 EUR et 1 000 EUR pour un séjour dans les Alpes du Nord. Proposer une offre de séjour ski, surf, activités de montagne pour chaque lot. Été : fourchette de prix entre 750 EUR et 1 000 EUR. Proposer un séjour avec les thématiques suivantes pour chaque lot :- 7/10 ans : campagne, activités de nature; - 11/13 ans : montagne, activités de nature; - 14/17 ans : tourisme. Note définitive : pour référencer les candidats retenusles notes cumulées (prix + valeur technique) affectées de leur coefficient de pondération respectif permettront de classer les offres et de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse qui permettra au Pouvoir Adjudicateur de choisir quatre prestataire référencé. Voir le rèeglement de la consultation detaillé. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le suivi du dossier est assuré par :La direction sports et loisirs, Mme Hélène Biondi (ou M. Bruno Requena)h.biondi@cassis.fr, b.requena@cassis.fr; renseignements administratifs juridiques : Mairie de Cassis, service commande publique, Mme Parodi Nadia, fax : +33 442016383, les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la consultation ou peuvent être renseignées auprès de Mme Parodi Nadia - responsable du service : +33 442016380. Le tribunal administratif compétent est celui de Marseille inddiqué précisément dans le RC.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2013.
Source: OJS 2013/S 040-064402 (2013-02-21)
Informations complémentaires (2013-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-072945
Se réfère à l'avis: 2013/S 40-064402
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2013/S 046-072945 (2013-03-01)
Avis d'attribution de marché (2013-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-02 📅
Date de publication: 2013-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 172-298095
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur https://cassis.fr Notification des accords cadres le 2.9.2013. Pour ce qui concerne les lots nº 5 et nº 6 ces derniers sont traités sous forme de tranches conditionnelles et ne sont pas affermies à ce jour Annonce nº 161, BOAMP 40 B du 26.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-12 📅
Nom: Plein air et loisirs
Adresse postale: 13 avenue Lascos
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500

2️⃣
Nom: PEP 83
Adresse postale: quartier les Fourches, impasse Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160

3️⃣
Nom: Nouvelle aventure junior
Adresse postale: RD 58 route de Biver
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120

4️⃣
Nom: Djuringa
Adresse postale: 46 bis Louis Aulagne
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600

5️⃣

6️⃣
Nom: Djunriga
Adresse postale: 46 bis louis Aulagne

7️⃣
Nom: Loisirs Provence Méditerranée
Adresse postale: 36 rue Saint Jacques
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006

8️⃣
Nom: Vels
Adresse postale: 18 rue Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

9️⃣

1️⃣0️⃣
Adresse postale: quartier Les Fouches impasse Lavoisier

1️⃣1️⃣
Adresse postale: 18 rue Trevise

1️⃣2️⃣
Nom: Aventure O5
Adresse postale: 67 rue Pasteur
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130022300016
Source: OJS 2013/S 172-298095 (2013-09-02)